Les délibérations du Conseil communautaire sont à votre disposition. N’hésitez pas à les consulter !
2020
Conseil du 28 janvier 2020
- Vote des taux fiscaux 2020 [1]
- Budget primitif 2020 : approbation [3] – Rapport de présentation [4] – Synthèse [5]
- Convention cadre Action Cœur de Ville : avenant N°1 [24]
- Programmation 2020 du Contrat de Ville [26]
- Tarifs 2020 de la redevance eau potable [47]
- Dématérialisation des Conseils Communautaires [52]
Conseils communautaires 2019
Conseil du 12 février 2019
- Vote des taux fiscaux 2019 [56]
- Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2019 [57]
- Budget primitif 2019 : approbation [58] / Budget primitif 2019 : rapport de présentation [59]
- Budget : Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement [60]
- Programmation 2019 du Contrat de Ville [61]
- Conseil local de santé mentale : Plan de financement [62]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vienne [63]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé commune de Vienne [64]
- Soutien à l’Association Départementale pour le Développement Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [65]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [66]
- Cession de terrains sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise MORISS ISERE AUTO [67]
- Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de la base de loisirs de Condrieu suite à la reprise d’activités du délégataire [68]
- Ajout d’un axe thématique au Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne [69]
- Bonus pour la performance énergétique des logements en lien avec les Contrats Ambition Région [70]
- Programmes Locaux de l’Habitat du Pays Viennois et de la Région de Condrieu : convention d’objectifs avec RIVHAJ pour l’année 2019 [71]
- Avenant n°4 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [72]
- Modes doux : Extension du périmètre du schéma directeur vélo sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération [73]
- Eaux pluviales : Chasse sur Rhône – Luzinay – participation des communes aux travaux de création du réseau d’eaux pluviales [74]
- Approbation du principe de la délégation de service public d’assainissement collectif secteur « Ouest » : communes de Condrieu, Les Haies, Longes, Sainte Colombe, Trèves, Tupin et Semons [75] / Rapport sur principe DSP secteur Ouest [76]
- Zonage d’assainissement : Vienne : approbation du zonage des eaux usées et des eaux pluviales [77] / Notice zonage eaux usées eaux pluviales – Vienne [78] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux pluviales secteur nord [79] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux pluviales secteur sud [80] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux usées secteur nord [81] / Zonage d’assainissement Vienne – Eaux usées secteur sud [82]
- Partenariat de Projet – Festival de l’Humour [83]
- Partenariat de Projet – Ciné Eté [84]
- Tableau des effectifs – actualisation [85]
- Renouvellement de la mise à disposition du directeur de l’Etablissement Public Jazz à Vienne [86]
- Contrat d’assurance des risques statutaires [87]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [88]
Conseil du 26 mars 2019
- Désignation des Maires référents pour les Comités restreints du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Communes rurales Isère et Communes rurales Rhône [89]
- Bilan financier 2018 et budget prévisionnel 2019 [90]
- Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne : Etude prospective pour la qualification et le développement de la base nautique de Condrieu [91]
- Convention Vienne Condrieu Agglomération – Parc du Pilat [92]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités « La Noyerée III » à l’entreprise BV PLOMBERIE / [93] Avis des domaines [94] / Plan du terrain [95]
- Partenariat avec l’Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaises (ADERLY) [96]
- Convention de partenariat pour l’animation de la pépinière d’entreprises 2019 [97]
- Territoire d’Industrie [98]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [99]
- Commerce : Soutien 2019 à Vienne Atout Commerce [100]
- Urbanisme : Approbation de la Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte Colombe [101]
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : Signature de la convention d’objectifs avec Soliha Rhône – Grand Lyon [102]
- Programme Local de l’Habitat : programmation 2019-2021 des opérations de logement social [103] / Annexe programmation logements sociaux [104]
- Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat de l’Agglomération [105]
- PLH – Règles d’attribution des garanties d’emprunts sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération [106]
- Extension du Plan Local Insertion Emploi sur le périmètre de l’Agglomération et signature de l’avenant n°1 au protocole d’accord 2014-2020 [107]
- Approbation du règlement d’attribution des places en crèche des Etablissements Petite Enfance gérés par L’Agglomération [108] / Règlement d’attribution des places en crèche [109]
- Bâtiments Petite Enfance : conventions de répartition des charges liées aux bâtiments entre Vienne Condrieu Agglomération et la ville de Vienne [110]
- Multi accueil Gem’minis : Convention de mutualisation des services techniques et répartition des charges du bâtiment [111]
- Convention entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse sur Rhône pour la répartition des charges communes liées à l’équipement Petite Enfance et au Centre Social [112]
- Acquisition tènement immobilier à Moidieu-Détourbe pour l’aménagement d’une micro crèche [113]
- Ville de Vienne : aménagement de la rue Teste du Bailler – convention de maîtrise d’ouvrage unique [114]
- Ajustement des modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par le budget annexe de l’assainissement au budget général [115]
- Acquisition parcelle cadastrée AK 114p située à Chasse/Rhône pour un poste de refoulement d’eaux usées [116] / Plan de la parcelle [116]
- Engagement à la démarche PAPI (Programme d’Action de Prévention des Inondations) sur le bassin versant des 4 vallées [117]
- Avenant n°5 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [118]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [119]
Conseil du 15 mai 2019
- Désignation de suppléants pour représenter Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Transports de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise. [120]
- Ludothèques, évolutions et renouvellement des conventions d’objectifs et de financement [121]
- Approbation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) gérés par l’Agglomération [122] / Trame de règlement de fonctionnement des EAJE [123]
- Urbanisme : Approbation du PLU de Chonas l’Amballan [124]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain commune de Chonas l’Amballan [125]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé commune de Sainte Colombe [126]
- Urbanisme : Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de l’Abbaye dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Pont-Evêque [127]
- Urbanisme : Approbation de la modification n°1 du PLU de la commune deSaint-Cyr-sur-le-Rhône [128]
- SIG : Adhésion au Centre régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique – CRAIG [129]
- Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale des Rives du Rhône [130]
- Avis Contrat vert et bleu Grand Pilat 2019-2023 [131] / Annexes Contrat vert et bleu Grand Pilat [132] / Rapport financier Contrat vert et bleu Grand Pilat [133]
- Contrat complet Contrat vert et bleu Grand Pilat [134]
- Actions Contrat vert et bleu Grand Pilat [135]
- Adhésion à la plateforme de la biodiversité Rives Nature [136] / plateforme de la biodiversité Rives Nature – avenant [137] / plateforme de la biodiversité Rives Nature – extrait CRAC [138]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la Société CONTAINERAMA [139]
- ZAC des Platières : Avenant n°5 à la concession d’aménagement et approbation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2018 [140]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [141]
- Partenariat avec les chambres d’agriculture du Rhône et de l’Isère [142]
- Soutien financier au Forum Jazz(s)RA [143]
- Création d’un demi-échangeur sur l’A7 au Sud de Vienne : convention de financement [144]
- Zonage assainissement : Chonas l’Amballan : Approbation de la carte du zonage des eaux usées [145] / Annexe zonage – notice [146] / Annexe zonage plan de zonage [147]
