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Les délibérations
Vienne Condrieu Agglomération rassemble dans cette page, les délibérations du Conseil communautaire. N’hésitez pas à les consulter !
Dernière mise à jour le 22.03.2023
Dans cette page
Les délibérations 2023
Conseil du 31 janvier 2023
- Délibération n°23-01 : actualisation des membres du Comité de direction de l'Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-02 : actualisation de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et mise à jour du réglement intérieur - PDF - 4 pages - 123 Ko
- Délibération n°23-03 : vote des taux fiscaux 2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°23-04 : vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2023 - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Délibération n°23-05 : approbation du budget primitif 2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°23-06 : actualisation des Autorisations de Programme et crédits de Paiement (APCP) 2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°23-07 : convention de superposition d'affectations sur le domaine CNR pour le maintien de la zone de loisirs à Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°23-08 : extension de la halte fluviale : lancement de la démarche de concertation - PDF - 4 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-09 : dissolution du Pôle Métropolitain : liquidation et répartition - PDF - 4 pages - 117 Ko
- Délibération n°23-10 : abrogation de la délibération n° 22-61 portant sur la cession d'un terrain sur la ZA du Rocher à Estrablin - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°23-11 : acquisition d'un terrain cadastré AI 840 sis ZI Abbaye à Pont-Evêque - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Délibération n°23-12 : approbation de l'acquisition par l'Epora d'un immeuble cadastré BR 176 à Vienne et rétrocession à la collectivité - PDF - 3 pages - 109 Ko
- Délibération n°23-13 : avenant 1 aux conventions de mise à disposition partielle de service avec les communes pour l'entretien des ZAE - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-14 : ZAC des Platières à Chasse-sur-Rhône : prorogation du contrat de concession et remise des ouvrages - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Délibération n°23-15 : approbation de la modification n°1 du PLU de Serpaize - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Délibération n°23-16 : approbation du PLU de Loire-sur-Rhône - PDF - 5 pages - 202 Ko
- Synthèse des observations du public - PDF - 38 pages - 14 Mo
- Synthèse des modifications apportées au projet après arrêt suite aux avis des personnes publiques associées - PDF - 11 pages - 4 Mo
- Délibération n°23-17 : institution du droit de préemption urbain de Loire sur Rhône - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-18 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°1 du PLU de Vienne - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-19 : convention de veille foncière et de stratégie foncière (B112) entre Eyzin-Pinet, Epora et l'Agglo - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°23-20 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux aux Côtes-d'Arey - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°23-21 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chasse-sur-Rhône pour Alpes Isère Habitat - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°23-22 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chasse-sur-Rhône pour ICF Habitat - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-23 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Estrablin - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°23-24 : PLH de la Région de Condrieu : aide financière pour la construction de logements sociaux à Trèves - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°23-25 : programme local de l'habitat du pays viennois pour aide financière pour la réhabilitation de logements sociaux à Eyzin-Pinet - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-26 : programmation 2023 du contrat de ville - PDF - 6 pages - 223 Ko
- Convention Advivo - PDF - 4 pages - 610 Mo
- Convention Alfa3A - PDF - 4 pages - 609 Mo
- Convention centre social Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 624 Mo
- Convention SAFARI - PDF - 4 pages - 711 Mo
- Convention Mairie de Vienne - PDF - 4 pages - 730 Mo
- Convention animation territoriale Ville de Vienne - PDF - 4 pages - 130 Mo
- Convention Association OSEZ - PDF - 4 pages - 703 Mo
- Convention animation territoriale Ville de Pont-Evêque - PDF - 4 pages - 373 Mo
- Convention Mairie de Pont-Evêque - PDF - 4 pages - 731 Mo
- Convention VIENSVOIRMONTAF - VVMT - PDF - 4 pages - 620 Mo
- Convention Alpes Isère Habitat - PDF - 4 pages - 496 Mo
- Convention PREVENIR - PDF - 4 pages - 638 Mo
- Convention TRIRA - PDF - 4 pages - 730 Mo
- Convention CS VIENNE JUDO - PDF - 4 pages - 434 Mo
- Délibération n°23-27 : stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2022-2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°23-28 : approbation du schéma petite enfance 2023-2026 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Délibération n°23-29 : avenant 1 de prolongation de la convention d'entretien des réseaux d'assainissement avec Meyssiez - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°23-30 : participation de Longes aux travaux d'eaux pluviales au lieu-dit Remilleux - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°23-31 : compétence eau potable retour à la Ville de Vienne des véhicules hors service mis à disposition - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°23-32 : réseau de chaleur de Loire sur Rhône avec engagement de principe au raccordement de la piscine communautaire - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Délibération n°23-33 : convention 2022-2024 espace énergie et accompagnement du territoire à la transition énergétique avec Ageden et Alte69 - PDF - 5 pages - 138 Ko
- Délibération n°23-34 : avenant 3 de la convention de mise à disposition des équipements de collecte des déchets pour les communes issues de la CCRC - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°23-35 : adhésion au centre d'etudes et d'expertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-36 : adoption du schéma de développement des aires de covoiturage et de la charte - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Délibération n°23-37 : organisation d'une concertation pour la requalification du cours Brillier à Vienne - PDF - 4 pages - 135 Ko
- Délibération n°23-38 : rapport d'activités de Transdev du contrat de DSP pour les transports en rive droite de septembre à décembre 2021 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°23-39 : avenant 3 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l'entretien des voiries - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°23-40 : principes pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de mise en oeuvre du PDM - PDF - 4 pages - 152 Ko
