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Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Septème

Les pièces du PLU de Septème :

Pièce n°0 – Les pièces administratives

Les pièces administratives [1]

Pièce n°1 – Le rapport de présentation (en plusieurs parties)

Partie 1 [2]

Partie 2 [3]

Partie 3 [4]

Partie 4 [5]

Partie 5 [6]

Partie 6 [7]

Partie 7 [8]

Partie 8 [9]

Partie 9 [10]

Partie 10 [11]

Partie 11 [12]

Pièce n°2 – PADD

PADD [13]

Pièce n°3 – OAP

OAP [14]

Pièce n°4 – Règlement graphique : arrêt du PLU et son zonage

Réglement graphique [15]

Zonage :

[16]

[17]

[18]

Plan de zonage réglementaire des risques [19]

Cahier des emplacements réservés [20]

Pièce n°5 – Règlement écrit

Réglement écrit [21]

Pièce n°6 – Annexes

Sommaire [22]

Annexes [23]

Réseau eau potable [24]

Réseau assainissement [25]

Zonage eaux pluviales 2011 phase 2 [26]

Carte zonage ep phase 2 [27]

Zonage eaux pluviales 2011 phase 3 [28]

Carte zonage ep phase 3 [29]

Servitudes [30]

Schéma directeur d’assainissement (en plusieurs parties) :

Pièce n°7 – documents informatifs sur les risques naturels

Sommaire [39]

Carte des aléas – note de présentation [40]

Carte des aléas – fond cadastral [41]

Carte des aléas – zonage réglementaire [42]

Documents informatifs sur les risques naturels [43]

Guide de prise en compte des risques naturels [44]