Avis d’enquête publique Combe Boussole


Publié le 12 février 2021


Du lundi 8 au jeudi 25 mars 2021, Vienne Condrieu Agglomération mène une enquête publique sur le projet d’aménagements contre les crues et les inondations du bassin versant de Combe Boussole.

Monsieur Yves Marcellin, commissaire enquêteur, sera présent en mairies de Chuzelles et Seyssuel aux jours et horaires suivants pour y recevoir les observations des intéressés sur les registres d’enquête :

 

Ces permanences se dérouleront dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

Pendant toute la durée de l’enquête publique, l’ensemble des pièces du dossier sera accessible en version papier, aux jours et heures d’ouverture des mairies.

Liste des pièces du dossier en téléchargement :