- Délibération n°23-41 : versement d'un fonds de concours à Condrieu Estrablin Saint Cyr sur le Rhône Villette de Vienne dans le cadre du PDM - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°23-42 : renouvellement de la convention de gestion du boulodrome - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°23-43 : modalités et mise à jour des tarifs de mise à disposition des équipements sportifs - PDF - 5 pages - 158 Ko
- Délibération n°23-44 : subvention exceptionnelle à la société nautique de Loire sur Rhône pour l'organisation des finales de Joutes - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°23-45 : subvention exceptionnelle à l'association Contrasts pour l'organisation de représentations d'Opéra à destination des scolaires - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°23-46 : adhésion à un contrat groupe d'assurance des risques statutaires - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°23-47 : adhésion à la convention assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°23-48 : actualisationtableau des effectifs - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-49 : avantage en nature par l'attribution d'un véhicule de fonction - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°23-50 : délégation de pouvoirs compte rendu de mandat information des décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 146 Ko
Les délibérations 2022
Conseil du 13 décembre 2022
- Délibération n°22-222 : actualisation de la composition des commissions thématiques - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Commissions thématiques - PDF - 35 pages - 738 Ko
- Délibération n°22-223 : rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Rapport - PDF - 14 pages - 387 Ko
- Délibération n°22-224 : débat d’orientation budgétaire 2023 - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Note de synthèse - PDF - 32 pages - 1,53 Mo
- Délibération n°22-225 : uverture par anticipation de crédits en dépenses d’investissement sur le budget primitif 2023 - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Délibération n°22-226 : admissions en non-valeur - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°22-227 : rapport quinquennal sur les attributions de compensation - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Rapport - PDF - 26 pages - 848 Ko
- Délibération n°22-228 : restitution à la commune de Condrieu du local « Bureau d’Information Tourisme » - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°22-229 : projet Petites Villes de Demain à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Convention - PDF - 46 pages - 22 Mo
- Délibération n°22-230 : approbation de la candidature Loire au programme européen de développement rural LEADER, programmation 2023-2027 - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Délibération n°22-231 : retrait du dispositif GIP Fonds Départemental Investissement Agricole et Agro-Alimentaire - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°22-232 : soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°22-233 : commerce – aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Délibération n°22-234 : commerce – avis de Vienne Condrieu Agglomération sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce de détail 2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°22-235 : commerce – convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2023 avec l’Amicale des HCR du Pays Viennois - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 751 Ko
- Délibération n°22-236 : urbanisme – prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation - PDF - 6 pages - 213 Ko
- Délibération n°22-237 : urbanisme – définition des modalités de gouvernance et de collaboration entre les communes et la Communauté d’Agglomération pour l’élaboration du PLUi - PDF - 4 pages - 145 Ko
- Charte de gouvernance pour l'élaboration du PLUi - PDF - 8 pages - 406 Ko
- Délibération n°22-238 : convention de veille et de stratégie foncière (B119) entre la ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Convention - PDF - 30 pages - 4,2 Mo
- Délibération n°22-239 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – signature de la convention d’objectifs 2023 avec Soliha Isère Savoie - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 689 Ko
- Délibération n°22-240 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – signature de la convention d’objectifs 2023 avec Soliha Rhône et Grand Lyon - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 388 Ko
- Délibération n°22-241 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Moidieu-Détourbe - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 606 Ko
- Délibération n°22-242 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chonas-l’Amballan - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 613 Ko
- Délibération n°22-243 : avenant de prolongation de la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Vienne et Pont-Evêque – patrimoine d’Advivo - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Avenant n°3 - PDF - 3 pages - 63 Ko
- Délibération n°22-244 : gens du voyage - avenant n°6 à la convention de délégation de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°22-245 : téléalarme – avenant n°1 à la convention pour la réception et le traitement des appels téléalarme en Isère - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°22-246 : convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Délibération n°22-247 : tarifs 2023 de la redevance assainissement domestique pour les effluents domestiques - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Délibération n°22-248 : tarifs 2023 de la redevance assainissement pour les effluents non domestiques - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°22-249 : avenant au contrat de délégation de service public de l’eau potable du syndicat de Gerbey Bourrassonnes - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°22-250 : avenant au contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune d’Ampuis - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°22-251 : tarifs 2023 de la redevance eau potable - PDF - 3 pages - 231 Ko
- Tarifs 2023 - PDF - 5 pages - 326 Ko
- Délibération n°22-252 : tarifs 2023 des interventions du service des eaux sur les commmunes gérées en régie - PDF - 4 pages - 152 Ko
- Délibération n°22-253 : déchets – redevance spéciale 2023 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°22-254 : déchets ménagers et assimilés – méthodologie et stratégie pour la gestion des déchets alimentaires des ménages – orientations 2023 - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Délibération n°22-255 : nature – charte forestière de Bas Dauphiné Bonnevaux – cadrage budgétaire 2023 - PDF - 4 pages - 123 Ko
- Délibération n°22-256 : nature – charte forestière du Pilat – confirmation de l’engagement pour le co-financement de l’animation - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°22-257 : nature – convention de participation financière à l’entretien de l’île Barlet - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 895 Ko
