Les délibérations du Conseil communautaire sont à votre disposition. N’hésitez pas à les consulter !
Conseil du 10 mai 2022
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [1]
- Bilan financier 2021 et budget prévisionnel 2022 [2]
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022 [3]
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement [4]
- Renouvellement des panneaux touristiques sur l’A7 [6]
- Soutien au Trail en Côte-Rôtie [7]
- Soutien Journées Gallo-Romaines 2022 [8]
- Demande de classement communes touristiques [9]
- Belvédère Tupin-et-Semons – Validation du programme et fixation de l’indemnité [10]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société QUERLIOZ [11]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société ACFD [12]
- Acquisition d’un bien immobilier cadastré AB 405 et AB 83 situé à Chasse-sur-Rhône [13]
- Abrogation de la délibération n° 19-141 portant sur la cession d’un terrain ZA du Rocher à la société 3D TP [14]
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B103) entre la commune de Chuzelles, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [15]
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B104) entre la commune de Loire-sur-Rhône, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [16]
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’instruction des autorisations d’urbanisme de Vienne Condrieu Agglomération aux communes [17]
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Eyzin-Pinet [18]
- Retrait de la délibération du 26 janvier 2021 prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal [19]
- Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de la Pivolée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Serpaize [20]
- Approbation du projet d’établissement de la ludothèque de Vienne [21]
- Approbation du nouveau règlement de préinscription en EAJE et de la grille de pondération [23]
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône [25]
- Avenant à la convention avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique) pour la gestion des DT/DICT [27]
- Convention opérationnelle pour le financement des travaux de raccordement des eaux usées du territoire de Bièvre Isère Communauté sur le système d’assainissement de Vienne Sud [28]
- Acquisition d’une parcelle cadastrée AD 107p située « Les Jacquetières » à Sainte-Colombe pour un poste de refoulement d’eaux usées [29]
- Participation de la commune de Chuzelles aux travaux rue Saint-Hippolyte [30]
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la DIRCE pour les travaux de protection contre le ruissellement de la Combe Boussole à Chuzelles [31]
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau du secteur de l’Amballon [32]
- Adhésion à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies [33]
- Approbation du règlement intérieur Navette L’va et transport à la demande pour les personnes à mobilité réduite [34]
- Élaboration d’un nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) [36]
- Avis sur le renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’extension de la carrière BUFFIN à Ampuis [37]
- Constitution d’une Commission règlement de voirie [38]
- Maîtrise d’ouvrage unique – Villette-de-Vienne : chemin de l’Oie [39]
- Conventions tripartites avec la Région et les lycées concernant l’utilisation des équipements sportifs de l’Agglomération pour quatre années scolaires [41]
- Subvention exceptionnelle à Mach3 triathlon pour l’organisation des championnats de France de cross triathlon [42]
- Création d’un comité social territorial et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail [43]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [44]
Conseil du 22 mars 2022
- Actualisation des représentants au sein du syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) [45]
- Actualisation des représentants au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) [46]
- Actualisation des membres du conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne [47]
- Modification des statuts de l’EPIC Jazz à vienne [48]
- Mise à jour de la composition du conseil communautaire [50]
- Enquête publique sur le complément de demi diffuseur de Vienne sud sur l’A7 : avis de Vienne Condrieu Agglomération [51]
- SIG : Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Centre régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique – GIP CRAIG / 2022 – 2024 [52]
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du P.L.U. de la commune d’Echalas [53]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU d’Eyzin-Pinet [54]
- Petites Villes de Demain : Participation financière étude résidentielle [55]
- Programmes Locaux de l’Habitat : programmation 2022-2024 des opérations de logement social [56]
- Commerce : Aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » [57]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [58]
- Soutien 2022 à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [59]
- Soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère [60]
- Partenariat 2022 avec l’Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) [61]
- Site Embranché Saint Romain en Gal – Validation de l’avant projet définitif [62]
- Soutien à l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [63]
- Soutien à l’association de défense contre la grêle en Pilat Rhodanien [64]
- Téléalarme : Convention de partenariat service de téléalarme et contrat d’abonnement [65]
- Prévention de la délinquance : Subvention à l’association OSJ (Œuvre Saint Joseph) pour l’activité Trait d’Union [66]
- Emploi Insertion : Conventions d’objectifs et de moyens 2022 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud [67]
- Signature des conventions avec le Département de l’Isère concernant l’utilisation mutualisée des locaux Relais Petite Enfance (RPE) « Les Cèdres » et la « Farandole des Couleurs » [68]
- Élaboration d’une Convention Territoriale Globale [69]
- Avenant n°2 aux conventions d’objectifs et de financement des ludothèques [70]
- Eaux pluviales : participation de la commune de Les Haies aux travaux d’eaux pluviales route de la Croix Régis et de la commune d’Ampuis aux travaux de mise en séparatif rue de la Félodière, rue des Moutonnes et route du Rozier [71]
- Acquisition parcelle cadastrée AK 8p située « Les Terres Rouges » à Saint-Sorlin-de-Vienne pour un poste de refoulement d’eaux usées et constitution de servitudes [72]
- Aménagement des seuils de la Sévenne : avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Vienne [73]
- Assainissement : Convention de partenariat et de prestation avec la médiation de l’eau [74]
- Avenant n°5 au contrat de délégation de service public de l’eau de l’ex Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord de Vienne [75]
- Convention de vente d’eau en gros avec Bièvre Isère Communauté [76]
- Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public d’eau potable – secteur Amballon: communes d’Estrablin, Eyzin-Pinet, Moidieu-Détourbe, Meyssiez et Saint-Sorlin-de-Vienne [77]
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation du service public d’eau potable de la commune des Côtes d’Arey [78]
- Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l’eau de la commune des Côtes d’Arey [79]
- Air Énergie Climat : Avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) 2022-2027 et le Plan d’Action chauffage au bois de l’Agglomération Lyonnaise [80]
- Air Énergie Climat : Convention triennale d’objectifs 2022-2024 avec l’Ageden et Alte 69, et programme d’actions pour la transition énergétique 2022 [81]
- Air Energie Climat : Contrat de Chaleur Renouvelable (CCR) – dispositif aide ADEME- proposition de portage du Département de l’Isère [82]
- Modes actifs : Convention de mise à disposition de vélos auprès des entreprises, administrations et associations [83]
- Subvention exceptionnelle à quatre clubs utilisateurs du stade nautique Françoise Clavery Bouysson [84]
- Convention Ciné Eté [85]
- Subvention exceptionnelle aux Sauveteurs de Chasse sur Rhône pour l’organisation des finales du championnat de Joutes [86]
- Décision modificative n°1 – Budget primitif 2022 [87]
- Convention de mutualisation avec Jazz à Vienne pour l’assistance du service Maintenance Patrimoine [88]
- Renouvellement de la mise à disposition du directeur de l’Etablissement Public Jazz à Vienne [89]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [90]
Conseil du 25 janvier 2022
- Actualisation des conseillers communautaires membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) [91]
- Grandes infrastructures – Adhésion de Vienne Condrieu Agglomération à l’association ALCALY [92]
- Vote des taux fiscaux 2022 [93]
- Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022 [94]
- Approbation du budget primitif 2022 [95]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [98]
- Pacte financier et fiscal 2021-2026 [99]
- Institution d’une dotation de solidarité communautaire [100]
- Signature contrat de relance du logement [101]
- Partenariat avec les Chambres d’agriculture du Rhône et de l’Isère [102]
- Débat sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trèves [103]
- Signature de la convention d’objectifs 2022 avec Soliha Isère-Savoie [104]
- Signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs avec Soliha Rhône et Grand Lyon [105]
- Aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne [106]
- Approbation du principe de la délégation de service public de gestion des trois aires d’accueil des gens du voyage [107]
- Programmation 2022 du Contrat de Ville [109]
- Participation de la ville de Vienne aux travaux d’eaux pluviales rue de Gère et rue Albert-Thomas [110]
- Lutte contre le frelon asiatique – Convention avec les Groupements de défense sanitaire Rhône et Isère [111]
- Rapport d’activités du délégataire Transdev Rhône-Alpes de septembre 2020 à août 2021 du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport en rive droite du Rhône [112]
- Expérimentation d’une flotte de vélos en libre-service – Définition des tarifs pour 2022 [114]
- Protocole d’accord avec les riverains montée des Jacquetières à Sainte-Colombe suite à l’éboulement d’un talus [115]
- Tarifs 2022 des piscines de Vienne Condrieu Agglomération – Complément de tarifs [116]
- Partenariat de projet – Festival de l’Humour [117]
- Tableau des effectifs – Actualisation [118]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [119]
Conseils communautaires 2021
Conseil du 13 décembre 2021
- Actualisation de la composition des commissions thématiques [120]
- Actualisation des représentants de l’Agglo au sein du Syndicat Mixte des Rives du Rhône (SMRR) [121]
- Représentation au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat [122]
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat isérois des rivières Rhône aval (SIRRA) [123]
- Convention de mise à disposition de service [124]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes [125]
- Débat d’orientation budgétaire 2022 [126]
- Ouverture par anticipation de crédits en dépense d’investissement sur le budget primitif 2022 [127]
- Admissions en non-valeur [128]
- Approbation du principe de la délégation de service public pour l’exploitation de la base de loisirs de Condrieu [129]
- Schéma touristique 2019-2024 : Belvédère de Tupin-et-Semons – Lancement de l’appel à projet [130]
- Soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire [131]
- Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente [132]
- Actualisation du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente [133]
- Avis de Vienne Condrieu Agglomération sur l’ouverture dominicale 2022 [135]
- Adoption du schéma de développement commercial 2022-2027 [136]
- Aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Jardin [138]
- Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage [139]
- Approbation de la convention financière avec la ville de Vienne relative au projet de renouvellement urbain de la Vallée de Gère [140]
- Tarifs 2022 de la redevance d’assainissement collectif [141]
- Modalités de tarification de la redevance assainissement collectif en cas d’utilisation d’eau de captages privés ou de dispositifs de réutilisation des eaux de pluie [142]
- Protocole d’accord pour le transport et le traitement des eaux usées de Bièvre Isère Communauté et de la commune de Charantonnay [143]
- Tarifs 2022 de la redevance eau potable [144]
- Tarifs 2022 des interventions du service des eaux sur les communes gérées en régie [145]
- Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’eau potable de Condrieu [146]
- Convention de co-financement du forage des Bielles avec Bièvre Isère Communauté [147]
- Convention de participation financière 2022 à l’entretien de l’île Barlet [148]
- Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux – Cadrage budgétaire 2022 [149]
- Avenant n°2 à la convention de mise à disposition partielle de service des communes issues de la CCRC pour la gestion des équipements liés à la collecte des déchets [150]
- Tarifs 2022 du réseau de transport de Vienne Condrieu Agglomération [151]
- Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le financement du transport scolaire interne à Vienne Condrieu Agglomération [152]
- Convention d’adhésion à la centrale d’achat régionale [153]
- Acquisition d’un tènement immobilier cadastré BH 434 à proximité de la gare de Vienne [154]
- Protocole de fin de contrat de délégation du service public pour l’exploitation du service de transport en rive droite du Rhône exploité par la société Transdev [155]
- Convention d’objectifs et de moyens avec le Club viennois d’animation cycliste (CVAC) portant sur l’organisation du Vélo Village 2022 [156]
- Convention avec la commune de Condrieu pour l’entretien de l’aire de service ViaRhôna [157]
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité – Subvention d’équipement à la commune de Condrieu [158]
- Fixation des tarifs 2022 des quatre piscines de Vienne Condrieu Agglomération [159]
- Tarifs 2022 pour la location de la halle sportive et du gymnase de Saint-Romain-en-Gal [160]
- Actualisation de la convention avec la ville de Vienne relative au fonctionnement du gymnase Georges Brun [161]
- Convention d’occupation avec l’association aéronautique Vienne/Reventin d’un terrain cadastré AM 282 à Reventin-Vaugris pour la construction d’un hangar [162]
- Mise en place du télétravail à Vienne Condrieu Aggglomération [163]
- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) portant évaluation libre de l’attribution de compensation des communes [164]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [168]
Conseil du 9 novembre 2021
- Remplacement du conseiller communautaire de la commune de Reventin-Vaugris – Mise à jour de la composition du conseil communautaire et du bureau [169]
- Décision modificative n°3 – Budget principal et budgets annexes 2021 [170]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [171]
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2020-2021 [172]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société ONDYNA [174]
- Aides financières pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Moidieu-Détourbe et Septème [175]
- Débat sur le PADD de la commune de Saint-Romain-en-Gier [176]
- Débat sur le PADD de la commune de Luzinay [177]
- Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Pont-Évêque [178]
- Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Échalas [179]
- Convention de veille foncière et stratégie foncière (B096) entre la commune de Condrieu, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [180]
- Convention d’utilité sociale 2021-2026 d’Advivo [181]
- Subvention à l’association France Victimes 38 – APRESS [182]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année scolaire 2021-2022 [183]
- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au président de signer le contrat de délégation de service public d’eau potable – Secteur Nord : communes de Chuzelles, Serpaize, Seysuel, Villette-de-Vienne, nord de la commune de Vienne et le quartier de la Réglane à Pont-Évêque [184]
- Modalités de dissolution du Syndicat intercommunal des eaux de Chonas-l’Amballan-Saint-Prim-Saint-Clair-du-Rhône [185]