- Eaux pluviales : Sainte-Colombe – participation de la commune aux travaux de création d’un réseau d’eaux pluviales – secteur des petits jardins [148]
- Autorisation donnée au Président pour signer un protocole d’accord avec l’entreprise mandataire du groupement chargé des travaux d’extension et de réhabilitation de la station d’épuration de Vienne Sud [149]
- Transition énergétique/biodiversité : Convention avec la chambre d’agriculture « lutte contre l’ambroisie sur les terres agricoles de Vienne Condrieu Agglomération » – année 2019 [150]
- Elaboration du Plan de Déplacements Urbains de Vienne Condrieu Agglomération [151]
- Convention relative à la prise en charge d’un déplacement (dépose/repose) ou enlèvement d’un abribus dans le cadre d’un aménagement de voirie réalisé par Vienne Condrieu Agglomération [152]
Conseil du 25 juin 2019
- Rapport d’activité 2018 de Vienne Condrieu Agglomération [153] / rapport_d’activité_2018 [154]
- Compte de gestion du receveur 2018 – Approbation [155]
- Compte administratif 2018 – Approbation [156]
- Affectation des résultats 2018 [159]
- Décision modificative n°1 – Budgets de l’exercice 2019 [160]
- Budget : Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement [161]
- Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe » transports et déplacements » [162]
- Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe « base de loisirs de Condrieu » [163]
- Admissions en non-valeur [164]
- Approbation de la convention ANRU pour le quartier vallée de Gère [165]
- Gens du voyage : Avis sur le projet de schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025 [166]
- Réussite Educative : Protocole du Programme de Réussite Educative de Vienne Condrieu Agglomération [167]
- Contrat de Ville : Programmation complémentaire 2019 du Contrat de Ville [168]
- Maison du Festival : approbation de l’avant-projet définitif [169]
- Bail à construction entre la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération pour la Maison du Festival à Vienne [170]
- Résonance à la Biennale d’Art Contemporain 2019 [171]
- Acquisition d’un volume immobilier pour la micro crèche de Moidieu-Détourbe [172]
- Acquisition d’une parcelle cadastrée AW 453 située à Reventin-Vaugris [173]
- Cession d’une parcelle cadastrée AW 453p située à Reventin-Vaugris à l’entreprise XEFI [174]
- COMMERCE : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [175]
- Taxe de séjour : grille tarifaire 2020 [176]
- Adoption du schéma touristique 2019-2024 [177] / Schéma touristique 2019-2024 [178]
- Base nautique de Condrieu les Roches : Actualisation du règlement intérieur de la base nautique de Condrieu les Roches [179] / Règlement intérieur base nautique [180]
- Urbanisme : Révision du P.L.U de Longes : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [181]
- Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du P.L.U. de la commune de Saint-Romain-en-Gal [182]
- Avis sur le projet Schéma Régional d’Aménagement, de Developpement Durable et d’Egalité des Territoires arrêté (SRADDET) : [183]
- Carte du SRADDET [184]
- SRADDET FASCICULE DES REGLES – TOME DECHETS [185]
- SRADDET FASCICULE DES REGLES – Version arretee [186]
- SRADDET RAPPORT OBJECTIFS [187]
- SRADDET ANNEXE BIODIVERSITE – ATLAS CARTOGRAPHIQUE [188]
- SRADDET ANNEXE BIODIVERSITE [189]
- SRADDET ANNEXE ETAT DES LIEUX [190]
- SRADDET ANNEXE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE [191]
- SRADDET ANNEXE PRPGD [192]
- Urbanisme : Révision du Règlement Local de Publicité de Vienne – Bilan de concertation et arrêt du projet de Règlement Local de Publicité : [193]
- Programme Partenarial 2019 /2020 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire Métropolitaine Lyonnaise [198]
- Constitution de la commission locale du site Patrimonial Remarquable de la Ville de Vienne [199]
- PLH du Pays Viennois- Signature de l’avenant à la convention opérationnelle d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat [200]
- Eaux pluviales : Serpaize – participation de la commune aux travaux de création d’un réseau d’eaux pluviales – lotissement le Valeron [201]
- Eaux pluviales : Serpaize – participation de la commune aux travaux de création d’un bassin de rétention – Combe Valeron [202]
- Saint Romain en Gal – zonage assainissement : modification de la carte de zonage des eaux usées [203]
- Saint Romain en Gal – lancement d’une enquête publique unique pour la modification du zonage d’assainissement des eaux usées et l’approbation du Plan Local d’Urbanisme [206]
- Contrat d’achat d’électricité produite par l’installation de cogénération de la station d’épuration de Vienne Sud [207]
- Soutien de l’Agglomération au projet des centrales villageoises des Collines Iséroises [208]
- Adhésion association AMORCE [209]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : modification de la subvention d’équipement versée à la commune de Septème (Cheminement piéton RD75) : complément [210]
- Développement de l’offre de transports : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport public routier de personnes [211]
- Convention avec le SYTRAL pour l’autorisation de desserte dans le périmètre du SYTRAL [212]
- Convention d’organisation relative à l’exécution des services de transports scolaires avec la commune de Chasse-sur Rhône [213]
- Participation financière de Vienne Condrieu Agglomeration au titre des transports scolaires : Convention d’application avec les communes de Chasse-sur-Rhône, Reventin-Vaugris et Saint Romain en Gal [214]
- Modes doux : acquisition d’un local commercial à Vienne pour consigne à vélos [215]
- Convention Déploiement Fibre Optique communes Rhône et Isère [216]
- Tableau des effectifs – actualisation [217]
- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) [218]
- Motion – Effets de la réformes des zones défavorisées [219]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [220]
Conseil du 1er octobre 2019
- Définition de l’intérêt communautaire de Vienne Condrieu Agglomération [221]
- Désignation d’un délégué supplémentaire au Parc du Pilat pour le territoire de Vienne Condrieu Agglomération suite à l’adhésion au Parc du Pilat de la commune de Saint‐Cyr‐sur‐le‐Rhône [222]
- Désignation d’un représentant de la commune de Sainte‐Colombe à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) [223]
- Maison du Festival : exercice de l’option TVA [224]
- Base nautique de Condrieu les Roches : délégation de service public pour la gestion de la base nautique – Adoption du rapport d’activités 2018 [225] – Rapport d’activités 2018 [226]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de deux logements locatifs sociaux à Luzinay [227]
- Avenant 1 aux conventions d’objectifs et de financement des ludothèques [228]
- Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’accueil du Jeune Enfant (EAJE) gérés par l’agglomération [229]
- Bilan d’activité 2018 du Conseil de Développement [230] – Bilan 2018 [231]
- Commerce : aide directe Régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [232]
- Commerce : soutien 2019 aux associations de commerçants [233]
- Partenariat avec les Chambres de Métiers et de l’Artisanat [234]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société MISIR Façades [235]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société Europe Polyuréthane Industrie [236]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société 3D TP [237]
- Cession de terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société CONTAINERAMA [238]
- Cession de terrain sur la zone d’activités la Noyerée III à Luzinay à la société LOCAprocess [239]
- Construction d’un parking en ouvrage sur l’espace St-Germain : lancement du concours de maîtrise d’œuvre [240]
- Portage foncier : cession d’un bien immobilier à la commune de Pont‐Evêque cadastré AL 206 [241]
- Soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire [242]
- Contrat de Ville : Prolongation du contrat de ville jusqu’en 2022 : conclusion d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques [243]
- Subvention à l’association France Victimes 38 ‐ APRESS [244]
- Gens du voyage : Délégation de service public (DSP) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activités 2018 [245]
- Avenant n°1 à la convention d’études Site du Château entre l’EPORA, Chasse sur Rhône, l’Opac 38 et Vienne Condrieu Agglomération (B034) [248]
- Avenant n°2 à la convention opérationnelle Centre Bourg entre l’EPORA, Chasse sur Rhône et Vienne Condrieu Agglomération (L012) [249]