- Délibération n°22-258 : climat air énergie – rénovation énergétique du bâtiment Antarès : lancement du marché de maîtrise d’œuvre - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°22-259 : tarifs 2023 du réseau de transport - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°22-260 : convention régissant l’organisation et le financement réciproque des réseaux de transport public routier de voyageurs sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération (cars Région et L’VA) - PDF - 4 pages - 158 Ko
- Convention - PDF - 20 pages - 7 Mo
- Délibération n°22-261 : modes doux – convention d’objectifs et de moyens avec le Club Viennois d’Animation Cycliste (CVAC) portant sur l’organisation du Vélo Village 2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1 Mo
- Délibération n°22-262 : convention avec la ville de Vienne pour la maintenance des véhicules - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 96 Ko
Conseil du 8 novembre 2022
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein des instances politiques du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône (PDALHPD) - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Actualisation des représentants au sein de l’Etablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Décision modificative n°4 – Budget de l’exercice 2022 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Budget : actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 143 Ko
- Participation au financement des centres de vaccination - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2021-2022 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : Avenant et convention financière 2022 du CRTE - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Évaluation des politiques publiques : Bilan d’évaluation 2021 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Prolongation de la délégation de service public pour l’exploitation de la base de loisirs de « Condrieu » (avenant n°4) - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Principes de mise en place des baux à construction - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Approbation de l’acquisition par l’EPORA de la propriété située 548, route de Givors à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Commerce : convention entre la Région, Vienne Condrieu Agglomération et les communes membres de l’intercommunalité, relative à l’aide « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Gens du voyage : actualisation des règlements intérieurs des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public de gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 4 pages - 156 Ko
- Avenant de prolongation de la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Chasse-sur-Rhône et Pont-Évêque – patrimoine d’Alpes Isère Habitat - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Avenant n°3 - PDF - 3 pages - 65 Ko
- Versement de subventions aux collèges pour l’année scolaire 2022-2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Programme de Réussite Éducative : convention pour le financement des Parcours de Réussite Éducative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Emploi Insertion : convention triennale 2023-2025 École de la Deuxième Chance (E2C) - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 304 Ko
- Emploi Insertion PLIE : demande de subvention FSE + pour 2022 – 2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Plan Local de Santé 2021-2027 – Axe 4 « Une Agglomération attentive aux déterminants environnementaux de la santé » - PDF - 4 pages - 147 Ko
- Eaux pluviales : participation des communes d’Ampuis, Trèves et Vienne aux travaux d’eaux pluviales - PDF - 3 pages - 77 Ko
- Modalités de dissolution du Syndicat des eaux de Gerbey-Bourrassonnes - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Déchets ménagers : convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Concédé (AOTDC) avec la CNR pour la déchèterie d’Ampuis - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Arrêt du projet du Plan de Mobilité (PDM) - PDF - 3 pages - 109 Ko
- Convention de partenariat avec le Département du Rhône : étude de mobilité portant sur le pôle d’équipements de Saint-Romain-en-Gal - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 121 pages - 3 Mo
- Convention - PDF - 121 pages - 3 Mo
- Convention de Maîtrise d’ouvrage unique : aménagement de la rue Louis Leydier à Pont-Évêque - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - PDF - 8 pages - 1 Mo
- Convention - PDF - 8 pages - 1 Mo
- Tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Contrat d’assurance des risques statutaires – Mandat au CDG38 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 162 Ko
Conseil du 27 septembre 2022
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion sur les exercices 2018 et suivants - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Rapport - PDF - 92 pages - 44,31 Mo
- Rapport - PDF - 92 pages - 44,31 Mo
- Décision modificative n°3 – Budgets de l’exercice 2022 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Cotisation foncière des entreprises : exonération facultative des librairies - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Bilan financier 2021 et budget prévisionnel 2022 de l’Office de Tourisme - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Rapport financier 2021 - PDF - 3 pages - 232 Ko
- Rapport financier 2021 - PDF - 3 pages - 232 Ko
- Rapport d’activité 2021 de l’Office de Tourisme - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 16 pages - 2,05 Mo
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 16 pages - 2,05 Mo
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation de la base de loisirs « de Condrieu » - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Adoption du rapport d’activité 2021 du délégataire pour la base de loisirs « de Condrieu » - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 30 pages - 924 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 30 pages - 924 Ko
- Fin de compétences du Pôle Métropolitain - PDF - 3 pages - 88 Ko
- Rapport d’activité 2021 de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 102 pages - 9,50 Mo
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 102 pages - 9,50 Mo
- Mission concertation : Bilan de la concertation 3P - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Numérique dans les écoles: schéma directeur du numérique dans les écoles 2022-2026 - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Schéma directeur du numérique 2022-2026 - PDF - 32 pages - 861 Ko
- Schéma directeur du numérique 2022-2026 - PDF - 32 pages - 861 Ko
