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Vienne Condrieu Agglomération rassemble dans cette page, les listes des délibérations du Conseil communautaire. N’hésitez pas à les consulter !

Dernière mise à jour le 15.04.2024

Dans cette page

Dans un souci de simplification, l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte-rendu des séances du Conseil communautaire. Ce document faisait en pratique doublon avec le procès-verbal.

À compter du 1er juillet 2022, le compte-rendu est remplacé par la liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire. Elle a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant.

Les listes des délibérations

Liste des délibérations 2024

 

Liste des délibérations 2023
Liste des délibérations 2022

Les comptes-rendus

Comptes-rendus 2022
Comptes-rendus 2021
Comptes-rendus 2020
Comptes-rendus 2019
Comptes-rendus 2018
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