- Convention de partenariat 2022 pour l’élaboration d’un plan de gestion pour l’espace naturel sensible (ENS) de l’Île Barlet à Saint-Romain-en-Gal [186]
- Redevance spéciale 2022 [187]
- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au président de signer le contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports publics de Vienne Condrieu Agglomération [188]
- Avenant n°2 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire [189]
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité – Subvention d’équipement aux communes d’Ampuis et Condrieu [190]
- Subvention exceptionnelle aux clubs utilisateurs du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson [191]
- Pratique de la natation scolaire – Remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo, pour les écoles de l’enseignement primaire – Année scolaire 2020-2021 [192]
- Déclaration d’intérêt communautaire de la piscine de Villette-de-Vienne et de la piscine de Loire-sur-Rhône [193]
- Transfert des piscines de Villette-de-Vienne et de Loire-sur-Rhône à Vienne Condrieu Agglomération – Approbation des conventions de transfert et de partenariat [194]
- Plan de relance – Appel à projets « Un socle numérique dans les écoles élémentaires » [196]
- Régime indemnitaire – Modification de la délibération n°19-124 portant définition du RIFSEEP à Vienne Condrieu Agglomération [197]
- Action sociale – Adhésion au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère [198]
- Signature d’une convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Lyon et Sud-Est pour la participation de Vienne Condrieu Agglomération au financement de la fourrière animale de ses communes membres, pour les années 2022 à 2023 [199]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [200]
Conseil du 28 septembre 2021
- Représentation au sein du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat [201]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de la commission consultative paritaire de l’énergie TE69 (Territoire d’énergie Rhône-SYDER) [202]
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au seins du Syndicat isérois des rivières Rhône aval (SIRRA) [203]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au seindes instances politiques du Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées en Isère (PALHDI) [204]
- Base nautique de Condrieu – Adoption du rapport d’activité 2020 du délégataire [205]
- Rapport d’activité 2020 [206]
- État des biens [207]
- États comptables et fiscaux [208]
- Bilan d’activité 2020 du Conseil de Développement [209]
- Bilan d’activité 2020 [210]
- Programme partenarial 2021 avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise [211]
- Retrait de la délibération n°21-126 en date du 29 juin 2021 approuvant la modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal [212]
- Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal [213]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [214]
- Soutien 2021 aux associations et animations commerciales [215]
- ZAC des Platières – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2020 [216]
- Aides financières pour la construction de logements locatifs sociaux à Estrablin, Seyssuel et Chuzelles [217]
- Aides financières pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne [218]
- Délégation de service public (DSP) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activité 2020 [219]
- Protocole de partenariat maraude [223]
- Convention de partenariat avec l’Équipe de liaison intersectorielle précarité santé mentale (ELIPS) [225]
- Plan Local de Santé 2021-2027 [226]
- Soutien à l’emploi dans les métiers de l’hôtellerie restauration – Participation à l’organisation de la journée « Les rendez-vous des métiers de l’hôtellerie restauration » [227]
- Rapport d’activité 2020 des délégataires de l’assainissement collectif [228]
- Rapport d’activité 2020 (Ampuis) [229]
- Rapport d’activité 2020 (secteur est) [230]
- Rapport d’activité 2020 (secteur ouest) [231]
- Rapport d’activité 2020 (secteur nord) [232]
- Rapport d’activité 2020 (secteur nord) – Annexes [233]
- Rapport d’activité 2020 (Rhône-Gier) [234]
- Rapport d’activité 2020 (Saint-Cyr-sur-le-Rhône) [235]
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité de service des systèmes d’assainissement de Vienne Condrieu Agglomération [236]
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité de service de l’eau potable de Vienne Condrieu Agglomération [238]
- Rapport d’activité 2020 des délégataires de l’eau potable [240]
- Rapport d’activité 2020 (Ampuis) [241]
- Rapport d’activité 2020 (Ampuis) – Annexes [242]
- Rapport d’activité 2020 (Chasse-sur-Rhône) [243]
- Rapport d’activité 2020 (Condrieu) [244]
- Rapport d’activité 2020 (Jardin) [245]
- Rapport d’activité 2020 (Jardin) – Annexes [246]
- Rapport d’activité 2020 (Les Côtes-d’Arey) [247]
- Rapport d’activité 2020 (Les Côtes-d’Arey) – Annexes [248]
- Rapport d’activité 2020 (Loire-sur-Rhône) [249]
- Rapport d’activité 2020 (Pont-Évêque) [250]
- Rapport d’activité 2020 (Saint-Cyr-sur-le-Rhône) [251]
- Rapport d’activité 2020 (Saint-Cyr-sur-le-Rhône) – Annexes [252]
- Rapport d’activité 2020 (SIE Amballon) [253]
- Rapport d’activité 2020 (SIE Nord de Vienne) [254]
- Rapport d’activité 2020 (SIE Saint-Romain-en-Gal/Sainte-Colombe) [255]
- Rapport d’activité 2020 (Tupin-et-Semons) [256]
- Respect de la charte nationale de qualité des réseaux d’eau potable [257]
- Mise en place d’une nomenclature d’achat de fournitures et de services [259]
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés [261]
- Extension des consignes de tri des emballages – Candidature de Vienne Condrieu Agglomération retenue par CITEO [263]
- Sélection d’un opérateur pour l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques sur le stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal [264]
- Avenant à la convention de subvention pour la mise en accessibilité des points d’arrêt entre le conseil départemental de l’Isère et Vienne Condrieu Agglomération [265]
- Rapport d’activité 2020 du délégataire des transports urbains rive gauche [266]
- Mise en œuvre du Plan de mobilité – Subvention d’équipement à la commune de Jardin [268]
- Mise au gabarit du chemin de Durandal à Vienne [269]
- Demande de subvention pour la réalisation de terrains de beach-volley à Saint-Romain-en-Gal [270]
- Refacturation de l’utilisation des équipements sportifs aux lycées – Conventions tripartites avec la Région pour l’année 2021-2022 [271]
- Tableau des effectifs – Actualisation [272]
- Convention de mise à disposition de personnel entre le Syndicat intercommunal sports et loisirs de la Sévenne et Vienne Condrieu Agglomération [273]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [274]
Conseil du 29 juin 2021
- Composition du Conseil et du Bureau communautaire suite aux élections municipales partielles intégrales de Moidieu-Détourbe [275]
- Actualisation des commissions thématiques et des représentants dans divers organismes suite aux élections municipales partielles intégrales de Moidieu-Détourbe [276]
- Approbation du Pacte de gouvernance sur la mandature 2020-2026 [277]
- Rapport d’activité 2020 de Vienne Condrieu Agglomération [278]
- Rapport d’activité 2020 [279]
- Compte de gestion du Receveur 2020 – Approbation [280]
- Compte administratif 2020 – Approbation [281]
- Affectation des résultats 2020 [282]
- Décision modificative N°2 – Budgets de l’exercice 2021 [283]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [284]
- Subvention d’équilibre 2021 au budget annexe « Transports et déplacements » [285]
- Subvention d’équilibre 2021 au budget annexe « Base de loisirs de Condrieu » [286]
- Contrat de relance et de transition écologique de Vienne Condrieu Agglomération [287]
- Avis relatif à la Qualité de l’air [288]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [291]
- Soutien 2021 aux associations de commerçants [292]
- Convention de partenariat 2021-2022 avec la CCI Nord Isère [293]
- Mise en œuvre du dispositif CitésLab [294]
- Signature de l’avenant 2 à la convention opérationnelle d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat [295]
- PPRT de Chasse-sur-Rhône et Villette-de-Vienne, Luzinay, Serpaize – Convention d’accompagnement [296]
- Signature d’une convention d’objectifs avec SOLIHA Isère pour la fin d’année 2021 [297]
- Aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Estrablin [298]
- Programmation complémentaire 2021 du Contrat de ville [299]
- Approbation de la modification N°1 du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal [300]
- Renouvellement de la convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de l’Isère [301]
- Convention opérationnelle (B093) rue Pégeron entre la ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [302]
- Convention opérationnelle (B094) Îlot des Mariniers entre la commune de Condrieu, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [303]
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B091) entre la commune de Chasse-sur-Rhône, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [304]
- Demande de subvention pour la mise en œuvre du projet « C’est mon patrimoine » [305]
- Avenant N°1 à la convention constitutive du service commun [306]
- Conventions d’objectifs et de moyens 2021 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud [307]
- Choix du critère de conformité en temps de pluie pour la système d’assainissement de Chasse-sur-Rhône [308]
- Participation de la commune de Villette-de-Vienne aux travaux chemin de l’Oie – Participation de la commune de Vienne aux travaux Portes de Lyon et rue Abbé Pierre Calès [309]
- Conventions avec Bièvre Isère Communauté relatives à la mise en œuvre de la compétence eau potable [310]
- Approbation du dossier et lancement de l’enquête publique pour la révision de la déclaration d’utilité publique du captage d’eau de la Bachasse à Condrieu [311]
- Modification des statuts du syndicat mixte fermé des eaux de Gerbey-Bourrassonnes [312]
- Convention avec la Région pour l’amélioration de la qualité de l’air sur le périmètre du Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise [313]
- Convention d’accompagnement du CEREMA dans le cadre du programme Innovations territoriales pour la logistique urbaine durable (InTerLUD) [314]
- Projet d’expérimentation d’une flotte de vélos en libre-service – Définition des tarifs [315]
- Fonds de concours de la ville de Vienne pour la réfection du boulevard de la République [316]
- Partenariat de projet – Les clins d’œil de l’humour [317]
- Tableau des effectifs – Actualisation [318]
- Adoption des lignes directrices de gestion de Vienne Condrieu Agglomération [319]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [321]
Conseil du 4 mai 2021
- Remplacement d’un conseiller communautaire de la commune de Chasse-sur-Rhône : mise à jour de la composition du conseil communautaire [322]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Communication à la Sous-commission départementale pour l’accessibilité (SCDA) [323]
- Décision modificative N°1 – Budget principal 2021 [324]
- Signature de la convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT de Chasse-sur-Rhône : société Novasep-Finorga [325]
- Signature de la convention avec Procivis précisant les conditions et le fonctionnement de l’avance du crédit d’impôt auprès des propriétaires privés concernés par le PPRT de Chasse-sur-Rhône [326]
- Programmation 2021-2023 des opérations de logement social [327]
- Projet « Petites villes de demain » [328]
- Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) pour le programme 2021 de sécurisation des ouvrages d’art [329]
- Convention PACTE Rhône [330]
- Avenant à la convention de mise à disposition de service [331]
- Cession de terrains sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société Convivio [332]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société Aurely Peinture [335]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [338]
- Institution du Droit de préemption urbain renforcé sur la commune d’Ampuis [339]
- Prescription à la révision du PLU de la commune de Luzinay et définition des modalités de concertation [340]
- Suites à donner à la décision de la Mission régionale d’autorité environnementale de soumettre à évaluation environnementale le PLU de Seyssuel [341]
- Adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Rhône [342]
- Taxe de séjour – Grille tarifaire 2022 [343]
- Subvention à l’association Œuvre de Saint Joseph (OSJ) pour l’activité Trait d’Union [344]
- Mise en place de la commission de coordination de la Conférence intercommunale du logement (CIL) [345]
- Convention d’utilité sociale 2021-2026 de la Société d’économie mixte de construction du département de l’Ain (SEMCODA) [346]
- Dissolution des syndicats des eaux de Chonas Saint-Prim Saint-Clair et de Gerbey-Bourrassonnes [347]
- Acquisition des véhicules mis à disposition par la ville de Vienne suite au transfert de la compétence eau potable [348]
- Acquisition d’un terrain situé La Raie à Ampuis pour l’extension de la déchèterie [349]
- Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux – Avenant à la convention de gouvernance portant création d’une deuxième vice-présidente [350]
- Convention financière de partenariat 2022-2026 avec le Centre d’Observation de la Nature de l’Île du Beurre (CONIB) [351]
- Espace Info Énergie et accompagnement du territoire à la transition énergétique – Avenant annuel 2021 à la convention tripartite avec l’AGEDEN et ALTE 69 [352]
- Création du comité des partenaires – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur [353]
- Avenant N°4 à la convention cadre Oùra! et avenant N°3 à la convention du groupement de commande Oùra! [355]
- Acquisition d’un terrain situé quai du Raffour à Condrieu pour une aire de services pour les cyclotouristes de la ViaRhôna [356]
- Actualisation des règles internes pour les marchés passés en procédure adaptée et mise à jour du guide interne de la commande publique [357]
- Réparation de la route du Cancelet à Moidieu-Détourbe : occupation temporaire durant travaux et aménagement de talus de confortement sur des parcelles privées limitrophes [359]
- Reconstruction du pont Chez Monsieur à Eyzin-Pinet : occupation temporaire durant travaux et aménagements de confortement sur des parcelles privées limitrophes [360]
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du personnel [361]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [362]
Conseil du 16 mars 2021
- Mise en débat d’un pacte de gourvenance sur la mandature 2020-2026 [363]
- Actualisation des représentants des associations membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) [364]
- Jazz à Vienne – Bilan financier 2020 et budget prévisionnel 2021 [365]
- Office de tourisme – Bilan financier 2020 et budget prévisionnel 2021 [366]
- Rapport financier 2020 [367]
- Office de tourisme – Rapport d’activité 2020 [368]
- Rapport d’activité 2020 [369]
- Plan de relance – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien de l’Investissement Public Local pour la rénovation énergétique du siège de l’Agglo [370]
- Aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne [371]
- Programmation 2021 du Contrat de Ville – Attribution d’une subvention à la commune de Chasse-sur-Rhône pour la tenue d’une permanence du bus France Service [372]
- Convention de suivi du Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public [373]
- Approbation de la révision allégée du PLU de la commune de Tupin-et-Semons [374]
- Révision du PLU de Loire-sur-Rhône – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [375]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [376]
- Soutien à l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [377]
- Soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire [378]
- Acte rectificatif sur cession de droit au bail emphytéotique – EAJE « Le Petit Martin » [379]
- Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour les travaux de gestion des ruissellements d’eau pluviale et de protection contre les inondations dans le secteur Combe Boussole à Chuzelles [380]
