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Que fait l'Agglo ?

Vienne Condrieu Agglomération collecte, traite et valorise les déchets ménagers et assimilés de plus de 90 000 habitants du territoire. Au quotidien, l’Agglo agit également pour sensibiliser et accompagner les habitants dans l’amélioration du tri et la réduction des déchets.
Dernière mise à jour le 05.01.2023
Dans cette page
Les déchets pris en charge et leur gestion
Vienne Condrieu Agglomération dispose ainsi de l’ensemble de la compétence prévention et gestion des déchets ménagers :
- la prévention, c’est-à-dire le soutien à la réduction des productions de déchets
- la fourniture et la maintenance des contenants de collecte (bacs ou conteneurs)
- la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables
- la gestion des déchèteries
- le transfert, le tri, la valorisation et le traitement des différents déchets pris en charge
L’Agglo est responsable de la prise en charge des déchets produits par les ménages :
- les ordures ménagères collectées majoritairement en porte-à-porte
- les déchets recyclables collectés en porte-à-porte ou en apport volontaire : emballages, papiers, verre, textiles linges de maison et chaussures
- les végétaux, cartons, encombrants, mobilier, métaux… et les déchets dangereux pris en charge en déchèteries
L’Agglo n’a aucune obligation vis-à-vis des déchets produits par les professionnels.
Néanmoins, un service facultatif est également proposé aux professionnels. Ce service comprend :
- l’accès payant en déchèteries, sous conditions.
- la collecte des déchets assimilables aux ordures ménagères et collecte sélective des déchets pouvant être pris en charge simultanément et ne présentant pas de sujétions techniques particulières (collecte payante moyennant redevance spéciale au-delà de 1 000 litres par semaine pour les ordures ménagères et 600 litres par semaine pour la collecte sélective).
- la collecte payante des cartons des commerçants (hyper centre-ville et pôles secondaires urbains) et du verre des Cafés Hôtels Restaurants (CHR) sur Vienne
Les solutions pour le tri
L’Agglo met à disposition des usagers divers équipements afin de mieux gérer leurs déchets :
- Des bacs pour la collecte des ordures ménagères
- Selon les secteurs d’habitations :
- Des bacs jaunes pour la collecte des emballages et papiers
- Des points d’apport volontaire pour les emballages et les papiers
- Des points d’apport volontaire pour le verre et les textiles, linges de maison, chaussures
La prévention des déchets
Au quotidien, beaucoup trop de déchets sont produits !
Chaque année, plus de 600 kg par habitant et par an de déchets ménagers et assimilés sont pris en charge par Vienne Condrieu Agglomération.
En 2021, l’Agglo a collecté un total de 613 Kg de déchets ménagers et assimilés.
Ratio par habitant et par an (Données 2021)
- 302 Kilos déposés en déchèteries (gravats, végétaux encombrants…)
- 35 Kilos d’emballages, papiers
- 239 Kilos d’ordures ménagères
- 2 Kilos de cartons commerçants
- 4 Kilos de textiles
- 31 Kilos de verre
Ainsi, au-delà de l’amélioration du geste de tri, l’Agglo s’engage pour accompagner les acteurs du territoire dans la réduction de leurs déchets, il s’agit de la prévention.
La prévention consiste à agir avant que le déchet ne soit produit et doive faire l’objet d’un traitement.

C’est dans ce contexte que l’Agglo élabore son nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Le PLPDMA est un plan d’action opérationnel en faveur de la réduction des déchets qui fixe un objectif de réduction sur 6 ans.
Son élaboration est en cours en 2022, en concertation avec les citoyens et les acteurs du territoire concernés (élus, associations, représentants des professionnels…).
Sa mise en œuvre opérationnelle sera précisée et construite avec les partenaires et durant toute la durée du programme en fonction des opportunités identifiées.
Le financement du service par la TEOM
Représentant plus de 80 % des recettes la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) est la principale source de financement du service prévention gestion des déchets.
Que comprend la TEOM et à quoi sert-elle ?
Contrairement à ce que son nom indique, la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ne couvre pas seulement la collecte des ordures ménagères.
Elle couvre l’ensemble des dépenses de collecte (ordures ménagères et collectes sélectives) mais également toutes les autres dépenses du service prévention et gestion des déchets ménagers : gestion des déchèteries, tri, transfert et traitement de l’ensemble des déchets, communication, sensibilisation.
Comment la TEOM est-elle calculée ?
L’assiette de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères est celle du foncier bâti, c’est à dire le « revenu net » égal à la moitié de la valeur locative.
La TEOM est calculée sur la base de la moitié de la valeur locative cadastrale du logement. Le montant de la taxe correspond à ce montant multiplié par le taux fixé annuellement par la collectivité :
Montant TEOM = 0,5 x Valeur locative logement x Taux de TEOM
Les services fiscaux ajoutent à ce montant des frais de dégrèvement et de non-valeur, d’assiette et de recouvrement (8 %) et assurent en contrepartie le versement de l’intégralité de la somme à l’Agglo.
Vienne Condrieu Agglomération fixe annuellement le taux de TEOM.
Qui sont les assujettis à la TEOM ?
La taxe est due par tout propriétaire d’une propriété imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties.
Elle est établie au nom des propriétaires ou usufruitiers. Elle est ainsi dépourvue de tout lien avec la qualité d’occupant du local, mais peut être répercutée par les propriétaires sur leurs locataires.
Les projets
Enquête auprès des habitants d’évaluation du service de prévention et gestion des déchets
Une enquête en ligne s’est tenue du 15 juin au 31 juillet 2022 pour évaluer le service, connaitre les habitudes et les attentes des habitants.


Campagne de promotion de l’eau du robinet
Consommer l’eau du robinet c’est bon pour la santé, c’est économique et cela réduit les déchets et l’impact sur l’environnement par rapport à la consommation de l’eau en bouteille.
Une campagne de promotion de l’eau du robinet de l’Agglo a été lancée en mars 2022 afin de mettre en valeur ses qualités auprès du grand public. Suite à une consultation de la population et à un vote réalisé lors du Jazz à Vienne, c’est le nom Aqua Vienna qui a été choisi pour représenter l’eau du territoire. Des actions sont en projet afin de sensibiliser les différents publics concernés.
Adaptation des horaires déchèteries en cas de canicule
En cas d’épisodes de canicule d’au moins niveau 3, déclenchés soit par la Préfecture de l’Isère, soit par la Préfecture du Rhône et correspondant à un niveau de vigilance météorologique de couleur orange, les déchèteries fixes et mobiles restent ouvertes mais sur une journée continue de 7h à 14h.
Une information est donnée aux usagers par voie d’affichage sur sites et relayée sur internet et les réseaux sociaux de l’Agglo.


Sensibilisation lors d’évènements
L’Agglo participe en lien avec les communes et associations à quelques évènements annuels majeurs afin d’être au contact des habitants et les accompagner dans les changements.
Par exemple, en 2022, le service gestion des déchets a participé à la Foire de Vienne, à Pomme de Pain à Estrablin ou encore à Rev’Nature à Reventin-Vaugris.
À lire
- Règlement du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés PDF - 16 pages - 2,23 Mo Je télécharge Je feuillette
- Règlement intérieur des déchèteries PDF - 20 pages - 2,52 Mo Je télécharge Je feuillette
- Rapport du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés PDF - 57 pages - 5,78 Mo Je télécharge Je feuillette