- Convention relative à la répartition de la subvention obtenue dans le cadre de l’appel à projets « un socle numérique dans les écoles élémentaires » - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Cession du lot n°4 de la copropriété sise 27-29 rue Denfert Rochereau à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Cession d’un terrain sur la ZA du Rocher à Estrablin à la Société MTI - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Cession d’un terrain sur la ZA « Monplaisir» à Pont-Évêque à la société CARASOIE - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Abrogation de la délibération n°21-79 portant sur la cession d’un terrain ZA du Rocher à Estrablin à la société CONVIVIO (SCI PRO) - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Commerce : aide directe régionale « Financer l’investissement de proximité » - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B117) entre la commune de Tupin-et-Semons, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Convention - PDF - 32 pages - 1,17 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière (B118) entre la commune de Seyssuel, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Convention - PDF - 32 pages - 4,1 Mo
- Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Reventin-Vaugris - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Programmes Locaux de l’Habitat du Pays Viennois et de la Région de Condrieu : avenant à la convention d’objectifs avec RIVHAJ pour l’année 2022 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 3 pages - 600 ko
- Avenant n°1 - PDF - 3 pages - 600 ko
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : avenant à la convention de participation financière pour la création de logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Hameau des Mariniers » - PDF - 3 pages - 80 Ko
- 2ème arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Diagnostic - PDF - 118 pages - 3,51 Mo
- Document d'orientations - PDF - 26 pages - 844 Ko
- Programme d'actions - PDF - 43 pages - 589 Ko
- Note relative au repérage des potentialités foncières - PDF - 4 pages - 180 Ko
- Fiches communales - PDF - 63 pages - 4,52 Mo
- Délégation de service public (DSP) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 35 pages - 8,84 Mo
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 35 pages - 8,84 Mo
- Subvention à l’association France Victimes 38 – APRESS - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 45 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 45 Ko
- Convention avec GRDF pour l’organisation de visites à la station d’épuration de Vienne Sud - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2021 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2021 des systèmes d’assainissement - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Rapport du service assainissement 2021 - PDF - 34 pages - 4,47 Mo
- Rapport du service assainissement 2021 - PDF - 34 pages - 4,47 Mo
- Travaux de mise en séparatif sur le secteur du Bret à Trèves: inscription au contrat de rivière du Gier - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Rapport d’activité des délégataires de l’eau 2021 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2021 de l’eau potable - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Rapport du service eau potable 2021 - PDF - 39 pages - 3,31 Mo
- Rapport du service eau potable 2021 - PDF - 39 pages - 3,31 Mo
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 2021 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Rapport du service déchets 2021 - PDF - 57 pages - 5,78 Mo
- Rapport du service déchets 2021 - PDF - 57 pages - 5,78 Mo
- Arrêt du projet du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) - PDF - 3 pages - 111 Ko
- Diagnostic - PDF - 195 pages - 19,24 Mo
- Stratégie - PDF - 60 pages - 6,75 Mo
- Plan d'actions - PDF - 271 pages - 3,43 Mo
- Étude d'opportunité ZFE - PDF - 41 pages - 1,36 Mo
- Évaluation environnementale stratégique - PDF - 139 pages - 5,24 Mo
- Présentation - PDF - 7 pages - 976 Ko
- Air Énergie Climat : aide pour encourager les particuliers à la modernisation de leur appareil individuel de chauffage au bois non performant dite « Prime Air Bois » - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’organisation des services de transport routier non urbain et scolaire - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Déclaration d’engagement d’acquisition de 4 autocars rétrofités électriques à hydrogène - PDF - 3 pages - 116 Ko
- Rapport d’activités 2021 du délégataire des transports urbains Rive gauche - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Rapport d'activités 2021 - PDF - 48 pages - 3,33 Mo
- Rapport d'activités 2021 - PDF - 48 pages - 3,33 Mo
- Protocole pré-opérationnel pour le développer le covoiturage dans le corridor Lyon Saint-Etienne - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Projet de protocole - PDF - 22 pages - 1,29 Mo
- Projet de protocole - PDF - 22 pages - 1,29 Mo
- RD 307 B – Déviation de Communay, actualisation des mesures compensatoires agricoles alternatives à l’aménagement foncier - PDF - 3 pages - 110 Ko
- Requalification du chemin de l’aérodrome à Reventin-Vaugris - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Versement de fonds de concours au titre du PDM : aménagements à Villette de Vienne - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Aménagement du carrefour D75-VC4 à Septème : transfert de maitrise d’ouvrage au Conseil Départemental de l’Isère - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délégations de pouvoirs accordées par le Conseil Communautaire au Président – Actualisation - PDF - 4 pages - 162 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 194 Ko
Conseil du 28 juin 2022
- Compte de gestion du Receveur 2021 – Approbation - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Compte administratif 2021 – Approbation - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Affectation des résultats 2021 - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Décision modificative n°2 – Budgets de l’exercice 2022 - PDF - 5 pages - 198 Ko
- Budget : actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 147 Ko
- Subvention d’équilibre 2022 au budget annexe « Transports et déplacements » - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Subvention d’équilibre 2022 au budget annexe « Base de loisirs de Condrieu » - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Taxe de séjour – grille tarifaire 2023 - PDF - 4 pages - 166 Ko
- Demande de classement de l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Acquisition d’un tènement immobilier cadastré AH 120 et AH 121 sis 40 rue de la Sévenne à Vienne - PDF - 3 pages - 145 Ko
- ZAC des Platières : approbation du compte rendu annuel à la Collectivité 2021 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Commerce : aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 4 pages - 130 Ko
- Commerce : subventions 2022 aux associations et animations commerciales - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 694 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 694 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B106) entre la commune de Moidieu-Détourbe, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Convention portant sur les rez-de-chaussée commerciaux et artisanaux centre ville de Vienne entre l’EPORA, la ville de Vienne, ADVIVO et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B115) entre la commune de Luzinay, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Programme partenarial 2022 avec l’Agence d’Urbanisme de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 882 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 882 Ko