- Approbation du principe de la délégation de service public eau potable secteur Amballon : communes d’Estrablin, Eyzin-Pinet, Moidieu-Détourbe, Meyssiez et Saint-Sorlin-de-Vienne [381]
- Approbation du principe de la délégation de service public eau potable sur la commune des Côtes-d’Arey [382]
- Avenant N°3 au contrat de délégation de service public eau potable sur la commune des Côtes-d’Arey [383]
- Aménagement des seuils de la Sévenne – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la ville de Vienne [384]
- Règlement intérieur des déchèteries – Modifications [385]
- Extension des consignes de tri des emballages plastiques [387]
- Entretien des abords de la ViaRhôna – Convention d’objectif avec l’association du Centre d’Observation de la Nature de l’Île du Beurre (CONIB) [388]
- Étude de préconfiguration pour aider les particuliers à la modernisation d’appareils individuels de chauffage au bois non performants [389]
- Autorisation de mise en vente d’un véhicule communautaire – Tracteur voirie [390]
- Travaux de voirie rue du Buisset à Saint-Romain-en-Gal – Convention d’occupation temporaire d’une parcelle privée [391]
- Convention de mutualisation avec les communes membres pour l’assistance du service Système d’Information et Télécommunication (SIT) de Vienne Condrieu Agglomération [392]
- Convention de mutualisation avec les communes membres pour l’assistance du service commun d’archives de Vienne Condrieu Agglomération/ville de Vienne [393]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [394]
Conseil du 26 janvier 2021
- Vote des taux fiscaux 2021 [395]
- Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2021 [396]
- Approbation du budget primitif 2021 [397]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [400]
- Dispositif fiscal des zones d’activités économiques – Intégration de parcelles de la zone de Vaugris [401]
- Dispositif fiscal des zones d’activités économiques – Intégration de parcelles de la zone du Rocher à Estrablin [402]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [403]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Inititative Économique (ADIE) [404]
- Soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère [405]
- Délégation de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président de la communauté pour l’attribution d’aides économiques exceptionnelles aux commerçants et artisans [406]
- ZAC des Platières – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2019 [407]
- Cession de parcelles de terrain situées à Reventin-Vaugris à la société Declerck Traiteur [409]
- Cession de parcelles de terrain situées à Reventin-Vaugris à la société Viennedis [410]
- Mesures d’exonération des loyers – Covid-19 [411]
- Convention d’objectifs avec Vienne Condrieu Tourisme pour 2021 à 2024 [412]
- Convention d’objectifs avec Jazz à Vienne pour 2021 à 2023 [413]
- Prescription de la révision générale du PLU de Saint-Romain-en-Gal [414]
- Partenariat 2021 avec les Chambres d’agriculture du Rhône et de l’Isère [415]
- Signature de l’avenant à la convention d’objectifs avec Soliha Rhône – Grand Lyon [416]
- Nouveaux règlements intérieurs des aires d’accueil des gens du voyage [417]
- Programmation 2021 du Contrat de Ville [420]
- Avenants de prolongation des conventions locales d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville [421]
- Convention d’utilité sociale 2020-2025 de l’OPAC du Rhône [422]
- Signature de l’avenant N°3 à la convention de mise à disposition des locaux de « la Trèverie » [423]
- Mise en place de tarifs spécifiques en EAJE [424]
- Avenant N°2 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif secteur Est [425]
- Tarifs 2021 de la redevance d’assainissement collectif sur la commune des Côtes-d’Arey [426]
- Ampuis – Participation de la commune aux travaux d’eaux pluviales rue du Bac et rue du Port [427]
- Convention de participation financière avec la commune de Saint-Romain-en-Gal pour l’entretien de l’Île Barlet [428]
- Approbation du principe de la délégation de service public eau potable secteur Nord : communes de Chuzelles, Serpaize, Seyssuel, Villette-de-Vienne, nord de la commune de Vienne et le quartier de la Réglane à Pont-Évêque [429]
- Rapport d’activité du délégataire Transdev Rhône-Alpes de septembre 2019 à août 2020 du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes [431]
- Prolongation des deux délégations de service public de transports urbains de Vienne Condrieu Agglomération [433]
- Impact financier Covid-19 sur les deux délégations de service public de transports urbains de Vienne Condrieu Agglomération [434]
- Approbation du principe de la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports publics de Vienne Condrieu Agglomération [435]
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité – Subventions d’équipement à la commune de Pont-Évêque [437]
- Maîtrise d’ouvrage unique – Ville de Vienne (boulevard Ferdinand Point) [438]
- Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) [439]
- Action sociale – Titres-restaurants pour le personnel – Mandat au Centre de Gestion de l’Isère [440]
- Délégation de pouvoirs – Compte-rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [441]
Conseils communautaires 2020
Conseil du 15 décembre 2020
- Modalités d’organisation des séances à distance du Conseil communautaire en visioconférence [442]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes [443]
- Rapport [444]
- Débat d’orientation budgétaire 2021 [445]
- Rapport DOB [446]
- Décision modificative n°3 – Budget de l’exercice 2020 [447]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [448]
- Admissions en non Valeur [449]
- Modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par les budgets annexes de l’assainissement et de l’eau au budget général [450]
- Demandes de subvention dans le cadre du Plan de Relance de l’Etat [451]
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) 2020 abondée dans le cadre du Plan de Relance de l’Etat – Actualisation des coûts d’opérations [452]
- Hébergement touristique – Soutien au Grand Hôtel de la Poste [453]
- Signature d’un avenant n°2 pour la cession des parcelles cadastrées AW 453p et AW 392p situées à Reventin-Vaugris [454]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la Société Helioscopie [455]
- Commerce : aide exceptionnelle aux commerçants et artisanants [456]
- Commerce : aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [457]
- Avenant à la convention de participation au Fonds régional « Région Unie » [458]
- Urbanisme : convention de partenariat sur l’exercice de la compétence élaboration des documents d’urbanisme [459]
- Urbanisme : convention de mise à disposition du service intercommunal d’application du droit des sols de Vienne Condrieu Agglomération pour les communes ex CCRC [460]
- Urbanisme : avenant n°1 à la convention opérationnelle B079 VIENNE SEVENNE entre la ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [461]
- Urbanisme : saisie de l’Autorité Environnementale pour le PLU de Seyssuel [462]
- Convention d’étude et de veille foncière (B090) CŒUR DE VILLE ORT entre la ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [463]
- Projet cœur de ville : approbation de l’avenant n°2 à la convention cadre [464]
- Gens du voyage : avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage de Vienne Condrieu Agglomération [465]
- Politique sociale de l’habitat – convention d’utilité sociale 2020-2025 d’Erilia [466]
- Service Commun Animation et Information jeunesse – Tarifs 2021 de l’accueil collectif de mineurs Anim’jeunes [467]
- Téléalarme – conventions partenariales pour la mise en œuvre de la téléalarme en Isère [468]
- Extension et modernisation de la ludothèque de centre ville à Vienne [469]
- Avenant n°1 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire [470]
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité : subventions d’équipement versées aux communes de Vienne, Ampuis, Chuzelles, Pont-Evêque [471]
- Tarifs 2021 du réseau de transports de Vienne Condrieu Agglomération [472]
- Acquisition parcelle cadastrée AE 140 située à Eyzin-Pinet pour un poste de refoulement d’eaux usées [473]
- Avenant 1 à la convention avec Entre Bièvre et Rhône Communauté pour le transit et le traitement des eaux usées du secteur de Gerbey à Chonas-l’Amballan [474]
- Tarifs 2021 de la redevance d’assainissement collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomération [475]
- Délibération cadre relative à la création et aux extensions des réseaux d’eau usée [476]
- Tarifs 2021 de la redevance eau potable [477]
- Tarifs 2021 des interventions du service des eaux [478]
- Nature : gestion du rucher du Pavillon du Tourisme de Vienne – Convention 2021 – 2023 [479]
- Nature : charte forestière de Bas-Dauphiné Bonnevaux : cadrage budgétaire 2021 [480]
- Transition énergétique : lancement d’une procédure de sélection pour la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques sur le stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal [481]
- Piscines – Extension et modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal, approbation de l’avant-projet définitif [482]
- Piscines : tarifs 2021 du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal et de la piscine Lucien Millet à Eyzin-Pinet [483]
- Gymnases : tarifs 2021 pour la location de la halle sportive et du gymnase de Saint-Romain-en-Gal [484]
- Tableau des effectifs – Actualisation [485]
- Régime indemnitaire – Modalités de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) [486]
- Action sociale – Aide ponctuelle aux agents [487]
- Subvention exceptionnelle à l’association Contrasts pour l’organisation de représentations d’Opéra à destination des scolaires [488]
- Convention de mutualisation avec Jazz à Vienne et l’Office de Tourisme pour l’assistance du Service Système d’Information et Télécommunication (SIT) de Vienne Condrieu Agglomération [489]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [490]
Conseil du 10 novembre 2020
- Adoption du règlement intérieur de Vienne Condrieu Agglomération [491]
- Modification de la composition des commissions thématiques [493]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [495]
- Avis de Vienne Condrieu Agglomération sur l’ouverture dominicale 2021 [496]
- Construction d’un parking en ouvrage sur l’espace Saint-Germain – Approbation de l’avant-projet définitif [497]
- Délégation de service public pour la gestion de la base nautique – Adoption du rapport d’activités 2019 [498]
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2019-2020 [502]
- Bilan d’activités 2019 du Conseil de Développement [504]
- Nouveau protocole de coopération entre l’Agglo et le Conseil de Développement [506]
- Approbation de la modification N°1 du PLU de la commune d’Ampuis [508]
- Aides financières pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne [509]
- Délégation de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activités 2019 [510]
- Financement complémentaire Agence Nationale de la Cohésion des Territoires 2020 [514]
- Convention d’utilité sociale 2020-2026 d’Alliade Habitat [515]
- Subvention à l’association France Victimes 38 APRESS [516]
- Subvention à l’association OSJ (Œuvre de Saint Joseph) pour l’activité Trait d’Union [517]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année scolaire 2020-2021 [518]
- Conventions d’objectifs et de moyens 2020 – Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud [519]
- Avenant N°2 au protocole d’accord du PLIE de 2014-2020, avenant N°3 au protocole local sur les interventions du FSE Inclusion sur le département de l’Isère et demande de subvention FSE pour 2021 [520]
- Convention cuisine centrale Ville de Vienne 2021-2025 [521]
- Avenant 2020 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) [522]
- Rapport d’activités 2019 du délégataire des transports urbains [523]
- Rapport d’activités des délégataires de l’assainissement collectif 2019 [525]
- Rapport d’activités 2019 (Ampuis) [526] – Annexes [527]
- Rapport d’activités 2019 (Condrieu) [528]
- Rapport d’activités 2019 (secteur est) [529]
- Rapport d’activités 2019 (secteur nord) [530]
- Rapport d’activités 2019 (Rhône-Gier) [531]
- Rapport d’activités 2019 (Saint-Cyr-sur-le-Rhône) [532]
- Rapport d’activités 2019 (Sainte-Colombe) [533]
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2019 des systèmes d’assainissement de Vienne Condrieu Agglomération [534]
- Saint-Sorlin-de-Vienne, les Terres Rouges – Extension du réseau de collecte des eaux usées : refacturation des frais de branchement aux riverains [536]
- Reventin-Vaugris, Gerbole – Extension du réseau de collecte des eaux usées : refacturation des frais de branchement aux riverains [537]
- Respect de la Charte de Qualité Nationale des réseaux d’assainissement [538]
- Rapport d’activités des délégataires de l’eau 2019 [539]
- Rapport d’activités 2019 (SIE Amballon) [540]
- Rapport d’activités 2019 (Ampuis) [541] – Annexes [542]
- Rapport d’activités 2019 (Chasse-sur-Rhône) [543]
- Rapport d’activités 2019 (Condrieu) [544]
- Rapport d’activités 2019 (Jardin) [545]
- Rapport d’activités 2019 (Loire-sur-Rhône) [546]
- Rapport d’activités 2019 (Pont-Évêque) [547]
- Rapport d’activités 2019 (Saint-Cyr-sur-le-Rhône) [548] – Annexes [549]
- Rapport d’activités 2019 (SIE Nord de Vienne) [550]
- Rapport d’activités 2019 (SIE Saint-Romain-en-Gal/Sainte-Colombe) [551]
- Rapport d’activités 2019 (Tupin-et-Semons) [552]
- Rapport d’activités 2019 (Les Côtes-d’Arey) [553] – Annexes [554]
- Rapport 2019 sur le prix et la qualité de service de l’eau pour les syndicats dissous antérieurement compétents : Nord de Vienne, Amballon et Saint-Romain-en-Gal/Sainte-Colombe [555]
- Partenariat avec Reservoir Sun pour l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques sur le futur parking en ouvrage de l’espace Saint-Germain [559]
- Réponse à l’Appel à Manifestation d’Intérêt de la région relatif au Service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE) [560]
- Candidature démarche Territoire à Énergie Positive période 2 [561]
- Adhésion à la Charte Forestière du Pilat – Convention de gouvernance [563]
- Convention de mutualisation avec les communes membres et les EPIC rattachés à l’Agglo pour l’assistance du service commande publique et pour la dématérialisation des marchés publics [564]
- Délégation de pouvoirs – Compte-rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [565]
Conseil du 13 octobre 2020
- Désignation des membres des commissions thématiques [566]
- Actualisation des délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la communauté [568]
- Décision modificative N°2 – Budget de l’exercice 2020 [569]
- Proposition de commissaires pour le renouvellement de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) [570]
- Harmonisation progressive des taux de TEOM avec dispositif de lissage [571]
- Annexe budgétaire relative à la TEOM : définition et modalités de calcul des dépenses indirectes affectées au service de la gestion des déchets [572]
- Redevance spéciale 2021 et modification de la convention cadre [573]
- Participation de Vienne Condrieu Agglomération aux traceurs d’avenir [574]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [575]
- Convention de partenariat pour l’animation de la pépinière d’entreprises 2020 [576]
- Attribution des aides directes aux acteurs du tourisme en complément du Fonds régional d’urgence Tourisme et Hébergement [577]
- Soutien exceptionnel à l’Office du Tourisme [578]
- Modification des statuts de l’EPIC Jazz à Vienne : création d’un bureau [579]
- Révision allégée du PLU de Tupin-et-Semons – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [581]
- Pratique de la natation scolaire – Remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo pour les écoles de l’enseignement primaire – Année scolaire 2019/2020 [582]
- Création du Mobi annuel L’va + TER sur le réseau de transport de Vienne Condrieu Agglomération [583]
- Attribution d’une subvention de 5 000 € au club Léo Lagrange pour la création d’une vélo-école et d’un atelier de réparation de vélos [584]
- Acquisition parcelle cadastrée AP 285 située à Moidieu-Détourbe pour un poste de refoulement d’eaux usées [585]
- Chonas-l’Amballan – Participation de la commune aux travaux d’eaux pluviales chemin des Mûriers [587]