- Avenant n°2 à la convention opérationnelle Centre Bourg entre l’EPORA, Serpaize et Vienne Condrieu Agglomération (L008) [250]
- Convention d’Etudes et de Veille Foncière entre l’EPORA, Pont‐Evêque et Vienne Condrieu Agglomération Secteur Mairie (B084) [251]
- Urbanisme : approbation de la modification N° 1 du PLU de la Commune LES HAIES [252]
- Urbanisme : Prescription de la révision allégée N° 1 pour modifier la zone NL du PLU de TUPIN et SEMONS [253]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : subventions d’équipement versées aux communes de Ampuis, Condrieu, Reventin‐Vaugris, Trèves et au SIRRA [254]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : subvention d’équipement versée à la commune de Chasse sur Rhône – parking de la gare : précision sur le mode opératoire [255]
- Convention avec GRDF pour l’extension du réseau de gaz naturel ZAE la Noyerée III à Luzinay [256]
- Convention avec GRTgaz pour la protection de la canalisation de transport de gaz haute pression DN450 Saint Sorlin de Vienne ‐ Saint Chamond, rue du stade à Ampuis [257]
- Avenant n°6 à la convention de délégation de service public du réseau de transport urbain du pays viennois [258]
- Convention de groupement de commande billettique : marché Télécom [259]
- Rapport d’activités 2018 du délégataire des transports urbains [260]
- Piscine : modernisation du stade nautique de St Romain en Gal ‐ complément à la délibération n°18‐403 du 18/12/2018 [261]
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2018 [262]
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2018 des systèmes d’assainissement de Vienne Condrieu Agglomération [263]
- Etat des lieux et principes guidant le transfert de la compétence Eau Potable à Vienne Condrieu Agglomération à compter du 1er janvier 2020 [264]
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés [265]
- Contrat groupe d’assurance des risques statutaires ‐ Adhésion [266]
- Tableau des effectifs ‐ Actualisation [267]
- Frais de déplacement des agents ‐ revalorisation des indemnités kilométriques et de nuitée [268]
- Délégation de pouvoirs ‐ Compte rendu de mandat ‐ Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [269]
Conseil du 5 novembre 2019
- Compétence animation et information jeunesse – mise en place d’un service commun entre Vienne Condrieu Agglomération et 11 de ses communes membres [270]
- Approbation du Rapport de la CLECT relatif à la réstitution aux communes (ex CCRC) de la compétence enfance (3-6 ans) et « Animation-Information Jeunesse » [271] – Rapport [272]
- Approbation du Rapport de la CLECT portant évaluation libre de l’attribution de compensation des communes de Condrieu, Longes, Meyssiez, Saint-Romain-en-Gier et Trèves [273]
- Approbation du Rapport de la CLECT portant évaluation libre de l’attribution de compensation relative au transfert de la compétence eau potable [274] – Rapport [275]
- Décision modificative n°2 – Budget de l’exercice 2019 [276]
- Actualisation des autorisations de programme et crédit de paiement [277]
- Admissions en non valeur [278]
- Commerce – Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente [279]
- Zone d’activités artisanales du Plateau à Trèves [280]
- Soutien à Graines de Sol [281]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [282]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [283]
- Soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère [284]
- Soutien à la rénovation et à l’extension du Cinéma Amphi à Vienne [285]
- Adoption de la Stratégie agricole 2019-2024 [286] – Stratégie agricole [287]
- Avenant à la convention d’objectifs avec l’Office de tourisme [288]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Convention avec l’Institut d’Urbanisme de Lyon [289]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Schéma de signalisation touristique [290]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Création d’un Grand Départ sur la ViaRhôna [291]
- Schéma Touristique 2019-2024 – Etude scénographique des espaces publics [292]
- Extension de la halte fluviale [293]
- Urbanisme : Convention opérationnelle entre l’EPORA, la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomérationsecteur Coopérative Agricole Dauphinoise (B085) [294]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Tupin-et-Semons [295]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU des Haies [296]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de 7 logements locatifs sociaux à Villette-de-Vienne [297]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la réhabilitation de 10 logements locatifs sociaux à Villette-de-Vienne [298]
- Participation financière aux études du dispositif Cœur de Ville à Vienne [299]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année 2019-2020 [300]
- Réussite Educative : Convention pour le financement des Parcours de Réussite Educative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [301]
- Subvention à l’association OSJ pour l’activité Trait d’Union [302]
- Politique sociale de l’habitat : Convention d’utilité sociale 2019-2024 de la Société Française d’Habitations Economiques [303]
- Emploi Insertion PLIE – Convention de coopération entre le PLIE et Pôle emploi et convention de mise à disposition de l’Interface OPUS de Pôle Emploi [304]
- Emploi Insertion – Périmètre d’intervention des Missions Locales Isère Rhodanienne et Rhône Sud, harmonisation des niveaux de financements des structures et conventions d’objectifs et de moyens 2019 [305]
- Emploi Insertion PLIE – Convention triennale Ecole de la Deuxième Chance – E2C [306]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – subventions d’équipement versées aux communes de Reventin-Vaugris et Tupin et Semons [307]
- Convention avec le Comité Départemental de randonnée pédestre de l’Isère pour le balisage et le petit entretien des sentiers de randonnée pédestre [308]
- Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public d’assainissement collectif secteur Ouest : communes de Condrieu, Les Haies, Longes, Sainte Colombe, Trêves, Tupin et Semons [309]
- Eaux usées : Avenant n° 1 à la convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques de la commune de Ternay à la station d’épuration de Chasse-sur-Rhôn [310]e
- Cœur de ville – participation à une étude mobilités sur le centre-ville de Vienne [311]
- Pratique de ela natation scolaire – remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo, pour les écoles de l’enseignement primaire – année scolaire 2018/2019 [312]
- Déchets : redevance spéciale 2020 et modification de la convention cadre [313]
- Déchets : convention avec Saint Etienne Métropole pour l’accès à la déchèterie de Tartaras [314]
- Déchets : Avenant n°1 à la convention de mise a disposition partielle de services des communes issues de la CCRC pour la gestion des équipements liés à la collecte des déchets [315]
- Air Energie Climat : Convention d’entente intercommunale pour la Charte forestière du Bas Dauphiné et Bonneaux : période 2020-2025 et contribution 2020 [316]
- Nature : participation financière à l’entretien de l’espace de loisirs de l’île Barlet : renouvellement de la convention pour un an [317]
- Tableau des effectifs – actualisation [318]
- Participation employeur au contrat de groupe prévoyance- maintien de salaire [319]
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés à procédure adaptée [320]
Conseils communautaires 2018
Conseil du 4 janvier 2018
- Installation du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération [321]
- Election du Président [322]
- Formation du Bureau : détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du bureau [323]
- Election du 1er Vice-président [324]
- Election du 2ème Vice-président [325]
- Election du 3ème Vice-président [326]
- Election du 4ème Vice-président [327]
- Election du 5ème Vice-président [328]
- Election du 6ème Vice-président [329]
- Election du 7ème Vice-président [330]
- Election du 8ème Vice-président [331]
- Election du 9ème Vice-président [332]
- Election du 10ème Vice-président [333]
- Election du 11ème Vice-président [334]
- Election du 12ème Vice-président [335]
- Election du 13ème Vice-Président [336]
- Election du 14ème Vice-président [337]
- Election du 15ème Vice-président [338]
- Election des autres membres du bureau [339]
- Lecture de la charte de l’élu local par le Président [340]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président [341]
- Indemnités de fonctions des élus [342]