- Urbanisme : prescription de la révision générale du PLU de Seyssuel et définition des modalités de la concertation - PDF - 4 pages - 148 Ko
- Urbanisme : justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Monplaisir sur la commune de Pont-Évêque - PDF - 3 pages - 143 Ko
- Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) - PDF - 3 pages - 118 Ko
- Programmation complémentaire 2022 du Contrat de Ville - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Mairie de Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 767 Ko
- Convention - Centre Social P. Vittoz à Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 969 Ko
- Convention - Mairie de Vienne - PDF - 4 pages - 99 Ko
- Délégation de maîtrise d’ouvrage à EBER pour le renouvellement de l’autorisation environnementale de la STEP de Saint-Alban-du-Rhône - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 2,57 Mo
- Convention - PDF - 7 pages - 2,57 Mo
- Modalités de dissolution du syndicat des eaux de Chonas-Saint-Prim-Saint-Clair - PDF - 7 pages - 227 Ko
- Convention relative aux modalités financières de dissolution du Syndicat intercommunal des eaux de Chonas-Saint-Prim-Saint-Clair - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Convention - PDF - 22 pages - 7,81 Mo
- Convention - PDF - 22 pages - 7,81 Mo
- Air Énergie Climat : aide financière à la SAS Centrales Villageoises de la Région de Condrieu pour des actions ciblées pour l’Agglo - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Avenant n°1 à la convention de délégation de service public 2022-2028 du réseau de transport - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Convention n°2 Région Auvergne Rhône-Alpes / Vienne Condrieu Agglomération relative à la mise en œuvre d’une tarification multimodale T-Libr S TER+L’va sur le territoire - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 340 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 340 Ko
- Évolution de la gamme tarifaire du réseau de transport L’Va au 1er septembre 2022 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Maîtrise d’ouvrage unique – Vienne : cours Brillier - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Convention - PDF - 10 pages - 3,17 Mo
- Convention - PDF - 10 pages - 3,17 Mo
- Demande de subvention dans le cadre du Plan de Relance de l’État – Liaison cyclable entre Vienne centre et Malissol - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 427 Ko
- Convention de Maîtrise d’ouvrage unique : stabilisation et reconstruction du mur de soutènement du chemin du Bélvédère à Tupin-et-Semons - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 3,24 Mo
- Convention - PDF - 12 pages - 3,24 Mo
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité : subvention d’équipement aux communes d’EyzinPinet et Septème - PDF - 2 pages - 79 Ko
- Convention - PDF - 11 pages - 2,71 Mo
- Convention - PDF - 11 pages - 2,71 Mo
- Occupation temporaire d’une parcelle privée chemin du Brunet à Trèves pour la réalisation de travaux de voirie - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 1,90 Mo
- Convention - PDF - 7 pages - 1,90 Mo
- Pratique de la natation scolaire fin 2021 – Remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo, pour les écoles primaires - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Subvention exceptionnelle 2022 à deux clubs utilisateurs du stade nautique - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Intégration de l’indemnité de régisseur dans le RIFSEEP (IFSE) - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Modification du nombre de contrats d’apprentissage - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 177 Ko
Conseil du 10 mai 2022
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Jazz à Vienne - Bilan financier 2021 et budget prévisionnel 2022 - PDF - 3 pages - 112 Ko
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022 - PDF - 3 pages - 90 Ko
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 12 pages - 3,59 Mo
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 12 pages - 3,59 Mo
- Renouvellement des panneaux touristiques sur l’A7 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Soutien au Trail en Côte-Rôtie - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation du Trail Côte Rôtie 2022 et 2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation du Trail Côte Rôtie 2022 et 2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Soutien Journées Gallo-Romaines 2022 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Demande de classement communes touristiques - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Belvédère Tupin-et-Semons - Validation du programme et fixation de l’indemnité - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société QUERLIOZ - PDF - 3 pages - 793 Ko
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société ACFD - PDF - 3 pages - 830 Ko
- Acquisition d’un bien immobilier cadastré AB 405 et AB 83 situé à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Abrogation de la délibération n° 19-141 portant sur la cession d’un terrain ZA du Rocher à la société 3D TP - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B103) entre la commune de Chuzelles, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 29 pages - 12,8 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 29 pages - 12,8 Mo
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B104) entre la commune de Loire-sur-Rhône, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 30 pages - 12,0 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 30 pages - 12,0 Mo
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’instruction des autorisations d’urbanisme de Vienne Condrieu Agglomération aux communes - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Eyzin-Pinet - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Retrait de la délibération du 26 janvier 2021 prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de la Pivolée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Serpaize - PDF - 4 pages - 150 Ko
- Approbation du projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 30 pages - 366 Ko
- Projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 30 pages - 366 Ko
- Approbation du nouveau règlement de préinscription en EAJE et de la grille de pondération - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Règlement de préinscription en Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - PDF - 9 pages - 206 Ko
- Annexe 1 : La pondération - PDF - 1 page - 63 Ko
- Annexe 2 : Composition de la commission d’attribution des places - PDF - 1 page - 61 Ko
- Annexe 3 : Pathologies concernées par les ALD - PDF - 1 page - 64 Ko