- Convention avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique) pour l’adhésion au service DT/DICT [588]
- Délégation de pouvoirs – Compte-rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [589]
Conseil du 15 septembre 2020
- Remplacement d’un conseiller communautaire de la commune de Chasse-sur-Rhône : mise à jour de la composition du conseil communautaire [590]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Locale Rhône Sud (MLRS) [591]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Locale Isère Rhodanienne (MLIR) [592]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil d’administration de l’École de la Deuxième Chance [593]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial de l’Isère (CDAC) [594]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Rhône (CDAC) [595]
- Désignation des Maires référents pour les Comités restreints du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Communes rurales Isère et Communes rurales Rhône [596]
- Désignation des représentants du Conseil communautaire et des associations membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) [597]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Centre d’Observation de la Nature de l’Île du Beurre (CONIB) [598]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Association Initiative Isère Vallée du Rhône [599]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Fonds Départemental d’Investissements Agricoles et Agro-Alimentaires de l’Isère (FDIAAA) [600]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’association Rhône Tourisme, l’Agence de Développement Touristique du Rhône [601]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil d’administration des collèges et lycées [602]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au comité de programmation LEADER du Pilat [603]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Association pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) [604]
- Composition du Comité de Rivières des 4 Vallées du Bas-Dauphiné et désignation des représentants de l’Agglomération [605]
- Désignation du représentant de Vienne Condrieu Agglomération au Comité de Rivière du Gier [606]
- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS) [608]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de la commission consultative paritaire de l’énergie de l’Isère animée par le Syndicat Territoire d’Énergie Isère TE38 (anciennement nommé SEDI) [609]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes [610]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de la conférence intercommunale de la charte forestière du Bas-Dauphiné et Bonnevaux [611]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’association AMORCE (compétence déchets et énergie) [612]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de la commission consultative d’élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets [613]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de l’association Rives Nature, plateforme de biodiversité [614]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein des associations AGEDEN et ALTE 69 [615]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Observatoire Foncier Partenarial de l’Isère (OFPI) [616]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Isère (ADIL du l’Isère) [617]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) [618]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) [619]
- Modification des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat des eaux des Monts du Lyonnais (SIEMLY) [620]
- Projet de règlement intérieur de Vienne Condrieu Agglomération : mise en place d’un groupe de travail [621]
- Formation des commissions thématiques [622]
- Charte d’engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques [623]
- Transfert du prêt eau potable du Crédit Foncier de France N°002880192X/C701264 de la ville de Vienne à Vienne Condrieu Agglomération [625]
- Adoption du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres [627]
- Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux [629]
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) 2020 abondé dans le cadre du Plan de Relance de l’État [631]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société EMGECASE [632]
- Signature d’un avenant N°1 à la cession de parcelles cadactrées AW 453p et AW 392p située à Reventin-Vaugris à l’entreprise XEFI [635]
- Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [636]
- Soutien à l’Association Départementale pour le développement Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [637]
- Soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire [638]
- Attribution des aides directes aux acteurs du tourisme en complément du Fonds régional d’urgence Tourisme et Hébergement [639]
- Taxe de séjour – Grille tarifaire 2021 [640]
- Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Vienne [641]
- Approbation du PLU de la commune de Longes [644]
- Institution du Droit de Préemption Urbain : commune de Longes [647]
- Prescription de la révision allégée N°1 pour modifier la zone NL du PLU de Tupin-et-Semon [648]
- Aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Échalas [649]
- Création d’une « Société Anonyme de Coordination Entre Rhône et Alpes » associant les Offices Publics de l’Habitat Advivo et Alpes Isère Habitat [651]
- Projet de statuts [652]
- Création d’un bassin couvert supplémentaire et réhabilitation du stade nautique de Saint-Romain-en-Gal – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport [653]
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés – 2019 [654]
- Convention avec le Département de la Loire portant sur l’organisation et le financement des lignes régulières régionales interurbaines du réseau TIL et leurs doublages scolaires transitant par le ressort territorial de Vienne Condrieu Agglomération [656]
- Convention avec le Département de la Loire portant sur les opérations relatives aux points d’arrêt des réseaux de transports publics sur le ressort territorial de Vienne Condrieu Agglomération [658]
- Convention relative à l’organisation et au financement de l’exercice des missions de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations avec le Département de l’Isère [660]
- Tarifs des interventions du service des eaux de Vienne 2020 – Rectificatif de la délibération du 28 janvier 2020 [661]
- Convention quadripartite conclue entre l’État, Vienne Condrieu Agglomération, la ville de Vienne et la commune de Seyssuel relative au raccordement des sirènes au système d’alerte et d’information des populations (SAIP) sur le site du Château d’eau des Crozes [662]
- État des effectifs des emplois permanents au 1er septembre 2020 [664]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics [665]
Conseil du 17 juillet 2020
- Indemnités de fonction des élus [666]
- Compte de gestion du Receveur 2019 – Approbation [667]
- Compte administratif 2019 – Approbation [668]
- Affectation des résultats 2019 [670]
- Décision modificative N°1 – Budgets de l’exercice 2020 [671]
- Budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [672]
- Subvention d’équilibre 2020 au budget annexe « Transports et déplacements » [673]
- Subvention d’équilibre 2020 au budget annexe « Base de loisirs de Condrieu » [674]
- Modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par les budgets annexes de l’assainissement et de l’eau au budget général [675]
- Transfert des résultats de l’eau et des reports des budgets de l’eau potable des communes [676]
- Rapport d’activité 2019 de Vienne Condrieu Agglomération [677]
- Rapport d’activité 2019 [678]
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres [679]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération pour siéger dans les commissions d’appel d’offres des groupements de commandes [681]
- Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) [682]
- Désignation des membres au sein du Comité de direction de l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération [684]
- Désignation des membres au conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne [685]
- Désignation des membres au sein du conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat Advivo [686]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Rives du Rhône (SMRR) [687]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte de Transports pour l’Aire Métropolitaine Lyonnaise [688]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Isérois des Rivières-Rhône Aval (SIRRA) [689]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SyGR) [690]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) [691]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat intercommunal pour l’assainissement de la moyenne vallé du Gier (SIAMVG) [692]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat des eaux des Monts du Lyonnais (SIEMLY) [693]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat des eaux de Septème, Luzinay, Oytier, Saint-Just-Chaleyssin, Chaponnay [694]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte d’Eau Potable Rhône Sud (SMEP Rhône Sud) [695]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat des eaux de Chonas, Saint-Prim et Saint-Clair [696]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat des eaux de Gerbey Bourrassonnes [697]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein de l’Établissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) [698]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat [699]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte Pôle Métropolitain [700]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein des instances politiques du Plan départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des personnes Défavorisées en Isère [701]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine Lyonnaise [702]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Lucien HUSSEL à Vienne [703]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance de l’hôpital de Condrieu [704]
- Autorisation d’occupation temporaire pour l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques sur le futur parking en ouvrage de l’espace Saint-Germain [705]
- Avis dossier enquête publique projet de méthanisation agricole AGROMETHA [706]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société SYRIUS [707]
- Soutien 2020 aux associations de commerçants [708]
- Attribution des aides directes aux acteurs du tourisme en complément du Fonds régional d’urgence Tourisme et Hébergement [709]
- Droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Romain-en-Gal [710]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Subvention d’équipement versée au SIRRA [711]
- Mise en place d’un dispositif d’aide financière à l’achat de vélos à assistance électrique [712]
- Acquisition d’un terrain pour aménagement hydraulique secteur Boussole à Chuzelles [713]
- Attribution d’une prime exceptionnelle liée à la continuité des services publics pendant la période de confinement sanitaire COVID-19 [714]
- Organisation du système d’astreintes à Vienne Condrieu Agglomération [715]
Conseil du 10 juillet 2020
- Installation du Conseil communautaire [716]
- Election du Président [717] – PV élection du Président [718]
- Formation du Bureau – Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau [719] – PV élection des Vices-présidents et autres membres du Bureau [720]
- Election du 1er Vice-président [721]
- Election du 2ème Vice-président [722]
- Election du 3ème Vice-président [723]
- Election du 4ème Vice-président [724]
- Election du 5ème Vice-président [725]
- Election du 6ème Vice-président [726]
- Election du 7ème Vice-président [727]
- Election du 8ème Vice-président [728]
- Election du 9ème Vice-président [729]
- Election du 10ème Vice-président [730]
- Election du 11ème Vice-président [731]
- Election du 12ème Vice-président [732]
- Election du 13ème Vice-Président [733]
- Election du 14ème Vice-président [734]
- Election du 15ème Vice-président [735]
- Election des autres membres du Bureau [736]
- Lecture de la charte de l’élu local par le Président [737] – Charte de l’élu local [738]
- Délégations de pouvoir du Conseil communautaire accordées au Président de Vienne Condrieu Agglomération [739]
- Conditions de dépôt des listes de la Commission d’Appel d’Offres de Vienne Condrieu Agglomération [740]
- Conditions de dépôt des listes pour la désignation de la Commission de Délégation de Service Public [741]
- Délégation de pouvoirs – Compte-rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [742]
- Procès-verbal du Conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération du 28 janvier 2020 [743]
Conseil du 28 janvier 2020
- Vote des taux fiscaux 2020 [744]
- Budget primitif 2020 : approbation [746] – Rapport de présentation [747] – Synthèse [748]
- Convention cadre Action Cœur de Ville : avenant N°1 [767]
- Programmation 2020 du Contrat de Ville [769]
- Tarifs 2020 de la redevance eau potable [790]
- Dématérialisation des Conseils Communautaires [795]
Conseils communautaires 2019
Conseil du 12 février 2019
- Vote des taux fiscaux 2019 [799]
- Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2019 [800]
- Budget primitif 2019 : approbation [801] / Budget primitif 2019 : rapport de présentation [802]
- Budget : Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement [803]
- Programmation 2019 du Contrat de Ville [804]
- Conseil local de santé mentale : Plan de financement [805]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vienne [806]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé commune de Vienne [807]
- Soutien à l’Association Départementale pour le Développement Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [808]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [809]
- Cession de terrains sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise MORISS ISERE AUTO [810]
- Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de la base de loisirs de Condrieu suite à la reprise d’activités du délégataire [811]
- Ajout d’un axe thématique au Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne [812]
- Bonus pour la performance énergétique des logements en lien avec les Contrats Ambition Région [813]
- Programmes Locaux de l’Habitat du Pays Viennois et de la Région de Condrieu : convention d’objectifs avec RIVHAJ pour l’année 2019 [814]
- Avenant n°4 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [815]
- Modes doux : Extension du périmètre du schéma directeur vélo sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération [816]
- Eaux pluviales : Chasse sur Rhône – Luzinay – participation des communes aux travaux de création du réseau d’eaux pluviales [817]
- Approbation du principe de la délégation de service public d’assainissement collectif secteur « Ouest » : communes de Condrieu, Les Haies, Longes, Sainte Colombe, Trèves, Tupin et Semons [818] / Rapport sur principe DSP secteur Ouest [819]
- Zonage d’assainissement : Vienne : approbation du zonage des eaux usées et des eaux pluviales [820] / Notice zonage eaux usées eaux pluviales – Vienne [821] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux pluviales secteur nord [822] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux pluviales secteur sud [823] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux usées secteur nord [824] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux usées secteur sud [825]
- Partenariat de Projet – Festival de l’Humour [826]
- Partenariat de Projet – Ciné Eté [827]
- Tableau des effectifs – actualisation [828]
- Renouvellement de la mise à disposition du directeur de l’Etablissement Public Jazz à Vienne [829]
- Contrat d’assurance des risques statutaires [830]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [831]
Conseil du 26 mars 2019
- Désignation des Maires référents pour les Comités restreints du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Communes rurales Isère et Communes rurales Rhône [832]
- Bilan financier 2018 et budget prévisionnel 2019 [833]
- Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne : Etude prospective pour la qualification et le développement de la base nautique de Condrieu [834]