- Création d’un emploi budgétaire de Directeur de cabinet [343]
Conseil du 11 janvier 2018
- Vote des taux fiscaux 2018 [344]
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : institution et taux d’imposition 2018 [345]
- Fiscalité Professionnelle Unique [346]
- Décision de création des budgets annexes [347]
- Budget primitif 2018 : approbation / [348] Rapport budget primitif 2018 [349]
- Budget : actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (APCP) [350]
- Budget annexe assainissement : reprise des résultats de clôture 2017 [351]
- Evaluation provisoire de l’attribution de compensation versée aux communes [352]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes [353] / Rapport [354]
- Participation pour le financement de l’assainissement collectif [355]
- Etat des effectifs des emplois permanents à Vienne Condrieu Agglomération [356]
- Création des emplois fonctionnels [357]
- Définition et organisation du temps de travail à Vienne Condrieu Agglomération [358]
- Définition du régime indemnitaire de Vienne Condrieu Agglomération [359]
- Urbanisme : institution du Droit de Préemption Urbain [360]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [361]
- Convention travaux de fauchage [362]
- Convention groupement de commande STEP à Chasse-sur-Rhône [363]
- Convention groupement de commande travaux voirie à Chuzelle [364]s
- Convention groupement de commande prestations topographiques et foncières [365]
- Convention groupement de commandes service de télécommunications [366]
- Convention groupement de commandes mise en place d’un réseau de communications Vienne/Agglo [367]
- Convention groupement de commandes impression Agglomag et 4 Saisons [368]
- Organisation de la compétence PLU transférée à Vienne Condrieu Agglomération [369]
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’application du droit des sols de Vienne Condrieu Agglomération avec la commune de Meyssiez [370]
- Convention d’objectifs avec l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial « Jazz à Vienne » pour 2018 [371] / Convention 2018 [372]
- Rattachement de l’EPIC « Office de Tourisme » à Vienne Condrieu Agglomération, actualisation des statuts et désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Comité de Direction de l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération [373]
- Rattachement de l’Office Public de l’Habitat Advivo à Vienne Condrieu Agglomération et désignation des membres au conseil d’administration [374]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Syndicat Mixte Pôle Métropolitain [375]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au Syndicat Mixte des Rives du Rhône [376]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) [377]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat Intercommunal pour l’assainissement de la moyenne vallée du Gier (SIAMVG) [378]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SyGR) [379]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Etablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) [380]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Locale Isère Rhodanienne (MLIR) [381]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Mission Intercommunale pour la Formation et l’Insertion des jeunes dans la Vie Active (MIFIVA-Mission Locale Rhône Sud) [382]
- Conditions de dépôts des listes de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de Vienne Condrieu Agglomération [383]
- Conditions de dépôts des listes pour la désignation de la Commission de Délégation de Service Public [384]
- Autorisation donnée au Président pour signer les avenants de transferts de contrats en cours [385]
Conseil du 24 janvier 2018
- Tarifs 2018 du Service Public d’Assainissement non Collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomération [386]
- Eaux usées : conventions de déversement et de traitement des eaux usées domestiques : stations d’épuration de Chasse-sur-Rhône, Septème et Vienne Sud [387]
- Avenants de transfert des contrats de délégation de service public des communes de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [391]
- Avenants tripartites aux contrats de délégation de service public suite à la dissolution des syndicats intercommunaux d’assainissement [392]
- Fixation du nombre de représentants au Comité Technique et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail [393]
- Action sociale : adhésion au Comité National des Œuvres Sociales (CNAS) et désignation d’un délégué [394]
- Action sociale : adhésion au contrat cadre de fournitures de titres restaurant mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère [395]
- Gratification versée aux stagiaires accueillis dans les services de la communauté d’agglomération [396]
- Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire [397]
- Rattachement de l’EPIC Jazz à Vienne à Vienne Condrieu Agglomération et actualisation des statuts [398] / Statuts [399]
- Désignation des membres au conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne [400]
- Formation de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) [401]
- Désignation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération pour siéger dans les Commissions d’Appel d’Offres des groupements de commandes [402]
- Formation de la commission de Délégation de Service Public (DSP) [403]
- Création du Conseil de Développement de Vienne Condrieu Agglomération [404]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat Rivière des quatre Vallées [405]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat [406]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au comité de programmation LEADER du Pilat [407]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le Syndicat intercommunal pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze et du Saluant [408]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération dans le syndicat mixte des transports de l’aire métropolitaine lyonnaise [409]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial de l’Isère (CDAC) [410]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Rhône(CDAC) [411]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Lucien Hussel de Vienne [412]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Conseil de Surveillance de l’hôpital de Condrieu [413]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du dispositif du Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) pour siéger au comité d’attribution des aides [414]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Comité Local de l’Habitat (CLH) [415]
Conseil du 27 février 2018
- Modification des statuts de l’Office de Tourisme [416] / Statuts de l’Office de Tourisme [417]
- Formation des commissions thématiques [418]
- Création et élection des membres de la CLECT [419]
- Création d’une Commission Intercommunale pour l’accessibilité [420]
- Désignation des représentants à la Sous-Commission Départementale d’Accessibilité de l’Isère [421]
- Adoption du règlement intérieur [422] / Règlement intérieur [423]
- Représentation au sein de la Charte forestière du Bas Dauphiné et Bonnevaux [424]
- Représentation au sein du comité régional de la biodiversité Auvergne-Rhone-Alpes [425]
- Représentation au sein de la [426]commission consultative du plan régional de prévention et gestion des déchets [426]
- Représentation au SEDI [427]
- Représentation au sein de l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes [428]
- Représentation à l’Association Initiative Isère Vallée du Rhone [429]
- Représentation au conseil d’administration collèges et lycées [430]
- Représentation à la commission consultative des gens du voyage [431]
- Représentation au FDIAAA [432]
- Reprise de la gestion de la base de loisirs Condrieu [433]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [361]
- Convention [434]
- Avenant n°1 [435]
- Approbation et signature de la convention avec la SPA de Lyon et du Sud-Est [436] /Convention [437]
- Création de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) [438]
- Programmation 2018 du Contrat de Ville [439]
- Convention entre l’EPORA, Estrablin et Vienne Condrieu Agglomération : Ilot Laloy [440]
- Convention d’objectifs avec le CVAC relative à l’organisation de Vélo village [441]
- Répartition de l’actif et du passif SYSTEPUR [442]
- Répartition de l’actif et du passif SIASO [443]
- Répartition de l’actif et du passif SISEC [444]