- Annexe 4 : Identité des EAJE - PDF - 2 pages - 111 Ko
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) du Rhône - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône - PDF - 94 pages - 2,84 Mo
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône - PDF - 94 pages - 2,84 Mo
- Avenant à la convention avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique) pour la gestion des DT/DICT - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 807 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 807 Ko
- Convention opérationnelle pour le financement des travaux de raccordement des eaux usées du territoire de Bièvre Isère Communauté sur le système d’assainissement de Vienne Sud - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 5,47 Mo
- Convention - PDF - 12 pages - 5,47 Mo
- Acquisition d’une parcelle cadastrée AD 107p située « Les Jacquetières » à Sainte-Colombe pour un poste de refoulement d’eaux usées - PDF - 3 pages - 728 Ko
- Participation de la commune de Chuzelles aux travaux rue Saint-Hippolyte - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la DIRCE pour les travaux de protection contre le ruissellement de la Combe Boussole à Chuzelles - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien - PDF - 12 pages - 4,39 Mo
- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien - PDF - 12 pages - 4,39 Mo
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau du secteur de l’Amballon - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Adhésion à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Approbation du règlement intérieur " Navette L’va " et transport à la demande pour les personnes à mobilité réduite - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Extrait du règlement intérieur du réseau L’va bus - PDF - 12 pages - 188 Ko
- Extrait du règlement intérieur du réseau L’va bus - PDF - 12 pages - 188 Ko
- Élaboration d’un nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - PDF - 3 pages - 106 Ko
- Avis sur le renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’extension de la carrière BUFFIN à Ampuis - PDF - 5 pages - 342 Ko
- Constitution d’une Commission règlement de voirie - PDF - 3 pages - 111 Ko
- Maîtrise d’ouvrage unique – Villette-de-Vienne : chemin de l’Oie - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Convention de délegation de maîtrise d’ouvrage - PDF - 15 pages - 4,86 Mo
- Convention de délegation de maîtrise d’ouvrage - PDF - 15 pages - 4,86 Mo
- Conventions tripartites avec la Région et les lycées concernant l’utilisation des équipements sportifs de l’Agglomération - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Subvention exceptionnelle à Mach 3 triathlon pour l’organisation des championnats de France de Cross Triathlon - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Création d’un Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 129 Ko
Conseil du 22 mars 2022
- Actualisation des représentants au sein du Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Actualisation des représentants au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Actualisation des membres du conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Modification des statuts de l’EPIC Jazz à vienne - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Statuts de l’Établissement Public Industiel et Commercial – Version actualisée mars 2022 - PDF - 11 pages - 256 Ko
- Statuts de l’Établissement Public Industiel et Commercial – Version actualisée mars 2022 - PDF - 11 pages - 256 Ko
- Mise à jour de la composition du conseil communautaire - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Enquête publique sur le complément de demi diffuseur de Vienne sud sur l’A7 : avis de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 3 pages - 132 Ko
- SIG : Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Centre régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique – GIP CRAIG / 2022-2024 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention financière 2022-2024 - PDF - 21 pages - 7,47 Mo
- Convention financière 2022-2024 - PDF - 21 pages - 7,47 Mo
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du P.L.U. de la commune d’Échalas - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU d’Eyzin-Pinet - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Petites Villes de Demain : Participation financière étude résidentielle - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Programmes Locaux de l’Habitat : programmation 2022-2024 des opérations de logement social - PDF - 8 pages - 407 Ko
- Commerce : Aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention annuelle de partenariat 2022 - PDF - 4 pages - 1,42 Mo
- Convention annuelle de partenariat 2022 - PDF - 4 pages - 1,42 Mo
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (ADIE) - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 5 pages - 692 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 5 pages - 692 Ko
- Soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 4 pages - 612 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 4 pages - 612 Ko
- Partenariat 2022 avec l’Agence pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention annuelle 2022 - PDF - 6 pages - 573 Ko
- Convention annuelle 2022 - PDF - 6 pages - 573 Ko
- Site Embranché Saint Romain en Gal – Validation de l’avant projet définitif - PDF - 4 pages - 109 Ko
- Soutien à l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 3 pages - 754 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 3 pages - 754 Ko
- Soutien à l’association de défense contre la grêle en Pilat Rhodanien - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Téléalarme : convention de partenariat service de téléalarme et contrat d’abonnement - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de partenariat - CCAS de Loire-sur-Rhône - PDF - 5 pages - 900 Ko
- Convention de partenariat - CCAS de Chonas l'Amballan - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Paul-d'Izeaux - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Julien-de-l'Herms - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Roussillon - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Luzinay - PDF - 6 pages - 1,97 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Barthélémy - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Artas - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Septème - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Pont-Évêque - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Monsteroux-Milieu - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Beauvoir de Marc - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Chasse-sur-Rhône - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Sablons - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Primarette - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Bellegarde Poussieu - PDF - 8 pages - 3,57 Mo
- Convention de partenariat - CCAS des Roches de Condrieu - PDF - 5 pages - 1,91 Mo