- Convention Vienne Condrieu Agglomération – Parc du Pilat [835]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités « La Noyerée III » à l’entreprise BV PLOMBERIE / [836] Avis des domaines [837] / Plan du terrain [838]
- Partenariat avec l’Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaises (ADERLY) [839]
- Convention de partenariat pour l’animation de la pépinière d’entreprises 2019 [840]
- Territoire d’Industrie [841]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [842]
- Commerce : Soutien 2019 à Vienne Atout Commerce [843]
- Urbanisme : Approbation de la Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte Colombe [844]
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : Signature de la convention d’objectifs avec Soliha Rhône – Grand Lyon [845]
- Programme Local de l’Habitat : programmation 2019-2021 des opérations de logement social [846] / Annexe programmation logements sociaux [847]
- Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat de l’Agglomération [848]
- PLH – Règles d’attribution des garanties d’emprunts sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération [849]
- Extension du Plan Local Insertion Emploi sur le périmètre de l’Agglomération et signature de l’avenant n°1 au protocole d’accord 2014-2020 [850]
- Approbation du règlement d’attribution des places en crèche des Etablissements Petite Enfance gérés par L’Agglomération [851] / Règlement d’attribution des places en crèche [852]
- Bâtiments Petite Enfance : conventions de répartition des charges liées aux bâtiments entre Vienne Condrieu Agglomération et la ville de Vienne [853]
- Multi accueil Gem’minis : Convention de mutualisation des services techniques et répartition des charges du bâtiment [854]
- Convention entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse sur Rhône pour la répartition des charges communes liées à l’équipement Petite Enfance et au Centre Social [855]
- Acquisition tènement immobilier à Moidieu-Détourbe pour l’aménagement d’une micro crèche [856]
- Ville de Vienne : aménagement de la rue Teste du Bailler – convention de maîtrise d’ouvrage unique [857]
- Ajustement des modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par le budget annexe de l’assainissement au budget général [858]
- Acquisition parcelle cadastrée AK 114p située à Chasse/Rhône pour un poste de refoulement d’eaux usées [859] / Plan de la parcelle [859]
- Engagement à la démarche PAPI (Programme d’Action de Prévention des Inondations) sur le bassin versant des 4 vallées [860]
- Avenant n°5 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [861]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [862]
Conseil du 15 mai 2019
- Désignation de suppléants pour représenter Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Transports de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise. [863]
- Ludothèques, évolutions et renouvellement des conventions d’objectifs et de financement [864]
- Approbation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) gérés par l’Agglomération [865] / Trame de règlement de fonctionnement des EAJE [866]
- Urbanisme : Approbation du PLU de Chonas l’Amballan [867]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain commune de Chonas l’Amballan [868]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé commune de Sainte Colombe [869]
- Urbanisme : Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de l’Abbaye dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Pont-Evêque [870]
- Urbanisme : Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune deSaint-Cyr-sur-le-Rhône [871]
- SIG : Adhésion au Centre régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique – CRAIG [872]
- Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale des Rives du Rhône [873]
- Avis Contrat vert et bleu Grand Pilat 2019-2023 [874] / Annexes Contrat vert et bleu Grand Pilat [875] / Rapport financier Contrat vert et bleu Grand Pilat [876]
- Contrat complet Contrat vert et bleu Grand Pilat [877]
- Actions Contrat vert et bleu Grand Pilat [878]
- Adhésion à la plateforme de la biodiversité Rives Nature [879] / plateforme de la biodiversité Rives Nature – avenant [880] / plateforme de la biodiversité Rives Nature – extrait CRAC [881]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la Société CONTAINERAMA [882]
- ZAC des Platières : Avenant n°5 à la concession d’aménagement et approbation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2018 [883]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [884]
- Partenariat avec les chambres d’agriculture du Rhône et de l’Isère [885]
- Soutien financier au Forum Jazz(s)RA [886]
- Création d’un demi-échangeur sur l’A7 au Sud de Vienne : convention de financement [887]
- Zonage assainissement : Chonas l’Amballan : Approbation de la carte du zonage des eaux usées [888] / Annexe zonage – notice [889] / Annexe zonage plan de zonage [890]
- Eaux pluviales : Sainte-Colombe – participation de la commune aux travaux de création d’un réseau d’eaux pluviales – secteur des petits jardins [891]
- Autorisation donnée au Président pour signer un protocole d’accord avec l’entreprise mandataire du groupement chargé des travaux d’extension et de réhabilitation de la station d’épuration de Vienne Sud [892]
- Transition énergétique/biodiversité : Convention avec la chambre d’agriculture « lutte contre l’ambroisie sur les terres agricoles de Vienne Condrieu Agglomération » – année 2019 [893]
- Elaboration du Plan de Déplacements Urbains de Vienne Condrieu Agglomération [894]
- Convention relative à la prise en charge d’un déplacement (dépose/repose) ou enlèvement d’un abribus dans le cadre d’un aménagement de voirie réalisé par Vienne Condrieu Agglomération [895]
Conseil du 25 juin 2019
- Rapport d’activité 2018 de Vienne Condrieu Agglomération [896] / rapport_d’activité_2018 [897]
- Compte de gestion du receveur 2018 – Approbation [898]
- Compte administratif 2018 – Approbation [899]
- Affectation des résultats 2018 [902]
- Décision modificative n°1 – Budgets de l’exercice 2019 [903]
- Budget : Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [904]
- Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe » transports et déplacements » [905]
- Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe « base de loisirs de Condrieu » [906]
- Admissions en non-valeur [907]
- Approbation de la convention ANRU pour le quartier vallée de Gère [908]
- Gens du voyage : Avis sur le projet de schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025 [909]
- Réussite Educative : Protocole du Programme de Réussite Educative de Vienne Condrieu Agglomération [910]
- Contrat de Ville : Programmation complémentaire 2019 du Contrat de Ville [911]
- Maison du Festival : approbation de l’avant-projet définitif [912]
- Bail à construction entre la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération pour la Maison du Festival à Vienne [913]
- Résonance à la Biennale d’Art Contemporain 2019 [914]
- Acquisition d’un volume immobilier pour la micro crèche de Moidieu-Détourbe [915]
- Acquisition d’une parcelle cadastrée AW 453 située à Reventin-Vaugris [916]
- Cession d’une parcelle cadastrée AW 453p située à Reventin-Vaugris à l’entreprise XEFI [917]
- COMMERCE : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [918]
- Taxe de séjour : grille tarifaire 2020 [919]
- Adoption du schéma touristique 2019-2024 [920] / Schéma touristique 2019-2024 [921]
- Base nautique de Condrieu les Roches : Actualisation du règlement intérieur de la base nautique de Condrieu les Roches [922] / Règlement intérieur base nautique [923]
- Urbanisme : Révision du P.L.U de Longes : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [924]
- Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du P.L.U. de la commune de Saint-Romain-en-Gal [925]
- Avis sur le projet Schéma Régional d’Aménagement, de Developpement Durable et d’Egalité des Territoires arrêté (SRADDET) : [926]
- Carte du SRADDET [927]
- SRADDET FASCICULE DES REGLES – TOME DECHETS [928]
- SRADDET FASCICULE DES REGLES – Version arretee [929]
- SRADDET RAPPORT OBJECTIFS [930]
- SRADDET ANNEXE BIODIVERSITE – ATLAS CARTOGRAPHIQUE [931]
- SRADDET ANNEXE BIODIVERSITE [932]
- SRADDET ANNEXE ETAT DES LIEUX [933]
- SRADDET ANNEXE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE [934]
- SRADDET ANNEXE PRPGD [935]
- Urbanisme : Révision du Règlement Local de Publicité de Vienne – Bilan de concertation et arrêt du projet de Règlement Local de Publicité : [936]
- Programme Partenarial 2019 /2020 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire Métropolitaine Lyonnaise [941]
- Constitution de la commission locale du site Patrimonial Remarquable de la Ville de Vienne [942]
- PLH du Pays Viennois- Signature de l’avenant à la convention opérationnelle d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat [943]
- Eaux pluviales : Serpaize – participation de la commune aux travaux de création d’un réseau d’eaux pluviales – lotissement le Valeron [944]
- Eaux pluviales : Serpaize – participation de la commune aux travaux de création d’un bassin de rétention – Combe Valeron [945]
- Saint Romain en Gal – zonage assainissement : modification de la carte de zonage des eaux usées [946]
- Saint Romain en Gal – lancement d’une enquête publique unique pour la modification du zonage d’assainissement des eaux usées et l’approbation du Plan Local d’Urbanisme [949]
- Contrat d’achat d’électricité produite par l’installation de cogénération de la station d’épuration de Vienne Sud [950]
- Soutien de l’Agglomération au projet des centrales villageoises des Collines Iséroises [951]
- Adhésion association AMORCE [952]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : modification de la subvention d’équipement versée à la commune de Septème (Cheminement piéton RD75) : complément [953]
- Développement de l’offre de transports : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes [954]
- Convention avec le SYTRAL pour l’autorisation de desserte dans le périmètre du SYTRAL [955]
- Convention d’organisation relative à l’exécution des services de transports scolaires avec la commune de Chasse-sur Rhône [956]
- Participation financière de Vienne Condrieu Agglomeration au titre des transports scolaires : Convention d’application avec les communes de Chasse-sur-Rhône, Reventin-Vaugris et Saint Romain en Gal [957]
- Modes doux : acquisition d’un local commercial à Vienne pour consigne à vélos [958]
- Convention Déploiement Fibre Optique communes Rhône et Isère [959]
- Tableau des effectifs – actualisation [960]
- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) [961]
- Motion – Effets de la réformes des zones défavorisées [962]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [963]
Conseil du 1er octobre 2019
- Définition de l’intérêt communautaire de Vienne Condrieu Agglomération [964]
- Désignation d’un délégué supplémentaire au Parc du Pilat pour le territoire de Vienne Condrieu Agglomération suite à l’adhésion au Parc du Pilat de la commune de Saint‐Cyr‐sur‐le‐Rhône [965]
- Désignation d’un représentant de la commune de Sainte‐Colombe à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) [966]
- Maison du Festival : exercice de l’option TVA [967]
- Base nautique de Condrieu les Roches : délégation de service public pour la gestion de la base nautique – Adoption du rapport d’activités 2018 [968] – Rapport d’activités 2018 [969]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de deux logements locatifs sociaux à Luzinay [970]
- Avenant 1 aux conventions d’objectifs et de financement des ludothèques [971]
- Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’accueil du Jeune Enfant (EAJE) gérés par l’agglomération [972]
- Bilan d’activité 2018 du Conseil de Développement [973] – Bilan 2018 [974]
- Commerce : aide directe Régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [975]
- Commerce : soutien 2019 aux associations de commerçants [976]
- Partenariat avec les Chambres de Métiers et de l’Artisanat [977]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société MISIR Façades [978]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société Europe Polyuréthane Industrie [979]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société 3D TP [980]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société CONTAINERAMA [981]
- Cession de terrain sur la zone d’activités la Noyerée III à Luzinay à la société LOCAprocess [982]
- Construction d’un parking en ouvrage sur l’espace St-Germain : lancement du concours de maîtrise d’œuvre [983]
- Portage foncier : cession d’un bien immobilier à la commune de Pont‐Evêque cadastré AL 206 [984]
- Soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire [985]
- Contrat de Ville : Prolongation du contrat de ville jusqu’en 2022 : conclusion d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques [986]
- Subvention à l’association France Victimes 38 ‐ APRESS [987]
- Gens du voyage : Délégation de service public (DSP) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activités 2018 [988]
- Avenant n°1 à la convention d’études Site du Château entre l’EPORA, Chasse sur Rhône, l’Opac 38 et Vienne Condrieu Agglomération (B034) [991]
- Avenant n°2 à la convention opérationnelle Centre Bourg entre l’EPORA, Chasse sur Rhône et Vienne Condrieu Agglomération (L012) [992]
- Avenant n°2 à la convention opérationnelle Centre Bourg entre l’EPORA, Serpaize et Vienne Condrieu Agglomération (L008) [993]
- Convention d’Etudes et de Veille Foncière entre l’EPORA, Pont‐Evêque et Vienne Condrieu Agglomération Secteur Mairie (B084) [994]
- Urbanisme : approbation de la modification N° 1 du PLU de la Commune LES HAIES [995]
- Urbanisme : Prescription de la révision allégée N° 1 pour modifier la zone NL du PLU de TUPIN et SEMONS [996]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : subventions d’équipement versées aux communes de Ampuis, Condrieu, Reventin‐Vaugris, Trèves et au SIRRA [997]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : subvention d’équipement versée à la commune de Chasse sur Rhône – parking de la gare : précision sur le mode opératoire [998]
- Convention avec GRDF pour l’extension du réseau de gaz naturel ZAE la Noyerée III à Luzinay [999]
- Convention avec GRTgaz pour la protection de la canalisation de transport de gaz haute pression DN450 Saint Sorlin de Vienne ‐ Saint Chamond, rue du stade à Ampuis [1 000]
- Avenant n°6 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [1 001]
- Convention de groupement de commande billettique : marché Télécom [1 002]
- Rapport d’activités 2018 du délégataire des transports urbains [1 003]
- Piscine : modernisation du stade nautique de St Romain en Gal ‐ complément à la délibération n°18‐403 du 18/12/2018 [1 004]
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2018 [1 005]
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2018 des systèmes d’assainissement de Vienne Condrieu Agglomération [1 006]
- Etat des lieux et principes guidant le transfert de la compétence Eau Potable à Vienne Condrieu Agglomération à compter du 1er janvier 2020 [1 007]
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés [1 008]
- Contrat groupe d’assurance des risques statutaires ‐ Adhésion [1 009]
- Tableau des effectifs ‐ Actualisation [1 010]
- Frais de déplacement des agents ‐ revalorisation des indemnités kilométriques et de nuitée [1 011]
- Délégation de pouvoirs ‐ Compte rendu de mandat ‐ Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 012]
Conseil du 5 novembre 2019
- Compétence animation et information jeunesse – mise en place d’un service commun entre Vienne Condrieu Agglomération et 11 de ses communes membres [1 013]
- Approbation du Rapport de la CLECT relatif à la réstitution aux communes (ex CCRC) de la compétence enfance (3-6 ans) et « Animation-Information Jeunesse » [1 014] – Rapport [1 015]
- Approbation du Rapport de la CLECT portant évaluation libre de l’attribution de compensation des communes de Condrieu, Longes, Meyssiez, Saint-Romain-en-Gier et Trèves [1 016]
- Approbation du Rapport de la CLECT portant évaluation libre de l’attribution de compensation relative au transfert de la compétence eau potable [1 017] – Rapport [1 018]