- Entretien des réseaux d’assainissement et des stations de traitement des eaux usées [445]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [361]
- Convention avec Longes [446]
- Convention avec Les Haies [447]
- Convention avec Trèves [448]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président : actualisation [361]
- Zonage assainissement Moidieu Détourbe : approbation de la carte [449]
- Convention d’objectifs AGEDEN 2016-2018 : avenant n°3 [450] / Avenant n°3 [451]
- Avenant à la convention avec l’éco-organisme de la filière déchets diffus EcoDDS [452] / Avenant [453]
- Convention avec OCAD3E relative à la collecte DEEE [454] /Convention DEEE [455]
- Contrat avec CITEO [456]
- Contrat REVIPAC [457]
- Contrat REGEAL AFFIMET [458]
- Contrat MANUFACTURING FRANCE [459]
- Contrat VALORPLAST [460]
- Contrat VERALLIA [461]
- Tableau des effectifs [462]
- Contrats d’apprentissage [463]
- Convention d’objectifs avec l’Amicale du Personnel [464]
- Convention prévention des risques professionnels avec le CDG38 [465]
- Prise en charge des frais de déplacements des agents [466]
- Compte-rendu de mandat [467]
Conseil du 27 mars 2018
- Décision modificative n°1 du budget de Vienne Condrieu Agglomération : adoption du budget annexe base de loisirs de Condrieu [468]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Comité Territorial de l’Isère Rhodanienne (CTIR) [469]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise [470]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au conseil d’administration de l’Ecole de la Deuxième Chance [471]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Groupement des Autorités Responsables des Transports (GART) [472]
- Commission Consultative des Services Publics Locaux de Vienne Condrieu Agglomération : désignation des représentants du conseil communautaire et des associations [473]
- Candidature à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local de l’Etat 2018 [474]
- Soutien au projet de Résonance à la Biennale de la Danse de Lyon [475] / Convention 2018 [476]
- Commerce : aides directes aux entreprises dans le cadre du FISAC Tranche 2 [477]
- Espace St-Germain : signature d’un avenant avec la SCCV VIENNE SAINT GERMAIN – bâtiment Appolo [478]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Phil’Propose » [479]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Promatic » [480]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « Saucisson Chalaron » [481]
- Cession de terrains sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise « Peyron charpente » [482]
- Urbanisme : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Estrablin [483]
- Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Moidieu-Détourbe [484] / PLU [485]
- Urbanisme : retrait du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Seyssuel [486]
- Urbanisme : approbation du Plan local d’Urbanisme de la commune de Seyssuel [487]
- Urbanisme : institution du droit de préemption urbain : communes de Moidieu-Détourbe et Seyssuel [488]
- Convention opérationnelle entre l’EPORA , Loire-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération :secteur de la rue Pierre Satre [489]
- Réussite éducative : demande de subvention pour la mise en œuvre du programme [490]
- Subvention du département de l’Isère pour le fonctionnement des RAM (Relais Assistantes Maternelles) [491]
- Renouvellement de la convention de partenariat pour l’exploitation d’un système informatique commun aux opérateurs de téléalarme de l’Isère [492]
- Extension de la gestion des lignes de transport publics par Vienne Condrieu Agglomération sur l’intégralité de son ressort territorial [493]
- Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public de l’assainissement collectif secteur nord [494]
- Paiement de la redevance d’assainissement « rejets non domestiques » pour le centre d’enfouissement et le quai de transfert [495]
- SPANC : adhésion à la charte inter-départementale pour un Assainissement Non Collectif (ANC) de qualité : Qualit’ANC [496]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) : subvention d’équipement versée à la commune de Les-Côtes-d’Arey [497]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat de collaboration avec l’organisme COREPILE pour la reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagées et le soutien à la communication [498] /Contrat de collaboration [499]
- Déchets ménagers et assimilés : avenant n° 1 à la convention avec l’organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers EcoDDS relatif au nouveau barème de soutien [500]
- Déchets ménagers et assimilés : conventions avec les organismes OCAD3E et RECYLUM relatives aux lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale [503]
- Partenariat de projet : Festival de l’Humour [504] / Convention 2018 [505]
- Tableau des effectifs : actualisation [506]
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade [507]
- Elus communautaires : orientation et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires [508]
- Délégation de pouvoirs : compte-rendu de mandat et information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [509]
Conseil du 24 avril 2018
- Représentation au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) [510]
- Modification des statuts : transfert de compétences complémentaires à la compétence GEMAPI [511]
- Dissolution du Syripel : approbation des modalités financières et patrimoniales : [512]
- Procès-verbal de remise des biens du Syripel à Vienne Condri [515]eu Agglomération [515]
- Avenant n° 1 à la convention de traitement des eaux usées de la commune de Condrieu à la station d’épuration de St-Alban-du-Rhône [516]
- Convention avec les communes pour l’implantation et l’usage de conteneurs enterrés pour la collecte de la fraction recyclable des déchets ménagers [517]
- Action sociale : modalités d’attribution des chèques cadeaux et chèques vacances [518]
Conseil du 22 mai 2018
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein du comité de mise en oeuvre du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’hébergement des personnes défavorisées en Isère (PALHDI) [519]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Centre d’Echanges et de Ressources Foncières Rhône Alpes (CERF) [520]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Observatoire Foncier Partenarial de l’Isère (OFPI) [521]
- Réprésentation de Vienne Condrieu Agglomération à Rhône Tourisme [522]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Isère (ADIL de l’Isère) [523]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) [524]
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au Centre d’Observatoire de la Nature et de l’Ile du Beurre (CONIB) [525]
- Proposition de Commissaires Membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) [526]
- Bilan financier 2017 et budget primitif 2018 [527]
- Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme [528] / Convention d’objectifs Office de Tourisme – Avenant 1 [529]
- Acquisition parcelle cadastrée AC 459p située 10 rue du Beau Rivage à Condrieu [530]
- ZAC PLATIERES – Approbation du dossier de création et réalisation modificatif de la ZAC des Platières [531]
- ZAC PLATIERES – Approbation du Compte rendu annuel de Commercialisation (CRAC) 2017 [532]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [533]
- Soutien à l’Association Réseau Entreprendre Isère [534]
- Soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône [535]
- Soutien à Graines de Sol [536]
- Soutien à l’Association Départementale pour le développement Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) [537]
- Soutien à l’Association Solidarité Paysans Rhône Alpes [538]
- Urbanisme : Débat sans vote sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Romain en Gal [539]
- Urbanisme : Révision du PLU de Chonas l’Amballan – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [540]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villette de Vienne [541]
- Urbanisme : Institution du droit de préemption urbain : commune de Villette de Vienne [542]
- Urbanisme : Définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’Eyzin-Pinet [543]
- Urbanisme : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de Saint Romain en Gal [544]
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme de Vienne [545]
- Habitat : Avenant n°1 à la convention opérationnelle (00B051) ilot Pégeron entre la Ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération [546]
- Programme Local de l’Habitat : programmation 2018-2020 des opérations de logement social [547]