- Convention de partenariat - Commune d'Assieu - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Villeneuve de Marc - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Agnin - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Les Haies - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Lieudieu - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Alban-du-Rhône - PDF - 6 pages - 2,04 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Romain-de-Surieu - PDF - 6 pages - 2,07 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Thodure - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Ville-Sous-Anjou - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Moissieu-sur-Dolon - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Savas-Mepin - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - Commune de La Chappelle-de-Surieu - PDF - 5 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Revel-Tourdan - PDF - 5 pages - 194 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 5 pages - 202 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Vernioz - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Tupin-et-Semons - PDF - 6 pages - 789 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Eyzin-Pinet - PDF - 5 pages - 191 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Maurice-l'Exil - PDF - 6 pages - 1,95 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Chalon - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Anne-sur-Gervonde - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Marcilloles - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Pact - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Pierre-de-Bressieux - PDF - 6 pages - 1,95 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Jean-de-Bournay - PDF - 6 pages - 2,05 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Reventin-Vaugris - PDF - 6 pages - 217 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Bevenais - PDF - 6 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Culin - PDF - 6 pages - 199 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Chatonnay - PDF - 6 pages - 204 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Tramole - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Anjou - PDF - 5 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Meyrieu-les-Etangs - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Cheyssieu - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Montseveroux - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Meyssiez - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Condrieu - PDF - 6 pages - 2,09 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint Romain en Gal - PDF - 6 pages - 895 Ko
- Prévention de la délinquance : subvention à l’association OSJ (Œuvre Saint Joseph) pour l’activité Trait d’Union - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention 2022 - PDF - 5 pages - 1,03 Mo
- Convention 2022 - PDF - 5 pages - 1,03 Mo
- Emploi Insertion : conventions d’objectifs et de moyens 2022 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - Mission Locale Rhône Sud MIFIVA - PDF - 6 pages - 2,23 Mo
- Convention - Mission Locale Isère Rhodanienne - PDF - 6 pages - 179 Ko
- Signature des conventions avec le Département de l’Isère concernant l’utilisation mutualisée des locaux Relais Petite Enfance (RPE) « Les Cèdres » et la « Farandole des Couleurs » - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Élaboration d’une Convention Territoriale Globale - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Avenant n°2 aux conventions d’objectifs et de financement des ludothèques - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Eaux pluviales : participation de la commune de Les Haies aux travaux d’eaux pluviales route de la Croix Régis et de la commune d’Ampuis aux travaux de mise en séparatif rue de la Félodière, rue des Moutonnes et route du Rozier - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Acquisition parcelle cadastrée AK 8p située « Les Terres Rouges » à Saint-Sorlin-de-Vienne pour un poste de refoulement d’eaux usées et constitution de servitudes - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Aménagement des seuils de la Sévenne : avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Vienne - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 495 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 495 Ko
- Assainissement : Convention de partenariat et de prestation avec la médiation de l’eau - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention de partenariat et de prestations - PDF - 15 pages - 465 Ko
- Convention de partenariat et de prestations - PDF - 15 pages - 465 Ko
- Avenant n°5 au contrat de délégation de service public de l’eau de l’ex Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord de Vienne - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Convention de vente d’eau en gros avec Bièvre Isère Communauté - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public d’eau potable – secteur Amballon: communes d’Estrablin, Eyzin-Pinet, Moidieu-Détourbe, Meyssiez et Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 4 pages - 170 Ko
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation du service public d’eau potable de la commune des Côtes d’Arey - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l’eau de la commune des Côtes d’Arey - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Air Énergie Climat : avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) 2022-2027 et le Plan d’Action chauffage au bois de l’Agglomération Lyonnaise - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Air Énergie Climat : Convention triennale d’objectifs 2022-2024 avec l’AGEDEN et ALTE 69, et programme d’actions pour la transition énergétique 2022 - PDF - 2 pages - 79 Ko
- Convention 2022-2024 - PDF - 30 pages - 7,55 Mo
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- Air Energie Climat : contrat de Chaleur Renouvelable (CCR) – dispositif aide ADEME - proposition de portage du Département de l’Isère - PDF - 2 pages - 84 Ko
- Modes actifs : convention de mise à disposition de vélos auprès des entreprises, administrations et associations - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention - STEEL - PDF - 10 pages - 484 Ko
- Convention - ASCOREL - PDF - 10 pages - 441 Ko
- Convention - Mairie de Chuzelles - PDF - 10 pages - 483 Ko
- Convention - Mairie de Chasse-sur-Rhône - PDF - 10 pages - 422 Ko
- Convention - Office du Tourisme - PDF - 10 pages - 471 Ko
- Convention - Jazz à Vienne - PDF - 10 pages - 485 Ko
- Subvention exceptionnelle à quatre clubs utilisateurs du stade nautique Françoise Clavery Bouysson - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention Ciné Eté - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention Ciné été : Chonas l'Amballan - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Chuzelles - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Convention Ciné été : Septème - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Condrieu - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Estrablin - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Jardin - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Les Côtes-d'Arey - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Loire-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Luzinay - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Meyssiez - PDF - 4 pages - 142 Ko