- Décision modificative n°2 – Budget de l’exercice 2019 [1 019]
- Actualisation des autorisations de programme et crédit de paiement [1 020]
- Admissions en non valeur [1 021]
- Commerce – Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente [1 022]
- Zone d’activités artisanales du Plateau à Trèves [1 023]
- Soutien à Graines de Sol [1 024]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [1 025]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [1 026]
- Soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère [1 027]
- Soutien à la rénovation et à l’extension du Cinéma Amphi à Vienne [1 028]
- Adoption de la Stratégie agricole 2019-2024 [1 029] – Stratégie agricole [1 030]
- Avenant à la convention d’objectifs avec l’Office de tourisme [1 031]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Convention avec l’Institut d’Urbanisme de Lyon [1 032]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Schéma de signalisation touristique [1 033]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Création d’un Grand Départ sur la ViaRhôna [1 034]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Etude scénographique des espaces publics [1 035]
- Extension de la halte fluviale [1 036]
- Urbanisme : Convention opérationnelle entre l’EPORA, la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomérationsecteur Coopérative Agricole Dauphinoise (B085) [1 037]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Tupin-et-Semons [1 038]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU des Haies [1 039]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de 7 logements locatifs sociaux à Villette-de-Vienne [1 040]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la réhabilitation de 10 logements locatifs sociaux à Villette-de-Vienne [1 041]
- Participation financière aux études du dispositif Cœur de Ville à Vienne [1 042]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année 2019-2020 [1 043]
- Réussite Educative : Convention pour le financement des Parcours de Réussite Educative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [1 044]
- Subvention à l’association OSJ pour l’activité Trait d’Union [1 045]
- Politique sociale de l’habitat : Convention d’utilité sociale 2019-2024 de la Société Française d’Habitations Economiques [1 046]
- Emploi Insertion PLIE – Convention de coopération entre le PLIE et Pôle emploi et convention de mise à disposition de l’Interface OPUS de Pôle Emploi [1 047]
- Emploi Insertion – Périmètre d’intervention des Missions Locales Isère Rhodanienne et Rhône Sud, harmonisation des niveaux de financements des structures et conventions d’objectifs et de moyens 2019 [1 048]
- Emploi Insertion PLIE – Convention triennale Ecole de la Deuxième Chance – E2C [1 049]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – subventions d’équipement versées aux communes de Reventin-Vaugris et Tupin et Semons [1 050]
- Convention avec le Comité Départemental de randonnée pédestre de l’Isère pour le balisage et le petit entretien des sentiers de randonnée pédestre [1 051]
- Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public d’assainissement collectif secteur Ouest : communes de Condrieu, Les Haies, Longes, Sainte Colombe, Trêves, Tupin et Semons [1 052]
- Eaux usées : Avenant n° 1 à la convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques de la commune de Ternay à la station d’épuration de Chasse-sur-Rhôn [1 053]e
- Cœur de ville – participation à une étude mobilités sur le centre-ville de Vienne [1 054]
- Pratique de ela natation scolaire – remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo, pour les écoles de l’enseignement primaire – année scolaire 2018/2019 [1 055]
- Déchets : redevance spéciale 2020 et modification de la convention cadre [1 056]
- Déchets : convention avec Saint Etienne Métropole pour l’accès à la déchèterie de Tartaras [1 057]
- Déchets : Avenant n°1 à la convention de mise a disposition partielle de services des communes issues de la CCRC pour la gestion des équipements liés à la collecte des déchets [1 058]
- Air Energie Climat : Convention d’entente intercommunale pour la Charte forestière du Bas Dauphiné et Bonneaux : période 2020-2025 et contribution 2020 [1 059]
- Nature : participation financière à l’entretien de l’espace de loisirs de l’île Barlet : renouvellement de la convention pour un an [1 060]
- Tableau des effectifs – actualisation [1 061]
- Participation employeur au contrat de groupe prévoyance- maintien de salaire [1 062]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 063]
Conseils communautaires 2018
Conseil du 4 janvier 2018
- Installation du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération [1 064]
- Election du Président [1 065]
- Formation du Bureau : détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du bureau [1 066]
- Election du 1er Vice-président [1 067]
- Election du 2ème Vice-président [1 068]
- Election du 3ème Vice-président [1 069]
- Election du 4ème Vice-président [1 070]
- Election du 5ème Vice-président [1 071]
- Election du 6ème Vice-président [1 072]
- Election du 7ème Vice-président [1 073]
- Election du 8ème Vice-président [1 074]
- Election du 9ème Vice-président [1 075]
- Election du 10ème Vice-président [1 076]
- Election du 11ème Vice-président [1 077]
- Election du 12ème Vice-président [1 078]
- Election du 13ème Vice-Président [1 079]
- Election du 14ème Vice-président [1 080]
- Election du 15ème Vice-président [1 081]
- Election des autres membres du bureau [1 082]
- Lecture de la charte de l’élu local par le Président [1 083]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président [1 084]
- Indemnités de fonctions des élus [1 085]
- Création d’un emploi budgétaire de Directeur de cabinet [1 086]
Conseil du 11 janvier 2018
- Vote des taux fiscaux 2018 [1 087]
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : institution et taux d’imposition 2018 [1 088]
- Fiscalité Professionnelle Unique [1 089]
- Décision de création des budgets annexes [1 090]
- Budget primitif 2018 : approbation / [1 091] Rapport budget primitif 2018 [1 092]
- Budget : actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (APCP) [1 093]
- Budget annexe assainissement : reprise des résultats de clôture 2017 [1 094]
- Evaluation provisoire de l’attribution de compensation versée aux communes [1 095]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes [1 096] / Rapport [1 097]
- Participation pour le financement de l’assainissement collectif [1 098]
- Etat des effectifs des emplois permanents à Vienne Condrieu Agglomération [1 099]
- Création des emplois fonctionnels [1 100]
- Définition et organisation du temps de travail à Vienne Condrieu Agglomération [1 101]
- Définition du régime indemnitaire de Vienne Condrieu Agglomération [1 102]
- Urbanisme : institution du Droit de Préemption Urbain [1 103]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [1 104]
- Convention travaux de fauchage [1 105]
- Convention groupement de commande STEP à Chasse-sur-Rhône [1 106]
- Convention groupement de commande travaux voirie à Chuzelle [1 107]s
- Convention groupement de commande prestations topographiques et foncières [1 108]
- Convention groupement de commandes service de télécommunications [1 109]
- Convention groupement de commandes mise en place d’un réseau de communications Vienne/Agglo [1 110]
- Convention groupement de commandes impression Agglomag et 4 Saisons [1 111]
- Organisation de la compétence PLU transférée à Vienne Condrieu Agglomération [1 112]
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’application du droit des sols de Vienne Condrieu Agglomération avec la commune de Meyssiez [1 113]
- Convention d’objectifs avec l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial « Jazz à Vienne » pour 2018 [1 114] / Convention 2018 [1 115]
- Rattachement de l’EPIC « Office de Tourisme » à Vienne Condrieu Agglomération, actualisation des statuts et désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Comité de Direction de l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération [1 116]
- Rattachement de l’Office Public de l’Habitat Advivo à Vienne Condrieu Agglomération et désignation des membres au conseil d’administration [1 117]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Syndicat Mixte Pôle Métropolitain [1 118]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au Syndicat Mixte des Rives du Rhône [1 119]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) [1 120]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat Intercommunal pour l’assainissement de la moyenne vallée du Gier (SIAMVG) [1 121]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SyGR) [1 122]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Etablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) [1 123]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Locale Isère Rhodanienne (MLIR) [1 124]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Intercommunale pour la Formation et l’Insertion des jeunes dans la Vie Active (MIFIVA-Mission Locale Rhône Sud) [1 125]
- Conditions de dépôts des listes de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de Vienne Condrieu Agglomération [1 126]
- Conditions de dépôts des listes pour la désignation de la Commission de Délégation de Service Public [1 127]
- Autorisation donnée au Président pour signer les avenants de transferts de contrats en cours [1 128]
Conseil du 24 janvier 2018
- Tarifs 2018 du Service Public d’Assainissement non Collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomération [1 129]
- Eaux usées : conventions de déversement et de traitement des eaux usées domestiques : stations d’épuration de Chasse-sur-Rhône, Septème et Vienne Sud [1 130]
- Convention avec Septème [1 131]
- Convention avec Chasse-sur-Rhône [1 132]
- Conventions station d’épuration Vienne Sud [1 133]
- Avenants de transfert des contrats de délégation de service public des communes de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [1 134]
- Avenants tripartites aux contrats de délégation de service public suite à la dissolution des syndicats intercommunaux d’assainissement [1 135]
- Fixation du nombre de représentants au Comité Technique et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail [1 136]
- Action sociale : adhésion au Comité National des Œuvres Sociales (CNAS) et désignation d’un délégué [1 137]
- Action sociale : adhésion au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère [1 138]
- Gratification versée aux stagiaires accueillis dans les services de la communauté d’agglomération [1 139]
- Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire [1 140]
- Rattachement de l’EPIC Jazz à Vienne à Vienne Condrieu Agglomération et actualisation des statuts [1 141] / Statuts [1 142]
- Désignation des membres au conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne [1 143]
- Formation de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) [1 144]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération pour siéger dans les Commissions d’Appel d’Offres des groupements de commandes [1 145]
- Formation de la commission de Délégation de Service Public (DSP) [1 146]
- Création du Conseil de Développement de Vienne Condrieu Agglomération [1 147]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat Rivière des quatre Vallées [1 148]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat [1 149]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au comité de programmation LEADER du Pilat [1 150]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat intercommunal pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze et du Saluant [1 151]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le syndicat mixte des transports de l’aire métropolitaine lyonnaise [1 152]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial de l’Isère (CDAC) [1 153]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Rhône(CDAC) [1 154]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Lucien Hussel de Vienne [1 155]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance de l’hôpital de Condrieu [1 156]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du dispositif du Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) pour siéger au comité d’attribution des aides [1 157]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Comité Local de l’Habitat (CLH) [1 158]
Conseil du 27 février 2018
- Modification des statuts de l’Office de Tourisme [1 159] / Statuts de l’Office de Tourisme [1 160]
- Formation des commissions thématiques [1 161]
- Création et élection des membres de la CLECT [1 162]
- Création d’une Commission Intercommunale pour l’accessibilité [1 163]
- Désignation des représentants à la Sous-Commission Départementale d’Accessibilité de l’Isère [1 164]
- Adoption du règlement intérieur [1 165] / Règlement intérieur [1 166]
- Représentation au sein de la Charte forestière du Bas Dauphiné et Bonnevaux [1 167]
- Représentation au sein du comité régional de la biodiversité Auvergne-Rhone-Alpes [1 168]
- Représentation au sein de la [1 169]commission consultative du plan régional de prévention et gestion des déchets [1 169]
- Représentation au SEDI [1 170]
- Représentation au sein de l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes [1 171]
- Représentation à l’Association Initiative Isère Vallée du Rhone [1 172]
- Représentation au conseil d’administration collèges et lycées [1 173]
- Représentation à la commission consultative des gens du voyage [1 174]
- Représentation au FDIAAA [1 175]
- Reprise de la gestion de la base de loisirs Condrieu [1 176]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [1 104]
- Convention [1 177]
- Avenant n°1 [1 178]
- Approbation et signature de la convention avec la SPA de Lyon et du Sud-Est [1 179] /Convention [1 180]
- Création de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) [1 181]
- Programmation 2018 du Contrat de Ville [1 182]
- Convention entre l’EPORA, Estrablin et Vienne Condrieu Agglomération : Ilot Laloy [1 183]
- Convention d’objectifs avec le CVAC relative à l’organisation de Vélo village [1 184]
- Répartition de l’actif et du passif SYSTEPUR [1 185]
- Répartition de l’actif et du passif SIASO [1 186]
- Répartition de l’actif et du passif SISEC [1 187]
- Entretien des réseaux d’assainissement et des stations de traitement des eaux usées [1 188]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [1 104]
- Convention avec Longes [1 189]
- Convention avec Les Haies [1 190]
- Convention avec Trèves [1 191]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [1 104]
- Zonage assainissement Moidieu Détourbe : approbation de la carte [1 192]
- Convention d’objectifs AGEDEN 2016-2018 : avenant n°3 [1 193] / Avenant n°3 [1 194]
- Avenant à la convention avec l’éco-organisme de la filière déchets diffus EcoDDS [1 195] / Avenant [1 196]
- Convention avec OCAD3E relative à la collecte DEEE [1 197] /Convention DEEE [1 198]
- Contrat avec CITEO [1 199]
- Contrat REVIPAC [1 200]
- Contrat REGEAL AFFIMET [1 201]
- Contrat MANUFACTURING FRANCE [1 202]
- Contrat VALORPLAST [1 203]
- Contrat VERALLIA [1 204]
- Tableau des effectifs [1 205]
- Contrats d’apprentissage [1 206]
- Convention d’objectifs avec l’Amicale du Personnel [1 207]
- Convention prévention des risques professionnels avec le CDG38 [1 208]
- Prise en charge des frais de déplacements des agents [1 209]
- Compte-rendu de mandat [1 210]
Conseil du 27 mars 2018
- Décision modificative n°1 du budget de Vienne Condrieu Agglomération : adoption du budget annexe base de loisirs de Condrieu [1 211]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Comité Territorial de l’Isère Rhodanienne (CTIR) [1 212]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise [1 213]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au conseil d’administration de l’Ecole de la Deuxième Chance [1 214]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Groupement des Autorités Responsables des Transports (GART) [1 215]
- Commission Consultative des Services Publics Locaux de Vienne Condrieu Agglomération : désignation des représentants du conseil communautaire et des associations [1 216]