- Programme Local de l’Habitat : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Chasse sur Rhône, Moidieu-Détourbe et Vienne [548] :
- Programme Local de l’Habitat : aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Pont-Evêque et à Vienne : [552]
- Rénovation urbaine : Approbation du Projet Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Vallée de Gère [556]
- Jeunesse : Demande de subvention pour la mise en œuvre de l’action « Citoyens de demain ici et d’autre p’Art! » [557]
- Jeunesse : Demande de subvention pour la mise en œuvre de l’action « Art urbain en milieu rural « [558]
- Subvention du Département de l’Isère pour soutien aux EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) [559]
- Acquisition de terrains pour un aménagement hydraulique sur la commune de Seyssuel [560]
- Répartition de l’actif et du passif du SISEC [561]
- Répartition de l’actif et du passif du SIASO [562]
- Chonas l’Amballan – Zonage assainissement : modification de la carte de zonage des eaux usées [563]
- Chonas l’Amballan – lancement d’une enquête publique unique pour la modification du zonage d’assainissement des eaux usées et l’approbation du Plan Local d’Urbanisme [564]
- Zonage assainissement : Villette de Vienne : approbation de la carte de zonage des eaux usées [565]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Subvention d’équipement versée à la commune de Chuzelles [566]
- Extension du Versement Transport (V.T) au nouveau ressort territorial de Vienne Condrieu Agglomération à compter du 1er septembre 2018 [567]
- Convention de transfert de 10 lignes de transport scolaire sur le périmètre de Vienne Condrieu Agglomération entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération [568] / Convention transfert 10 lignes [569]
- Convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération pour l’organisation de services de transport routier non urbain et scolaire [570] / Convention tps et scolaire [571]
- Convention entre le SYTRAL et Vienne Condrieu Agglomération pour la gestion des scolaires [572]
- Avenant 1 à la convention Région Auvergne-Rhône-Alpes / Vienne Condrieu Agglomération relative à la mise en œuvre d’une tarification multimodale T-Libr S TER + L’va. [573] / Convention 2016 2018 multimodale T-Libr S TER+ LVA [574]
- Approbation du règlement des transports scolaires applicable à compter de la rentrée scolaire 2018/2019 [575]
- Convention entre Vienne Condrieu Agglomération et SNCF Mobilité pour la création d’un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires [576] / Convention ASR [577]
- Modes doux : Convention de mise à disposition de vélos auprès des entreprises, administrations et associations du territoire de Vienne Condrieu Agglomération [578]
- Nature : stratégie ambroisie 2018 volet agricole [579]
- Biodiversité : subvention exceptionnelle au Centre d’Observation de la Nature de l’Ile du Beurre pour l’organisation des 30 ans de l’Ile du Beurre [580]
- Répartition de l’actif et du passif du SYVROM [581]
- Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et CHSCT à l’échéance des élections professionnelles du 6 décembre 2018 [582]
- Rémunération des enseignants du Programme de Réussite Educative [583]
- Tableau des effectifs – actualisation [584]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [585]
Conseil du 27 juin 2018
- Compte Administratif 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu – Approbation [586] / Rapport de présentation CA 2017 CCRC [587]
- Compte de Gestion du Receveur 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu – Approbation [588]
- Compte Administratif 2017 de ViennAgglo – Approbation [589] / Rapport de présentation CA 2017 ViennAgglo [590]
- Compte de Gestion du Receveur 2017 de ViennAgglo – Approbation [591]
- Affectation des résultats 2017 [592]
- Affectation des résultats des budgets d’assainissement de ViennAgglo et des syndicats dissous [593]
- Transfert des résultats d’assainissement et des reports des budgets d’assainissement des communes de l’ex Communauté de Communes de la Région de Condrieu et de Meyssiez [594]
- Décision modificative n°2 – Budget de l’exercice 2018 [595]
- Actualisation des autorisations de Programme et Crédit de Paiement [596]
- Subvention d’équilibre 2018 au budget annexe Transports et Déplacements [597]
- Mise en place du mode de paiement Titres Payables par Internet (TIPI) [598]
- Evalutation définitive de l’attribution de compensation versée aux communes de Vienne Condrieu Agglomération [599]
- Document cadre régissant les liens entre le Conseil de Développement et Vienne Condrieu Agglomération [600]
- Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Mixte Pôle Métropolitain [601]
- Avenant au Contrat de Ruralité et programmation 2018 [602]
- Principe de soutien aux hébergements touristiques [603]
- Hébergement touristique : soutien au château de Septème [604]
- Hébergement touristique : soutien à l’hôtel MOODz [605]
- Commerce : aides directes aux entreprises dans le cadre du FISAC Tranche 2 [606]
- Commerce : aides directes aux petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente accessible au public [607]
- Commerce : Market place territorial « En bas de ma rue » [608]
- Commerce : soutien 2018 à Vienne Atout Commerce [609]
- ZAC des Platières : vente d’un terrain au groupe Fives – Autorisation de Vienne Condrieu Agglomération [610]
- Urbanisme : révision du Plan Local d’Urbanisme de Vienne – bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU [611]
- Convention opérationnelle entre l’EPORA , Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chonas-l’Amballan (centre bourg) [612]
- Urbanisme : délibération fixant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune d’Estrablin et annulant la délibération en date du 27 mars 2018 [613]
- Subvention à l’association Œuvre Saint Joseph (OSJ) pour l’activité Trait d’Union [614] / Convention 2018 OSJ – TRAIT D’UNION [615]
- Subvention à l’association France Victimes 38 – APRESS [616] / Convention 2018 – France Victimes 38 [617]
- Programmation complémentaire 2018 du Contrat de Ville [618]
- Réussite Éducative – Convention pour le financement des Parcours de Réussite Éducative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [619] / Convention Chasse parcours HORS QPV [620]
- Convention relative au Fonds Local d’Aide aux Jeunes [621] / Fonds local d’aide aux jeunes 2018 [622]
- Air Énergie Climat : Lancement de la démarche d’élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) [623]
- Air Énergie Climat : Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux : refonte de la convention de gouvernance [624]
- Déchets ménagers et assimilés : adoption du règlement du service public de collecte et grille tarifaire [625]
- Déchets ménagers et assimilés : rapport d’activité 2017 du SYVROM [626]
- Tarif de dépotage des matières de vidange à la Station d’épuration de Vienne Sud [627]
- Acquisition parcelle cadastrée AP 63p située lieu-dit Garenne à Chasse/Rhône [628]
- Ouverture d’enquêtes préalables à la DUP – SUP pour l’établissement d’une canalisation souterraine et pour l’installation d’un collecteur de transit d’eaux usées à Chuzelles – Vallée de Leveau [629]
- Tarif de la redevance d’assainissement collectif sur la commune de Septème suite à sa reprise en régie [630]
- Répartition de l’actif et du passif du SYSTEPUR [631]
- Répartition de l’actif et du passif du syndicat Rhône Gier [632]
- Les Côtes d’Arey : étude de reconstruction de l’ouvrage hydraulique départemental au niveau de la RD n°131a au PR 2+100 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Isère [633]
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public entre le groupement TRANSDEV Rhône-Alpes Interurbains et Vienne Condrieu Agglomération [634]
- Ville de Vienne : requalification des trottoirs quai Jean Jaurès – Convention de maitrise d’ouvrage unique [635]
- Commune de Chonas l’Amballan : aménagement de l’allée des Muriers – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la communauté de communes du Pays Roussillonnais (CCPR) [636]
- Entretien des voiries d’intérêt communautaire : conventions avec les communes issues de la CCRC et la commune de Meyssiez pour la mise à disposition d’une partie des services communaux [637]
- Demande de subventions suite aux dégâts des eaux d’orages des 7 et 12 juin 2018 [638]
- Tableau des effectifs – Actualisation [639]