- Convention Ciné été : Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Reventin-Vaugris - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Romain-en-Gal - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Seyssuel - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Moidieu Détourbe - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 151 Ko
- Convention Ciné été : Ampuis - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Eyzin-Pinet - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Convention Ciné été : Villette-de-Vienne - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Convention Ciné été : Échalas - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Subvention exceptionnelle aux Sauveteurs de Chasse-sur-Rhône pour l’organisation des finales du championnat de Joutes - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Décision modificative n°1 – Budget primitif 2022 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention de mutualisation avec Jazz à Vienne pour l’assistance du service Maintenance Patrimoine - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 170 Ko
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- Renouvellement de la mise à disposition du directeur de l’Établissement Public Jazz à Vienne - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 187 Ko
Conseil du 25 janvier 2022
- Actualisation des conseillers communautaires membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Grandes infrastructures : adhésion de Vienne Condrieu Agglomération à l’association ALCALY - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Vote des taux fiscaux 2022 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022 - PDF - 3 pages - 79 Ko
- Approbation du budget primitif 2022 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Rapport de présentation du budget 2022 - PDF - 49 pages - 781 Ko
- Présentation synthétique du budget primitif 2022 - PDF - 4 pages - 767 Ko
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Pacte financier et fiscal 2021-2026 - PDF - 8 pages - 300 Ko
- Institution d’une dotation de solidarité communautaire - PDF - 4 pages - 146 Ko
- Signature contrat de relance du logement - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Contrat de relance du logement - PDF - 4 pages - 1,16 Mo
- Contrat de relance du logement - PDF - 4 pages - 1,16 Mo
- Partenariat avec les Chambres d’Agriculture du Rhône et de l’Isère - PDF - 3 pages - 97 Ko
- Convention annuelle de partenariat - Plan d'actions 2022 - PDF - 8 pages - 204 Ko
- Convention cadre de partenariat 2022-2025 - PDF - 8 pages - 209 Ko
- Débat sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trèves - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Signature de la convention d’objectifs 2022 avec Soliha Isère Savoie - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Convention 2022 - PDF - 7 pages - 1,99 Mo
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- Signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs avec Soliha Rhône et Grand Lyon - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Avenant n°2 - PDF - 5 pages - 1,20 Mo
- Avenant n°2 - PDF - 5 pages - 1,20 Mo
- Aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Approbation du principe de la délégation de service public de gestion des trois aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 3 pages - 124 Ko
- Renouvellement du contrat de DSP pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 8 pages - 245 Ko
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- Programmation 2022 du Contrat de Ville - PDF - 6 pages - 176 Ko
- Convention - Secours Catholique - PDF - 4 pages - 762 Ko
- Convention - Sportitude Plus - PDF - 4 pages - 627 Ko
- Convention - École de musique de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 749 Ko
- Convention - Centre Social Paul Vittoz de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 842 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 131 Ko
- Convention - Alpes Isère Habitat - PDF - 4 pages - 735 Ko
- Convention - IREPS - PDF - 4 pages - 783 Ko
- Convention - ADATE - PDF - 4 pages - 958 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 687 Ko
- Convention - Mairie de Pont-Évêque - PDF - 5 pages - 1,17 Mo
- Convention - Mairie de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 634 Ko
- Convention - AVSR Basket - PDF - 4 pages - 797 Ko
- Convention - ASSFAM - PDF - 4 pages - 656 Ko
- Convention - Vienn'art - PDF - 4 pages - 645 Ko
- Convention - SAFARI - PDF - 4 pages - 730 Ko
- Convention - ADVIVO - PDF - 5 pages - 999 Ko
- Convention - SIM - PDF - 4 pages - 611 Ko
- Convention - ALFA3A - PDF - 4 pages - 775 Ko
- Convention - Mairie de Vienne - PDF - 9 pages - 727 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Vienne - PDF - 4 pages - 686 Ko
- Convention - CCAS de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 638 Ko
- Convention - PREVENIR - PDF - 4 pages - 607 Ko
- Convention de subvention - Réussite éducative - Pilotage - PDF - 6 pages - 547 Ko
- Convention de subvention - Réussite éducative - Actions - PDF - 7 pages - 523 Ko
- Participation de la ville de Vienne aux travaux d’eaux pluviales rue de Gère et rue Albert-Thomas - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Lutte contre le frelon asiatique – Convention avec les Groupements de Défense Sanitaire Rhône et Isère - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 770 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1,04 Mo
- Rapport d’activités du délégataire Transdev Rhône-Alpes de septembre 2020 à août 2021 du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport en rive droite du Rhône - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Rapport d’activités du délégataire Transdev Rhône-Alpes - PDF - 27 pages - 563 Ko
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- Expérimentation d’une flotte de vélos en libre-service – Définition des tarifs pour 2022 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Protocole d’accord avec les riverains montée des Jacquetières à Sainte-Colombe suite à l’éboulement d’un talus - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Protocole d'accord transactionnel - PDF - 8 pages - 1,87 Mo
- Protocole d'accord transactionnel - PDF - 8 pages - 1,87 Mo
- Tarifs 2022 des piscines de Vienne Condrieu Agglomération – Complément de tarifs - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Partenariat de projet – Festival de l’Humour - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de partenariat - PDF - 2 pages - 697 Ko
- Convention de partenariat - PDF - 2 pages - 697 Ko
- Tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 133 Ko