- Candidature à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local de l’Etat 2018 [1 217]
- Soutien au projet de Résonance à la Biennale de la Danse de Lyon [1 218] / Convention 2018 [1 219]
- Commerce : aides directes aux entreprises dans le cadre du FISAC Tranche 2 [1 220]
- Espace St-Germain : signature d’un avenant avec la SCCV VIENNE SAINT GERMAIN – bâtiment Appolo [1 221]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Phil’Propose » [1 222]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Promatic » [1 223]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Saucisson Chalaron » [1 224]
- Cession de terrains sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise « Peyron charpente » [1 225]
- Urbanisme : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Estrablin [1 226]
- Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Moidieu-Détourbe [1 227] / PLU [1 228]
- Urbanisme : retrait du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Seyssuel [1 229]
- Urbanisme : approbation du Plan local d’Urbanisme de la commune de Seyssuel [1 230]
- Urbanisme : institution du droit de préemption urbain : communes de Moidieu-Détourbe et Seyssuel [1 231]
- Convention opérationnelle entre l’EPORA , Loire-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération :secteur de la rue Pierre Satre [1 232]
- Réussite éducative : demande de subvention pour la mise en œuvre du programme [1 233]
- Subvention du département de l’Isère pour le fonctionnement des RAM (Relais Assistantes Maternelles) [1 234]
- Renouvellement de la convention de partenariat pour l’exploitation d’un système informatique commun aux opérateurs de téléalarme de l’Isère [1 235]
- Extension de la gestion des lignes de transport publics par Vienne Condrieu Agglomération sur l’intégralité de son ressort territorial [1 236]
- Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public de l’assainissement collectif secteur nord [1 237]
- Paiement de la redevance d’assainissement « rejets non domestiques » pour le centre d’enfouissement et le quai de transfert [1 238]
- SPANC : adhésion à la charte inter-départementale pour un Assainissement Non Collectif (ANC) de qualité : Qualit’ANC [1 239]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) : subvention d’équipement versée à la commune de Les-Côtes-d’Arey [1 240]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat de collaboration avec l’organisme COREPILE pour la reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagées et le soutien à la communication [1 241] /Contrat de collaboration [1 242]
- Déchets ménagers et assimilés : avenant n° 1 à la convention avec l’organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers EcoDDS relatif au nouveau barème de soutien [1 243]
- Déchets ménagers et assimilés : conventions avec les organismes OCAD3E et RECYLUM relatives aux lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale [1 246]
- Partenariat de projet : Festival de l’Humour [1 247] / Convention 2018 [1 248]
- Tableau des effectifs : actualisation [1 249]
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade [1 250]
- Elus communautaires : orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires [1 251]
- Délégation de pouvoirs : compte-rendu de mandat et information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 252]
Conseil du 24 avril 2018
- Représentation au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) [1 253]
- Modification des statuts : transfert de compétences complémentaires à la compétence GEMAPI [1 254]
- Dissolution du Syripel : approbation des modalités financières et patrimoniales : [1 255]
- convention dissolution syripel [1 256]
- remise des biens syripel agglo [1 257]
- pv mise à dispo biens condrieu agglo [1 258]
- Procès-verbal de remise des biens du Syripel à Vienne Condri [1 258]eu Agglomération [1 258]
- Avenant n° 1 à la convention de traitement des eaux usées de la commune de Condrieu à la station d’épuration de St-Alban-du-Rhône [1 259]
- Convention avec les communes pour l’implantation et l’usage de conteneurs enterrés pour la collecte de la fraction recyclable des déchets ménagers [1 260]
- Action sociale : modalités d’attribution des chèques cadeaux et chèques vacances [1 261]
Conseil du 22 mai 2018
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du comité de mise en oeuvre du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’hébergement des personnes défavorisées en Isère (PALHDI) [1 262]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Centre d’Echanges et de Ressources Foncières Rhône Alpes (CERF) [1 263]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Observatoire Foncier Partenarial de l’Isère (OFPI) [1 264]
- Réprésentation de Vienne Condrieu Agglomération à Rhône Tourisme [1 265]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Isère (ADIL de l’Isère) [1 266]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) [1 267]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Centre d’Observatoire de la Nature et de l’Ile du Beurre (CONIB) [1 268]
- Proposition de Commissaires Membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) [1 269]
- Bilan financier 2017 et budget primitif 2018 [1 270]
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme [1 271] / Convention d’objectifs Office de Tourisme – Avenant 1 [1 272]
- Acquisition parcelle cadastrée AC 459p située 10 rue du Beau Rivage à Condrieu [1 273]
- ZAC PLATIERES – Approbation du dossier de création et réalisation modificatif de la ZAC des Platières [1 274]
- ZAC PLATIERES – Approbation du Compte rendu annuel de Commercialisation (CRAC) 2017 [1 275]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [1 276]
- Soutien à l’Association Réseau Entreprendre Isère [1 277]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [1 278]
- Soutien à Graines de Sol [1 279]
- Soutien à l’Association Départementale pour le développement Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [1 280]
- Soutien à l’Association Solidarité Paysans Rhône Alpes [1 281]
- Urbanisme : Débat sans vote sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Romain en Gal [1 282]
- Urbanisme : Révision du PLU de Chonas l’Amballan – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [1 283]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villette de Vienne [1 284]
- Urbanisme : Institution du droit de préemption urbain : commune de Villette de Vienne [1 285]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’Eyzin-Pinet [1 286]
- Urbanisme : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de Saint Romain en Gal [1 287]
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme de Vienne [1 288]
- Habitat : Avenant n°1 à la convention opérationnelle (00B051) ilot Pégeron entre la Ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [1 289]
- Programme Local de l’Habitat : programmation 2018-2020 des opérations de logement social [1 290]
- Programme Local de l’Habitat : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Chasse sur Rhône, Moidieu-Détourbe et Vienne [1 291] :
- Programme Local de l’Habitat : aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Pont-Evêque et à Vienne : [1 295]
- Rénovation urbaine : Approbation du Projet Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Vallée de Gère [1 299]
- Jeunesse : Demande de subvention pour la mise en œuvre de l’action « Citoyens de demain ici et d’autre p’Art! » [1 300]
- Jeunesse : Demande de subvention pour la mise en œuvre de l’action « Art urbain en milieu rural « [1 301]
- Subvention du Département de l’Isère pour soutien aux EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) [1 302]
- Acquisition de terrains pour un aménagement hydraulique sur la commune de Seyssuel [1 303]
- Répartition de l’actif et du passif du SISEC [1 304]
- Répartition de l’actif et du passif du SIASO [1 305]
- Chonas l’Amballan – Zonage assainissement : modification de la carte de zonage des eaux usées [1 306]
- Chonas l’Amballan – lancement d’une enquête publique unique pour la modification du zonage d’assainissement des eaux usées et l’approbation du Plan Local d’Urbanisme [1 307]
- Zonage assainissement : Villette de Vienne : approbation de la carte de zonage des eaux usées [1 308]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Subvention d’équipement versée à la commune de Chuzelles [1 309]
- Extension du Versement Transport (V.T) au nouveau ressort territorial de Vienne Condrieu Agglomération à compter du 1er septembre 2018 [1 310]
- Convention de transfert de 10 lignes de transport scolaire sur le périmètre de Vienne Condrieu Agglomération entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération [1 311] / Convention transfert 10 lignes [1 312]
- Convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération pour l’organisation de services de transport routier non urbain et scolaire [1 313] / Convention tps et scolaire [1 314]
- Convention entre le SYTRAL et Vienne Condrieu Agglomération pour la gestion des scolaires [1 315]
- Avenant 1 à la convention Région Auvergne-Rhône-Alpes / Vienne Condrieu Agglomération relative à la mise en œuvre d’une tarification multimodale T-Libr S TER + L’va. [1 316] / Convention 2016 2018 multimodale T-Libr S TER+ LVA [1 317]
- Approbation du règlement des transports scolaires applicable à compter de la rentrée scolaire 2018/2019 [1 318]
- Convention entre Vienne Condrieu Agglomération et SNCF Mobilité pour la création d’un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires [1 319] / Convention ASR [1 320]
- Modes doux : Convention de mise à disposition de vélos auprès des entreprises, administrations et associations du territoire de Vienne Condrieu Agglomération [1 321]
- Nature : stratégie ambroisie 2018 volet agricole [1 322]
- Biodiversité : subvention exceptionnelle au Centre d’Observation de la Nature de l’Ile du Beurre pour l’organisation des 30 ans de l’Ile du Beurre [1 323]
- Répartition de l’actif et du passif du SYVROM [1 324]
- Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et CHSCT à l’échéance des élections professionnelles du 6 décembre 2018 [1 325]
- Rémunération des enseignants du Programme de Réussite Educative [1 326]
- Tableau des effectifs – actualisation [1 327]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 328]
Conseil du 27 juin 2018
- Compte Administratif 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu – Approbation [1 329] / Rapport de présentation CA 2017 CCRC [1 330]
- Compte de Gestion du Receveur 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu – Approbation [1 331]
- Compte Administratif 2017 de ViennAgglo – Approbation [1 332] / Rapport de présentation CA 2017 ViennAgglo [1 333]
- Compte de Gestion du Receveur 2017 de ViennAgglo – Approbation [1 334]
- Affectation des résultats 2017 [1 335]
- Affectation des résultats des budgets d’assainissement de ViennAgglo et des syndicats dissous [1 336]
- Transfert des résultats d’assainissement et des reports des budgets d’assainissement des communes de l’ex Communauté de Communes de la Région de Condrieu et de Meyssiez [1 337]
- Décision modificative n°2 – Budget de l’exercice 2018 [1 338]
- Actualisation des autorisations de Programme et Crédit de Paiement [1 339]
- Subvention d’équilibre 2018 au budget annexe Transports et Déplacements [1 340]
- Mise en place du mode de paiement Titres Payables par Internet (TIPI) [1 341]
- Evalutation définitive de l’attribution de compensation versée aux communes de Vienne Condrieu Agglomération [1 342]
- Document cadre régissant les liens entre le Conseil de Développement et Vienne Condrieu Agglomération [1 343]
- Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Mixte Pôle Métropolitain [1 344]
- Avenant au Contrat de Ruralité et programmation 2018 [1 345]
- Principe de soutien aux hébergements touristiques [1 346]
- Hébergement touristique : soutien au château de Septème [1 347]
- Hébergement touristique : soutien à l’hôtel MOODz [1 348]
- Commerce : aides directes aux entreprises dans le cadre du FISAC Tranche 2 [1 349]
- Commerce : aides directes aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente accessible au public [1 350]
- Commerce : Market place territorial « En bas de ma rue » [1 351]
- Commerce : soutien 2018 à Vienne Atout Commerce [1 352]
- ZAC des Platières : vente d’un terrain au groupe Fives – Autorisation de Vienne Condrieu Agglomération [1 353]
- Urbanisme : révision du Plan Local d’Urbanisme de Vienne – bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [1 354]
- Convention opérationnelle entre l’EPORA , Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chonas-l’Amballan (centre bourg) [1 355]
- Urbanisme : délibération fixant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune d’Estrablin et annulant la délibération en date du 27 mars 2018 [1 356]
- Subvention à l’association Œuvre Saint Joseph (OSJ) pour l’activité Trait d’Union [1 357] / Convention 2018 OSJ – TRAIT D’UNION [1 358]
- Subvention à l’association France Victimes 38 – APRESS [1 359] / Convention 2018 – France Victimes 38 [1 360]
- Programmation complémentaire 2018 du Contrat de Ville [1 361]
- Réussite Éducative – Convention pour le financement des Parcours de Réussite Éducative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [1 362] / Convention Chasse parcours HORS QPV [1 363]
- Convention relative au Fonds Local d’Aide aux Jeunes [1 364] / Fonds local d’aide aux jeunes 2018 [1 365]
- Air Énergie Climat : Lancement de la démarche d’élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) [1 366]
- Air Énergie Climat : Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux : refonte de la convention de gouvernance [1 367]
- Déchets ménagers et assimilés : adoption du règlement du service public de collecte et grille tarifaire [1 368]
- Déchets ménagers et assimilés : rapport d’activité 2017 du SYVROM [1 369]
- Tarif de dépotage des matières de vidange à la Station d’épuration de Vienne Sud [1 370]
- Acquisition parcelle cadastrée AP 63p située lieu-dit Garenne à Chasse/Rhône [1 371]
- Ouverture d’enquêtes préalables à la DUP – SUP pour l’établissement d’une canalisation souterraine et pour l’installation d’un collecteur de transit d’eaux usées à Chuzelles – Vallée de Leveau [1 372]
- Tarif de la redevance d’assainissement collectif sur la commune de Septème suite à sa reprise en régie [1 373]
- Répartition de l’actif et du passif du SYSTEPUR [1 374]
- Répartition de l’actif et du passif du syndicat Rhône Gier [1 375]
- Les Côtes d’Arey : étude de reconstruction de l’ouvrage hydraulique départemental au niveau de la RD n°131a au PR 2+100 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Isère [1 376]
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public entre le groupement TRANSDEV Rhône-Alpes Interurbains et Vienne Condrieu Agglomération [1 377]
- Ville de Vienne : requalification des trottoirs quai Jean Jaurès – Convention de maitrise d’ouvrage unique [1 378]
- Commune de Chonas l’Amballan : aménagement de l’allée des Muriers – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la communauté de communes du Pays Roussillonnais (CCPR) [1 379]
- Entretien des voiries d’intérêt communautaire : conventions avec les communes issues de la CCRC et la commune de Meyssiez pour la mise à disposition d’une partie des services communaux [1 380]
- Demande de subventions suite aux dégâts des eaux d’orages des 7 et 12 juin 2018 [1 381]
- Tableau des effectifs – Actualisation [1 382]
- Définition et organisation du temps de travail à Vienne Condrieu Agglomération [1 383]
- Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel [1 384]
- Convention avec la ville de Vienne pour la maintenance des véhicules [1 385]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 386]
Conseil du 25 septembre 2018
- Modification des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte de Transports pour l’Aire Métropolitaine Lyonnaise [1 387]
- Rapport d’activité 2017 de ViennAgglo [1 388] / Rapport d’activité 2017 de ViennAgglo [1 389]
- Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [1 390] / Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [1 391]