- Définition et organisation du temps de travail à Vienne Condrieu Agglomération [640]
- Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel [641]
- Convention avec la ville de Vienne pour la maintenance des véhicules [642]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [643]
Conseil du 25 septembre 2018
- Modification des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte de Transports pour l’Aire Métropolitaine Lyonnaise [644]
- Rapport d’activité 2017 de ViennAgglo [645] / Rapport d’activité 2017 de ViennAgglo [646]
- Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [647] / Rapport d’activité 2017 de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [648]
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [649] / Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu [650]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des librairies indépendantes labellisées « LIR » [651]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des établissement de spectacles cinématographiques [652]
- Cotisation foncière des entreprises : exonération des entreprises de spectacles vivants [653]
- Harmonisation des bases minimum de cotisation foncière des entreprises [654]
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : maintien des engagements en matière d’exonération [655]
- Harmonisation du coefficient multiplicateur de la TASCOM [656]
- Subvention d’équilibre 2018 au budget annexe Base de loisirs de Condrieu [657]
- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au trésorier [658]
- Base nautique Condrieu les Roches : Délégation de service public pour la gestion de la base nautique – Adoption du rapport d’activités 2017 [659] / Rapport d’activité base nautique 2017 [660]
- Base nautique Condrieu les Roches : Actualisation du règlement intérieur de la base nautique de Condrieu les Roches [661] / Règlement intérieur base nautique [662]
- Taxe de séjour : Grille tarifaire 2019 [663]
- Projet 2018 proposé au Contrat de Performance des Alpes de l’Isère (CPAI) Isère Rhodanienne [664]
- Convention d’Etude et de Veille Foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomeration et la Ville de Vienne – VIENNE SUD (B081) [665]
- Convention pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRE [666]
- Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Nord Isère et la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint Etienne Roanne [667]
- Soutien pour la mise en place d’un système innovant de lutte contre la grêle [668]
- Soutien pour l’étude d’avant-projet de mise en place d’un réseau d’irrigation sur la plaine de Reventin [669]
- Gens du Voyage : Délégation de service public pour la gestion des quatre Aires d’accueil des gens du voyage – Adoption du rapport d’activités 2017 [670]
- Gens du voyage : Projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024 en Isère [671] / Projet SDAGV 2018-2024 soumis à consultation [672]
- Emploi Insertion : Convention d’objectifs et de moyens Vienne Condrieu Agglomération et Mission Locale Isère Rhodanienne [673]
- Emploi Insertion : Avenant n°2 au protocole local sur les interventions du FSE Inclusion sur le département de l’Isère et demande de subvention FSE 2018-2020 [674]
- Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Condrieu – Tènement Bec / Ilot des Mariniers [675]
- Convention d’étude et de veille foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Condrieu -Secteur du Port [676]
- Convention d’étude et de veille foncière entre l’EPORA, Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Saint Sorlin de Vienne – Cœur de village [677]
- Urbanisme : Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Estrablin [678]
- Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme d’Eyzin-Pinet [679]
- Programme Partenarial 2018 avec l’Agence d’Urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise [680]
- Projet coeur de Ville [681]
- Résonance au Festival des Nouvelles Voix en Beaujolais [682]
- Bilan d’activité du CDD 2017 [683] / Bilan d’activité du CDD 2017 [684]
- Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contre les inondations – transfert des compétences visées à l’article L211-7 du code de l’environnement de Vienne Condrieu Agglomeration aux syndicats de rivières (SIRRA) [685]
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2017 [686]
- Rapports sur le prix et la qualité de services 2017 du SYSTEPUR et du SISEC [687] :
- Rapport du SISEC [688]
- Rapport du SYTEPUR [689]
- Adoption du règlement du service d’assainissement collectif [690]
- Tarifs des contrôles de raccordement au réseau public d’assainissement collectif [691]
- Tarifs de la redevance d’assainissement collectif sur la commune de Saint Romain en Gal [692]
- Sanctions en cas de non respect de l’obligation de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées [693]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat territorial pour le mobilier usagé avec l’éco-organisme Eco-Mobilier pour l’année 2018 [694]
- Déchets ménagers et assimilés : contrat de valorisation des ferrailles mélées issues des déchèteries de Vienne Condrieu Agglomération [695]
- Déchets ménagers et assimilés : grille tarifaire année 2019 [696]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbains (PDU) – Subventions d’équipement versées aux communes de St Romain en Gal, Seyssuel et Chuzelles [697]
- Rapport d’activités 2017 du délégataire de transports urbains [698] / Rapport du délégataire de transports urbains [699]
- Modes doux : Convention spécifique de mise à disposition de vélos auprès de Vienne Condrieu Tourisme [700]
- Modes doux : Approbation du tracé de la Grande Traversée du Rhône à VTT [701]/ [701] Itinérance VTT [702]
- Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres de Vienne Condrieu Agglomération [703]
- Convention de mutualisation avec les communes membres pour l’assistance du service commande publique et pour la dématérialisation des marchés publics [704]
- Tableau des effectifs – Actualisation [705]
- Frais de déplacement des élus communautaires [706]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [707]
Conseil du 6 novembre 2018
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Rives du Rhône [708]
- Décision modificative n°3 – Budget de l’exercice 2018 [709]
- Admissions en non valeur [710]
- Modalités de remboursement des charges de personnels et des frais d’administration générale par le budget annexe de l’assainissement au budget général [711]
- Convention cuisine centrale de Vienne 2016-2020 – avenant n°2 [712]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Estrablin et à Eyzin-Pinet [713]
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Condrieu et Ampuis [714]
- Versement de subventions aux collèges pour l’année 2018-2019 [715]
- Réponse à l’Appel à Projet du Département de l’Isère pour le Plan Départemental Insertion Emploi (PDI-E) 2019-2021 [716]
- Convention Etudes et veille foncière secteur Pégeron entre l’EPORA la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomeration (00B080) [717]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local de l’Urbanisme de Tupin et Semons [718]
- Urbanisme : Institution du droit de préemption urbain : commune de Tupin et Semons [719]
- Urbanisme : Délibération approuvant la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Estrablin [720]
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2017-2018 [721] / Rapport d’activité Jazz à Vienne [722]
- Avenants aux Contrats Ambition Région [723]/ Tableau de synthèse avenant [724]
- ZAE « la Noyerée III » – Cession de terrains à la Société 3D PROCESS [725] / Division des parcelles [726] / Avis domaine 3D process [727]
- ZAC des Platières – Vente d’un terrain à l’entreprise COPLEX – autorisation de Vienne Condrieu Agglomeration [728]
- ZAC des Platières – Vente d’un terrain au groupe ACCANCE – autorisation de Vienne Condrieu Agglomeration [729]
- Tarifs de dépotage des matières externes à la station d’épuration de Vienne Sud [730]
- Tarifs 2019 de la redevance d’assainissement collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomeration [731]
- Avenant n°2 aux contrats de Délégation de Service Public de l’assainissement collectif et non collectif de Sainte Colombe et avenant n°3 au contrat de DSP de l’assainissement collectif de Condrieu [732]
- Eaux usées : Convention de déversement et de transit des eaux usées domestiques de la commune de Condrieu dans le collecteur du Syndicat Rhône Gier [733]