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [1 392] / Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [1 393]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des librairies indépendantes labellisées « LIR » [1 394]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des établissement de spectacles cinématographiques [1 395]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des entreprises de spectacles vivants [1 396]
- Harmonisation des bases minimum de cotisation foncière des entreprises [1 397]
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : maintien des engagements en matière d’exonération [1 398]
- Harmonisation du coefficient multiplicateur de la TASCOM [1 399]
- Subvention d’équilibre 2018 au budget annexe Base de loisirs de Condrieu [1 400]
- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au trésorier [1 401]
- Base nautique Condrieu les Roches : Délégation de service public pour la gestion de la base nautique – Adoption du rapport d’activités 2017 [1 402] / Rapport d’activité base nautique 2017 [1 403]
- Base nautique Condrieu les Roches : Actualisation du règlement intérieur de la base nautique de Condrieu les Roches [1 404] / Règlement intérieur base nautique [1 405]
- Taxe de séjour : Grille tarifaire 2019 [1 406]
- Projet 2018 proposé au Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne [1 407]
- Convention d’Etude et de Veille Foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomeration et la Ville de Vienne – VIENNE SUD (B081) [1 408]
- Convention pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRE [1 409]
- Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Nord Isère et la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint Etienne Roanne [1 410]
- Soutien pour la mise en place d’un système innovant de lutte contre la grêle [1 411]
- Soutien pour l’étude d’avant-projet de mise en place d’un réseau d’irrigation sur la plaine de Reventin [1 412]
- Gens du Voyage : Délégation de service public pour la gestion des quatre Aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activités 2017 [1 413]
- Gens du voyage : Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024 en Isère [1 414] / Projet SDAGV 2018-2024 soumis à consultation [1 415]
- Emploi Insertion : Convention d’objectifs et de moyens Vienne Condrieu Agglomération et Mission Locale Isère Rhodanienne [1 416]
- Emploi Insertion : Avenant n°2 au protocole local sur les interventions du FSE Inclusion sur le département de l’Isère et demande de subvention FSE 2018-2020 [1 417]
- Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Condrieu – Tènement Bec / Ilot des Mariniers [1 418]
- Convention d’étude et de veille foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Condrieu -Secteur du Port [1 419]
- Convention d’étude et de veille foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Saint Sorlin de Vienne – Cœur de village [1 420]
- Urbanisme : Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Estrablin [1 421]
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme d’Eyzin-Pinet [1 422]
- Programme Partenarial 2018 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise [1 423]
- Projet coeur de Ville [1 424]
- Résonance au Festival des Nouvelles Voix en Beaujolais [1 425]
- Bilan d’activité du CDD 2017 [1 426] / Bilan d’activité du CDD 2017 [1 427]
- Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contre les inondations – transfert des compétences visées à l’article L211-7 du code de l’environnement de Vienne Condrieu Agglomeration aux syndicats de rivières (SIRRA) [1 428]
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2017 [1 429]
- Rapports sur le prix et la qualité de services 2017 du SYSTEPUR et du SISEC [1 430] :
- Rapport du SISEC [1 431]
- Rapport du SYTEPUR [1 432]
- Adoption du règlement du service d’assainissement collectif [1 433]
- Tarifs des contrôles de raccordement au réseau public d’assainissement collectif [1 434]
- Tarifs de la redevance d’assainissement collectif sur la commune de Saint Romain en Gal [1 435]
- Sanctions en cas de non respect de l’obligation de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées [1 436]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat territorial pour le mobilier usagé avec l’éco-organisme Eco-Mobilier pour l’année 2018 [1 437]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat de valorisation des ferrailles mélées issues des déchèteries de Vienne Condrieu Agglomération [1 438]
- Déchets ménagers et assimilés : grille tarifaire année 2019 [1 439]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Subventions d’équipement versées aux communes de St Romain en Gal, Seyssuel et Chuzelles [1 440]
- Rapport d’activités 2017 du délégataire de transports urbains [1 441] / Rapport du délégataire de transports urbains [1 442]
- Modes doux : Convention spécifique de mise à disposition de vélos auprès de Vienne Condrieu Tourisme [1 443]
- Modes doux : Approbation du tracé de la Grande Traversée du Rhône à VTT [1 444]/ [1 444] Itinérance VTT [1 445]
- Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres de Vienne Condrieu Agglomération [1 446]
- Convention de mutualisation avec les communes membres pour l’assistance du service commande publique et pour la dématérialisation des marchés publics [1 447]
- Tableau des effectifs – Actualisation [1 448]
- Frais de déplacement des élus communautaires [1 449]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 450]
Conseil du 6 novembre 2018
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Rives du Rhône [1 451]
- Décision modificative n°3 – Budget de l’exercice 2018 [1 452]
- Admissions en non valeur [1 453]
- Modalités de remboursement des charges de personnels et des frais d’administration générale par le budget annexe de l’assainissement au budget général [1 454]
- Convention cuisine centrale de Vienne 2016-2020 – avenant n°2 [1 455]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Estrablin et à Eyzin-Pinet [1 456]
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Condrieu et Ampuis [1 457]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année 2018-2019 [1 458]
- Réponse à l’Appel à Projet du Département de l’Isère pour le Plan Départemental Insertion Emploi (PDI-E) 2019-2021 [1 459]
- Convention Etudes et veille foncière secteur Pégeron entre l’EPORA la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomeration (00B080) [1 460]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local de l’Urbanisme de Tupin et Semons [1 461]
- Urbanisme : Institution du droit de préemption urbain : commune de Tupin et Semons [1 462]
- Urbanisme : Délibération approuvant la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Estrablin [1 463]
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2017-2018 [1 464] / Rapport d’activité Jazz à Vienne [1 465]
- Avenants aux Contrats Ambition Région [1 466]/ Tableau de synthèse avenant [1 467]
- ZAE « la Noyerée III » – Cession de terrains à la Société 3D PROCESS [1 468] / Division des parcelles [1 469] / Avis domaine 3D process [1 470]
- ZAC des Platières – Vente d’un terrain à l’entreprise COPLEX – autorisation de Vienne Condrieu Agglomeration [1 471]
- ZAC des Platières – Vente d’un terrain au groupe ACCANCE – autorisation de Vienne Condrieu Agglomeration [1 472]
- Tarifs de dépotage des matières externes à la station d’épuration de Vienne Sud [1 473]
- Tarifs 2019 de la redevance d’assainissement collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomeration [1 474]
- Avenant n°2 aux contrats de Délégation de Service Public de l’assainissement collectif et non collectif de Sainte Colombe et avenant n°3 au contrat de DSP de l’assainissement collectif de Condrieu [1 475]
- Eaux usées : Convention de déversement et de transit des eaux usées domestiques de la commune de Condrieu dans le collecteur du Syndicat Rhône Gier [1 476]
- Eaux usées : Convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques du Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Plaine Lafayette à la station de Vienne Sud [1 477]
- Convention d’étude pour le contournement de Longes [1 478]
- Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d’OURA en Région Auvergne-Rhône-Alpes [1 479]
- Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d’OURA en Région Auvergne-Rhône-Alpes [1 480]
- Partenariat pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur la plateforme de mobilité territoriale de Pont-Evêque [1 481]
- Air Energie Climat – Convention de partenariat avec GRDF pour le développement de la mobilité GNV, Gaz Naturel Véhicule et BioGNV [1 482]
- Tableau des effectifs – Actualisation [1 483]
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels à Vienne Condrieu Agglomeration [1 484]
- Adoption de l’avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes de la commande publique soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État [1 485]
- Convention avec la Société protectrice des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est pour la participation de Vienne Condrieu Agglomération au financement de la fourrière animale de ses communes membres pour l’année 2019 et les suivantes [1 486]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 487]
Conseil du 18 décembre 2018
- Actualisation de la composition des commissions thématiques [1 488]
- Représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Isérois des Rivières – Rhône Aval (SIRRA) [1 489]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président de Vienne Condrieu Agglomération : actualisation [1 490]
- Adoption du Projet d’Agglomération [1 491] / Projet d’Agglo [1 492]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes [1 493]
- Débat d’orientation Budgetaire 2019 [1 494]
- Contribution du budget général de Vienne Condrieu Agglomeration au budget annexe de l’assainissement au titre des eaux pluviales [1 495]
- Mise à disposition des immobilisations corporelles et incorporelles des communes concernant la compétence assainissement collectif [1 496]
- Durée d’amortissement des immobilisations [1 497]
- Maison des services publics à Condrieu – convention d’occupation temporaire des locaux avec le Département du Rhône [1 498]
- Convention opérationnelle Vienne Sévenne entre l’EPORA, la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération (00B079) [1 499]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Jardin [1 500]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption urbain : commune de Jardin [1 501]
- Renouvellement de la convention pour la réception et le traitement des appels téléalarme en Isère [1 502]
- Approbation du Schéma Petite Enfance 2018-2021 de Vienne Condrieu Agglomeration [1 503]
- Signature du Contrat Enfance Jeunesse [1 504]
- Convention de répartition des charges liées au bâtiment centre socioculturel de l’Isle-halte-garderie de l’Isle aux enfants entre Vienne Condrieu Agglomération et l’association Alfa3a [1 505]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création d’un logement locatif social aux Côtes d’Arey [1 506]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Pont-Evêque [1 507]
- Avenants de prolongation des conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville [1 508]
- Gens du voyage : Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage de Vienne Condrieu Agglomération [1 509]
- Elargissement de la composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de Vienne Condrieu Agglomération [1 510]
- Jeunesse : Convention prestataire « chèque-vacances » pour le paiement des prestations du service Anims jeunes en chèque-vacances [1 511]
- Réussite Educative : Convention pour le financement des Parcours de Réussite Educative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [1 512]
- Convention Cadre d’Assistance Technique et Foncière entre la SAFER et Vienne Condrieu Agglomération [1 513]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « G.O.O.D Sarl » [1 514]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « DOM ISOL » [1 515]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise SOUCHON VINCENDON [1 516]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [1 517]
- Soutien à Initiative Isère Vallée du Rhône [1 518]
- Soutien à l’Association Réseau Entreprendre Isère [1 519]
- Soutien à Graines de Sol [1 520]
- Rénovation et extension site embranché à Saint Romain en Gal [1 521]
- Construction d’un parking en ouvrage sur l’Espace Saint Germain [1 522]
- Commerce : Avis de Vienne Condrieu Agglomeration sur l’ouverture dominicale 2019 [1 523]
- Commerce : Subvention à l’Association des artisans et commercants d’Eyzin Pinet (UCAEP) 2018 [1 524]
- Commerce : Subvention à l’association des artisans et commercants de Serpaize (ART COM’s) 2018 [1 525]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [1 526]
- Soutien à l’Association VITIS VIENNA [1 527]
- Avenant n° 2 à la convention d’objectifs entre Vienne Condrieu Agglomération et l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu – prolongation de la convention pour l’année 2019 [1 528]
- Taxe de séjour – Délibération modificative [1 529]
- Convention d’objectif avec Jazz à Vienne pour l’année 2019 [1 530]
- Convention cadre avec le Département de l’Isère pour l’organisation des transports urbains [1 531]
- Tarifs pour l’année 2019 du réseau de transport de Vienne Condrieu Agglomération [1 532]
- Convention d’objectifs et de moyens avec le Club Viennois d’Animations Cyclistes (CVAC) portant sur l’organisation du Vélo Village 2019 [1 533]
- Gymnases : révision des tarifs de location de la halle sportive et du gymnase de Saint Romain en Gal pour l’année 2019 [1 534]
- Piscines : révision des tarifs du stade nautique de Saint Romain en Gal et de la piscine Lucien Millet d’Eyzin-Pinet pour l’année 2019 [1 535]
- Pratique de la natation scolaire – remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo pour les écoles de l’enseignement primaire – année scolaire 2017/2018 [1 536]
- Piscines : Création d’un bassin couvert supplémentaire au stade nautique de St Romain en Gal : lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre et demande de subventions [1 537]
- Air Energie Climat : soutien financier au projet de méthanisation agricole Agrometha situé sur la commune d’Eyzin Pinet [1 538]
- Air Energie Climat : Charte forestière de Bas Dauphiné et Bonnevaux : cadrage budgétaire 2019 [1 539]
- Air Energie Climat : Convention d’objectifs 2019-2021 avec l’Association pour une Gestion Durable de l’Energie (AGEDEN) [1 540]
- Air Energie Climat : Convention d’objectifs 2019-2021 avec Auvergne Rhône Alpes Energie Environnement (AURA-EE) [1 541]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : Subventions d’équipements versées à la ville de Vienne et la commune de Villette de Vienne [1 542]
- Adoption du Règlement du service d’assainissement non collectif [1 543] / Règlement du service d’assainissement non collectif [1 544]
- Pénalités financières relatives à l’assainissement non collectif [1 545]
- Tarifs 2019 du service public d’assainissement non collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomeration [1 546]
- Tarifs 2019 de la redevance assainissement pour les effluents non domestiques [1 547]
- Eaux usées : Extension du réseau de collecte des eaux usées Chemin de Gargoderie à Luzinay et chemin du Grenouillat à Saint Cyr sur le Rhône – Refacturation des travaux de branchement aux riverains [1 548]
- Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif secteur Nord [1 549]
- Jardin – Zonage assainissement : approbation de la carte de zonage des eaux usées [1 550]
- Eaux usées : convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques de la commune de Oytier-Saint-Oblas à la station d’épuration de Vienne Sud [1 551]
- Eaux usées : Convention de déversement et de traitement des eaux usées domestiques de la commune de Ternay à la station d’épuration de Chasse-sur-Rhône [1 552]
- Tarifs de réception et de traitement des graisses issues de l’usine Yoplait/Candia à la station d’épuration de Vienne Sud [1 553]
- Tableau des effectifs – actualisation [1 554]
- Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Condrieu et Vienne Condrieu Agglomération [1 555]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [1 556]