- Eaux usées : Convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques du Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Plaine Lafayette à la station de Vienne Sud [734]
- Convention d’étude pour le contournement de Longes [735]
- Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d’OURA en Région Auvergne-Rhône-Alpes [736]
- Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d’OURA en Région Auvergne-Rhône-Alpes [737]
- Partenariat pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur la plateforme de mobilité territoriale de Pont-Evêque [738]
- Air Energie Climat – Convention de partenariat avec GRDF pour le développement de la mobilité GNV, Gaz Naturel Véhicule et BioGNV [739]
- Tableau des effectifs – Actualisation [740]
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels à Vienne Condrieu Agglomeration [741]
- Adoption de l’avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes de la commande publique soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État [742]
- Convention avec la Société protectrice des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est pour la participation de Vienne Condrieu Agglomération au financement de la fourrière animale de ses communes membres pour l’année 2019 et les suivantes [743]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [744]
Conseil du 18 décembre 2018
- Actualisation de la composition des commissions thématiques [745]
- Représentants de Vienne Condrieu Agglomération au sein du Syndicat Isérois des Rivières – Rhône Aval (SIRRA) [746]
- Délégations d’attributions accordées par le conseil communautaire au Président de Vienne Condrieu Agglomération : actualisation [747]
- Adoption du Projet d’Agglomération [748] / Projet d’Agglo [749]
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes [750]
- Débat d’orientation Budgetaire 2019 [751]
- Contribution du budget général de Vienne Condrieu Agglomeration au budget annexe de l’assainissement au titre des eaux pluviales [752]
- Mise à disposition des immobilisations corporelles et incorporelles des communes concernant la compétence assainissement collectif [753]
- Durée d’amortissement des immobilisations [754]
- Maison des services publics à Condrieu – convention d’occupation temporaire des locaux avec le Département du Rhône [755]
- Convention opérationnelle Vienne Sévenne entre l’EPORA, la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération (00B079) [756]
- Urbanisme : Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Jardin [757]
- Urbanisme : Institution du Droit de Préemption urbain : commune de Jardin [758]
- Renouvellement de la convention pour la réception et le traitement des appels téléalarme en Isère [759]
- Approbation du Schéma Petite Enfance 2018-2021 de Vienne Condrieu Agglomeration [760]
- Signature du Contrat Enfance Jeunesse [761]
- Convention de répartition des charges liées au bâtiment centre socioculturel de l’Isle-halte-garderie de l’Isle aux enfants entre Vienne Condrieu Agglomération et l’association Alfa3a [762]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la création d’un logement locatif social aux Côtes d’Arey [763]
- Programme Local de l’Habitat du Pays Viennois : aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Pont-Evêque [764]
- Avenants de prolongation des conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville [765]
- Gens du voyage : Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage de Vienne Condrieu Agglomération [766]
- Elargissement de la composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de Vienne Condrieu Agglomération [767]
- Jeunesse : Convention prestataire « chèque-vacances » pour le paiement des prestations du service Anims jeunes en chèque-vacances [768]
- Réussite Educative : Convention pour le financement des Parcours de Réussite Educative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône [769]
- Convention Cadre d’Assistance Technique et Foncière entre la SAFER et Vienne Condrieu Agglomération [770]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « G.O.O.D Sarl » [771]
- Cession de terrains sur la zone d’activités « Le Chalet » à Echalas à l’entreprise « DOM ISOL » [772]
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à l’entreprise SOUCHON VINCENDON [773]
- Soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) [774]
- Soutien à Initiative Isère Vallée du Rhône [775]
- Soutien à l’Association Réseau Entreprendre Isère [776]
- Soutien à Graines de Sol [777]
- Rénovation et extension site embranché à Saint Romain en Gal [778]
- Construction d’un parking en ouvrage sur l’Espace Saint Germain [779]
- Commerce : Avis de Vienne Condrieu Agglomeration sur l’ouverture dominicale 2019 [780]
- Commerce : Subvention à l’Association des artisans et commercants d’Eyzin Pinet (UCAEP) 2018 [781]
- Commerce : Subvention à l’association des artisans et commercants de Serpaize (ART COM’s) 2018 [782]
- Commerce : Aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente [783]
- Soutien à l’Association VITIS VIENNA [784]
- Avenant n° 2 à la convention d’objectifs entre Vienne Condrieu Agglomération et l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu – prolongation de la convention pour l’année 2019 [785]
- Taxe de séjour – Délibération modificative [786]
- Convention d’objectif avec Jazz à Vienne pour l’année 2019 [787]
- Convention cadre avec le Département de l’Isère pour l’organisation des transports urbains [788]
- Tarifs pour l’année 2019 du réseau de transport de Vienne Condrieu Agglomération [789]
- Convention d’objectifs et de moyens avec le Club Viennois d’Animations Cyclistes (CVAC) portant sur l’organisation du Vélo Village 2019 [790]
- Gymnases : révision des tarifs de location de la halle sportive et du gymnase de Saint Romain en Gal pour l’année 2019 [791]
- Piscines : révision des tarifs du stade nautique de Saint Romain en Gal et de la piscine Lucien Millet d’Eyzin-Pinet pour l’année 2019 [792]
- Pratique de la natation scolaire – remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo pour les écoles de l’enseignement primaire – année scolaire 2017/2018 [793]
- Piscines : Création d’un bassin couvert supplémentaire au stade nautique de St Romain en Gal : lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre et demande de subventions [794]
- Air Energie Climat : soutien financier au projet de méthanisation agricole Agrometha situé sur la commune d’Eyzin Pinet [795]
- Air Energie Climat : Charte forestière de Bas Dauphiné et Bonnevaux : cadrage budgétaire 2019 [796]
- Air Energie Climat : Convention d’objectifs 2019-2021 avec l’Association pour une Gestion Durable de l’Energie (AGEDEN) [797]
- Air Energie Climat : Convention d’objectifs 2019-2021 avec Auvergne Rhône Alpes Energie Environnement (AURA-EE) [798]
- Mise en œuvre du Plan de Déplacements Urbain (PDU) : Subventions d’équipements versées à la ville de Vienne et la commune de Villette de Vienne [799]
- Adoption du Règlement du service d’assainissement non collectif [800] / Règlement du service d’assainissement non collectif [801]
- Pénalités financières relatives à l’assainissement non collectif [802]
- Tarifs 2019 du service public d’assainissement non collectif sur les communes de Vienne Condrieu Agglomeration [803]
- Tarifs 2019 de la redevance assainissement pour les effluents non domestiques [804]
- Eaux usées : Extension du réseau de collecte des eaux usées Chemin de Gargoderie à Luzinay et chemin du Grenouillat à Saint Cyr sur le Rhône – Refacturation des travaux de branchement aux riverains [805]
- Avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif secteur Nord [806]
- Jardin – Zonage assainissement : approbation de la carte de zonage des eaux usées [807]
- Eaux usées : convention pour le déversement et le traitement des eaux usées domestiques de la commune de Oytier-Saint-Oblas à la station d’épuration de Vienne Sud [808]
- Eaux usées : Convention de déversement et de traitement des eaux usées domestiques de la commune de Ternay à la station d’épuration de Chasse-sur-Rhône [809]
- Tarifs de réception et de traitement des graisses issues de l’usine Yoplait/Candia à la station d’épuration de Vienne Sud [810]
- Tableau des effectifs – actualisation [811]
- Convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Condrieu et Vienne Condrieu Agglomération [812]
- Délégation de pouvoirs – compte rendu de mandat – information au Conseil Communautaire sur les décisions du président et la passation de marchés à procédure adaptée [813]